Reglement De Travail

  • Comment devenir indépendant ?

    [...] Rendez-vous à la maison communale pour connaître le règlement local. [...] Il n'y a pas de contrat de travail entre l'indépendant et son aidant et ce dernier n'est donc pas salarié. [...] Je voudrais commence a travail comme indépendant malheureusement je n'est pas de gestion,mais mon papa a été indépendant 1989 jusqu'a 2002 est ce que je peux [...] Ils doivent alors faire les memes demarches que moi ou y'a t-il possibilité de faire un contrat ou autres car leur durée de travail sera minime ? [...] Que vous devrez dépenser pour faire votre travail ! Ensuite, [...]

  • Prestation exceptionnelle

    [...] Vous ne seriez plus du tout en ordre ! Ce serait du travail d'indépendant IRREGULIER. [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] De mon côté, pas e souci, j'ai un travail stable a priori. Mais que se passera-t-il si il arrête ses études, trouve du travail ou bénéficie d'une allocation de chômage ? [...] Voici les articles du Code Civil qui réglement le Pacte de Cohabitation Légal :    Art. [...] Les revenus que procurent ces biens et les revenus du travail. [...] Beau travail. [...]

  • de -400 à +6400 en 2 ans???Je comprend plus le fisc....

    [...] Faire le travail d'un pro : POURQUOI irais je PRENDRE le travail d'un confrère  ? [...] Le ministre n’est-il pas d’avis qu’il faudrait convenir d’un règlement avec le fisc français ? [...] Vu que vu son lieu de travail, [...]

  • imposition en Belgique à l'INR/PP ?

    [...] Voir 24 mois (Art.14 Règlement CEE 1408/71) (ils n'ont visiblement pas opté pour) . [...] J'ai remplis des déclarations belge en 2003,2004...alors que je travail en France (Nice)  depuis le 01/09/2002,bizar ? [...]

  • Refaire entièrement la comptabilité 2012 - possible ?

    [...] Cela dépasse le simple cadre des documents comptables lui appartenant mais porte probablement aussi sur le travail réalisé (livres auxiliaires, balances, déclarations TVA, etc.) . L'interdiction de rétention de documents appartenant au client ne porte que sur ses documents comptables personnels et non sur le travail fourni par l'expert-comptable ou le comptable-fiscaliste. [...] Mission peuvent être retenus en attente du règlement. [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Je ne vois pas ce qui l'empêche de rue encoder ! Si ce n'est d'obtenir le travail fait par le comptable sans en avoir règle les honoraires. [...] Autre question : le comptable a-t-il effectué le travail  ? [...]

  • Tva sur facture pour limited anglaise

    [...] Il faut appliquer la TVA (le Conseil vient d'approuver un projet de règlement qui ne dit pas autre chose) . [...] Ma mission première est de travailler et non de faire le travail de l'administration. [...] Elles sont de mises chez tous les assujettis qui ont pour priorité leur travail et pour qui l'administratif est une charge souvent trop lourde. [...] Donc vous ne faites pas le travail de l'administration mais bien une partie du vôtre. [...] Je le répète, ceci sera bientôt réglé définitivement par un règlement (effet direct obligatoire dans tous les EM) et tout le monde sera à la même enseigne. [...]

  • retard de payement des contributions

    [...] Suite a un problème l'argent a été verser sur un compte fermer ( j'était en règlement collectif de dette et la médiatrice a apparemment oublier d'envoyer la main levée au contribution donc l'argent a été envoyer sur le [...] Circonstanciée devra aussi vous facturer son travail ! Donc, [...]

  • frais réels déductibles pour un fonctionnaire

    [...] Je déclare mes frais réels pour mes déplacements pour ma fonction et pour le trajet domicile-lieu de travail. Je commence dès 8h00 à mon travail et finis vers 18h30. J'ai une coupure de 2h30 à horaire variable sur le [...] Le travail en pauses est reconnu. [...] Vous déduisez 46 km X 2 = 92 km par jour de travail le midi.. C'est simple, il appartient à votre contrôleur fiscal de prouver que vous restez tous les jours sur votre lieu de travail le midi. [...] Il ne doit pas y avoir beaucoup de travail pour ces derniers ! ! Dont, [...] DEPLACEMENTS ENTRE LE DOMICILE ET LE LIEU DE TRAVAIL. A. Déplacements qui entrent en ligne de compte. I/713 Le régime des 6 F s'applique exclusivement aux déplacements effectués dans le cadre du trajet entre le domicile et le lieu de travail. Pour un salarié, il faut considérer comme un déplacement du domicile au lieu de travail, chaque déplacement - aller et retour - que le contribuable effectue pour se rendre de son domicile à un lieu fixe de travail afin d'y exercer son activité professionnelle. [...] Il peut notamment être démontré au moyen du règlement de travail, [...]

  • Administrateur rémunéré dans ASBL sportive

    [...] Je dirais que l'ASBL peut aussi engager son administrateur sous contrat de travail d'employé (loi de 1978) avec retenue et paiement mensuels de charges sociales et retenue de précompte professionnel + fiche annuelle [...] Aider et forcément faire partie de mon travail. [...] C'est notamment le cas, lorsque l'enseignant doit se soumettre totalement au règlement intérieur de l'institution qui, [...] Compte tenu des conditions de travail effectives qui existent entre eux, [...]

  • 1e tests réussis Selor

    [...] - y a-t-il des possibilités de télé-travail si affectation sur Bruxelles ? [...] Quelqu'un pourrait me donner des informations concernant le travail au sein du SPF FINANCES - fiscalité et recouvrement  ? [...] Quant au travail, il est impossible de vous le décrire ne sachant pas dans quelle administration ni dans quel service vous serez versé. [...]

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