Reglement Travail Cp 124

  • Construction (cp 124) - besoin détails au niveau cotisation patronale

    [...] Prenons l'exemple d'un ouvrier célibataire, travail à temps plein, [...]

  • commission paritaire

    [...] Entreprises de nettoyage et de désinfection 124 Construction 125.01 Exploitations forestières 125.02 Scieries et industries connexes 125.03 Commerce du bois 126 Ameublement et [...] Soins de beauté et centres de fitness 315 Sous-CP des compagnies aériennes autres que la S.A. Sabena 315.02 Sous-CP des compagnies aériennes autres que la S.A. [...] De la Région wallone et de la Communauté germanophone 320 Pompes funèbres 321 Grossistes-répartiteurs de médicaments 322 Travail intérimaire 323 Gestion d’immeubles, [...] Et de l'électricité 327 Entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux 329 Secteur socio-culturel. [...]

  • Contestation facture entreprise façade concernant la valeur de la surface totale mesurée de la façade

    [...] En contactant le patron, le même jour, il m'a signifié que le travail était terminé, [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Rendez-vous à la maison communale pour connaître le règlement local. [...] Il n'y a pas de contrat de travail entre l'indépendant et son aidant et ce dernier n'est donc pas salarié. [...] Je voudrais commence a travail comme indépendant malheureusement je n'est pas de gestion,mais mon papa a été indépendant 1989 jusqu'a 2002 est ce que je peux avoir son [...] Ils doivent alors faire les memes demarches que moi ou y'a t-il possibilité de faire un contrat ou autres car leur durée de travail sera minime ? [...] Que vous devrez dépenser pour faire votre travail ! Ensuite, [...]

  • Location de chambre et domiciliation

    [...] Une alternative qui nous convient aussi car mon mari est malade (parkinson) et la maison est grande et nécessite du travail. Le jeune homme aussi est satisfait de cet arrangement.... Ma question est la suivante : pour retrouver une vie sociale à part entière, solliciter un travail, etc, ce jeune homme aurait besoin d'une "vraie" adresse (pour l'instant il a une adresse de référence au [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] De mon côté, pas e souci, j'ai un travail stable a priori. Mais que se passera-t-il si il arrête ses études, trouve du travail ou bénéficie d'une allocation de chômage ? [...] Voici les articles du Code Civil qui réglement le Pacte de Cohabitation Légal :    Art. [...] Les revenus que procurent ces biens et les revenus du travail.   Les biens dont aucun des cohabitants légaux ne peut prouver qu'ils lui appartiennent et les revenus que ceux-ci procurent sont [...] Beau travail. [...]

  • de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....

    [...] Faire le travail d'un pro : POURQUOI irais je PRENDRE le travail d'un confrère  ? [...] Le ministre n’est-il pas d’avis qu’il faudrait convenir d’un règlement avec le fisc français ? [...] Vu que vu son lieu de travail, il n'était pas frontalier. [...]

  • imposition en Belgique à l'INR/PP ?

    [...] Voir 24 mois (Art.14 Règlement CEE 1408/71) (ils n'ont visiblement pas opté pour) . [...] J'ai remplis des déclarations belge en 2003,2004...alors que je travail en France (Nice)  depuis le 01/09/2002,bizar ? [...]

  • Refaire entièrement la comptabilité 2012 - possible ?

    [...] Cela dépasse le simple cadre des documents comptables lui appartenant mais porte probablement aussi sur le travail réalisé (livres auxiliaires, balances, déclarations TVA, etc.) . L'interdiction de rétention de documents appartenant au client ne porte que sur ses documents comptables personnels et non sur le travail fourni par l'expert-comptable ou le comptable-fiscaliste. [...] Mission peuvent être retenus en attente du règlement. Autre solution une note de crédit, [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Autre question : le comptable a-t-il effectué le travail  ? [...] Cas de compta régulière sont le fruit du travail du comptable. [...] Cas de compta régulière sont le fruit du travail du comptable. Et donc pas de sousous pas de livre !. . Il est bien écrit "lui appartenant" or, si le travail fourni par le comptable n'est pas payé, [...]

  • Tva sur facture pour limited anglaise

    [...] Il faut appliquer la TVA (le Conseil vient d'approuver un projet de règlement qui ne dit pas autre chose) . [...] Ma mission première est de travailler et non de faire le travail de l'administration. [...] Elles sont de mises chez tous les assujettis qui ont pour priorité leur travail et pour qui l'administratif est une charge souvent trop lourde. [...] Donc vous ne faites pas le travail de l'administration mais bien une partie du vôtre. [...] Je le répète, ceci sera bientôt réglé définitivement par un règlement (effet direct obligatoire dans tous les EM) et tout le monde sera à la même enseigne. [...]

  • retard de payement des contributions

    [...] Suite a un problème l'argent a été verser sur un compte fermer ( j'était en règlement collectif de dette et la médiatrice a apparemment oublier d'envoyer la main levée au contribution donc [...] Circonstanciée devra aussi vous facturer son travail ! Donc, [...]

...