Reglement De Travail Cp 314

  • commission paritaire

    [...] 313 Pharmacies et offices de tarification 314 Coiffure, soins de beauté et centres de fitness 315 Sous-CP des compagnies aériennes autres que la S.A. Sabena 315.02 Sous-CP des compagnies aériennes autres que la S.A. [...] De la Région wallone et de la Communauté germanophone 320 Pompes funèbres 321 Grossistes-répartiteurs de médicaments 322 Travail intérimaire 323 Gestion d’immeubles, [...] Et de l'électricité 327 Entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux 329 Secteur socio-culturel. [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Rendez-vous à la maison communale pour connaître le règlement local. [...] Il n'y a pas de contrat de travail entre l'indépendant et son aidant et ce dernier n'est donc pas salarié. [...] Je voudrais commence a travail comme indépendant malheureusement je n'est pas de gestion,mais mon papa a été indépendant 1989 jusqu'a 2002 est ce que je [...] Ils doivent alors faire les memes demarches que moi ou y'a t-il possibilité de faire un contrat ou autres car leur durée de travail sera minime ? [...] Que vous devrez dépenser pour faire votre travail ! Ensuite, [...]

  • Paiement congé acquis pour cette année fin de CDD

    [...] Mon contrat se termine bientôt et mon prochain travail sera en France, [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] De mon côté, pas e souci, j'ai un travail stable a priori. Mais que se passera-t-il si il arrête ses études, trouve du travail ou bénéficie d'une allocation de chômage ? [...] Voici les articles du Code Civil qui réglement le Pacte de Cohabitation Légal :    Art. [...] Les revenus que procurent ces biens et les revenus du travail. [...] Beau travail. [...]

  • de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....

    [...] Faire le travail d'un pro : POURQUOI irais je PRENDRE le travail d'un confrère  ? [...] Le ministre n’est-il pas d’avis qu’il faudrait convenir d’un règlement avec le fisc français ? [...] Vu que vu son lieu de travail, [...]

  • imposition en Belgique à l'INR/PP ?

    [...] Voir 24 mois (Art.14 Règlement CEE 1408/71) (ils n'ont visiblement pas opté pour) . [...] J'ai remplis des déclarations belge en 2003,2004...alors que je travail en France (Nice)  depuis le 01/09/2002,bizar ? [...]

  • Arriéré de rémunération ordinaire

    [...] Décompte remis au travailleur lors de chaque règlement définitif de la rémunération, M.B., 11 octobre 1966. Arrêté royal du 18 janvier 1984 relatif à l'information des travailleurs sur l'état de leurs prestations lorsque le régime de travail est organisé conformément aux articles 20, § 2, 20bis et 26bis de la loi du 16 mars 1971 sur le travail, [...] Arrêté royal du 20 septembre 2009 déterminant certaines données que doit contenir le décompte remis au travailleur lors de chaque règlement définitif de la rémunération, [...]

  • Refaire entièrement la comptabilité 2012 - possible ?

    [...] Cela dépasse le simple cadre des documents comptables lui appartenant mais porte probablement aussi sur le travail réalisé (livres auxiliaires, balances, déclarations TVA, etc.) . L'interdiction de rétention de documents appartenant au client ne porte que sur ses documents comptables personnels et non sur le travail fourni par l'expert-comptable ou le comptable-fiscaliste. [...] Mission peuvent être retenus en attente du règlement. Autre solution une note de crédit, [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Autre question : le comptable a-t-il effectué le travail  ? [...] Cas de compta régulière sont le fruit du travail du comptable. [...] Cas de compta régulière sont le fruit du travail du comptable. Et donc pas de sousous pas de livre !. . Il est bien écrit "lui appartenant" or, si le travail fourni par le comptable n'est pas payé, [...]

  • Article 60 + intérimaire

    [...] Ce travail (Article 60) est réglé par les mêmes règles qu'un contrat de travail ordinaire, c'est-à-dire les règles de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail. [...]

  • Tva sur facture pour limited anglaise

    [...] Il faut appliquer la TVA (le Conseil vient d'approuver un projet de règlement qui ne dit pas autre chose) . [...] Ma mission première est de travailler et non de faire le travail de l'administration. [...] Elles sont de mises chez tous les assujettis qui ont pour priorité leur travail et pour qui l'administratif est une charge souvent trop lourde. [...] Donc vous ne faites pas le travail de l'administration mais bien une partie du vôtre. [...] Je le répète, ceci sera bientôt réglé définitivement par un règlement (effet direct obligatoire dans tous les EM) et tout le monde sera à la même enseigne. [...]

  • retard de payement des contributions

    [...] Suite a un problème l'argent a été verser sur un compte fermer ( j'était en règlement collectif de dette et la médiatrice a apparemment oublier d'envoyer la main levée au contribution donc [...] Circonstanciée devra aussi vous facturer son travail ! Donc, [...]

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