Reglement De Travail Cp 314

  • commission paritaire

    [...] 313 Pharmacies et offices de tarification 314 Coiffure, soins de beauté et centres de fitness 315 Sous-CP des compagnies aériennes autres que la S.A. Sabena 315.02 Sous-CP des compagnies aériennes autres que la S.A. [...] De la Région wallone et de la Communauté germanophone 320 Pompes funèbres 321 Grossistes-répartiteurs de médicaments 322 Travail intérimaire 323 Gestion d’immeubles, [...] Et de l'électricité 327 Entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux 329 Secteur socio-culturel. [...]

  • Gains paris sportifs sur Internet

    [...] Panem et circences ! Il est évident qu'entre le cinéma que font nos politiciens en public et le travail ( ? [...]

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Rendez-vous à la maison communale pour connaître le règlement local. [...] Il n'y a pas de contrat de travail entre l'indépendant et son aidant et ce dernier n'est donc pas salarié. [...] Je voudrais commence a travail comme indépendant malheureusement je n'est pas de gestion,mais mon papa a été indépendant 1989 jusqu'a 2002 [...] Ils doivent alors faire les memes demarches que moi ou y'a t-il possibilité de faire un contrat ou autres car leur durée de travail sera minime ? [...] Que vous devrez dépenser pour faire votre travail ! Ensuite, [...]

  • allocation de travail et plan activa

    [...] Quand on a un plan activa et que l'allocation de travail est payée par l'onem,je suppose que la fiche pour la déclaration fiscale annuelle est envoyée par cette administration,pourtant cette allocation de travail remplace la partie du salaire que l'employeur devrait payer lui meme. j'en viens a ma question : la somme percue par l'intermediaire du syndicat (alloc de travail ) vont elles aussi dégager oui ou non ? [...] 1100 euros x12 mois plan activa  allocation de travail =13300 euros et le reste 6700 euros de l'employeur =20000 euros. [...]

  • Impôt sur indemnités de licenciement

    [...] Pouvait correspondre aux fruits du nouveau travail ! Si vous voulez plus de précision, [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] De mon côté, pas e souci, j'ai un travail stable a priori. Mais que se passera-t-il si il arrête ses études, trouve du travail ou bénéficie d'une allocation de chômage ? [...] Voici les articles du Code Civil qui réglement le Pacte de Cohabitation Légal :    Art. [...] Les revenus que procurent ces biens et les revenus du travail.   Les biens dont aucun des cohabitants légaux ne peut prouver qu'ils lui appartiennent et les revenus que [...] Beau travail. [...]

  • de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....

    [...] Faire le travail d'un pro : POURQUOI irais je PRENDRE le travail d'un confrère  ? [...] Le ministre n’est-il pas d’avis qu’il faudrait convenir d’un règlement avec le fisc français ? [...] Vu que vu son lieu de travail, [...]

  • imposition en Belgique à l'INR/PP ?

    [...] Voir 24 mois (Art.14 Règlement CEE 1408/71) (ils n'ont visiblement pas opté pour) . [...] J'ai remplis des déclarations belge en 2003,2004...alors que je travail en France (Nice)  depuis le 01/09/2002,bizar ? [...]

  • Refaire entièrement la comptabilité 2012 - possible ?

    [...] Cela dépasse le simple cadre des documents comptables lui appartenant mais porte probablement aussi sur le travail réalisé (livres auxiliaires, balances, déclarations TVA, etc.) . L'interdiction de rétention de documents appartenant au client ne porte que sur ses documents comptables personnels et non sur le travail fourni par l'expert-comptable ou le comptable-fiscaliste. [...] Mission peuvent être retenus en attente du règlement. [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Autre question : le comptable a-t-il effectué le travail  ? [...]

  • Tva sur facture pour limited anglaise

    [...] Il faut appliquer la TVA (le Conseil vient d'approuver un projet de règlement qui ne dit pas autre chose) . [...] Ma mission première est de travailler et non de faire le travail de l'administration. [...] Elles sont de mises chez tous les assujettis qui ont pour priorité leur travail et pour qui l'administratif est une charge souvent trop lourde. [...] Donc vous ne faites pas le travail de l'administration mais bien une partie du vôtre. [...] Je le répète, ceci sera bientôt réglé définitivement par un règlement (effet direct obligatoire dans tous les EM) et tout le monde sera à la même enseigne. [...]

  • retard de payement des contributions

    [...] Suite a un problème l'argent a été verser sur un compte fermer ( j'était en règlement collectif de dette et la médiatrice a apparemment oublier d'envoyer la main levée au contribution donc [...] Circonstanciée devra aussi vous facturer son travail ! Donc, [...]

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