Regie Commun

  • salaire en régie

    [...] Donc pour de la régie se met un peut difficile d'évaluer surtout que je débute. [...]

  • taux de tva et soustraitance

    [...] Bonjour ca risque peut etre de m arriver de travailler en sous traitance,ou en regie a l heure mais je ne comprend pas tres bien,qui dois payer la tva sur ma main d oeuvre ? [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] L'intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport public en commun est également intéressante puisqu'exonérée ! Mais à la signature de mon premier contrat si mon employeur m'avait proposé [...] Si vous avez 527 € en 1254 vous ne pouvez les immuniser en 1255 que si vous les avez réellement exposés pour utiliser les transports en commun (preuve à l'appui) . [...]

  • Société Simple

    [...] Il s'agit du nouveau nom de la société de droit commun.. Je crois que vous avez 'mal' interprété ma question ! Je voulais me rendre compte de [...] Si la société simple n'est pas expressément déclarrée 'interne', il y a un numéro de tva commun et une gestion séparée. [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Je travaille dans une école et je sais qu'en prenant les transports en commun j'ai droit à 100% de remboursement. [...] Peu importe que vous utilisiez votre véhicule ou les transports en commun. Si votre employeur intervient dans les déplacements entre votre domicile et l'école, en cas d'utilisation des transports en commun, [...]

  • Conjoint à charge (fiche de salaire)

    [...] Novembre 2008 est ma femme été inscrit a la commun le 12 janvier2009 comme elle n"a pas de revenue est ce qu'elle est a charge fiscalement pour 2009 je doit [...] Pour l'exercice 2009, nous avons remplis une déclaration en commun. Depuis janvier 2009, [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Le contrat de bail de droit commun par Catherine Merolla Conseillère juridique Confédération des Organisations de Jeunesse Indépendantes et [...]

  • belge résidant en belgique enseignant chercheur france

    [...] Enseignant chercheur à Paris (ecole des ingénieurs ; disposant d'une régie ayant l'autonomie fiscale) depuis 2006, [...] - une régie autonome fiscalement est-elle considérée comme des revenus publics ? [...] L'Europe s'inquiète de cette situation par son questionnaire mais la dure loi fiscale est là ! Une régie autonome N'est PAS l'Etat français ! Faites voir votre DOSSIER par un fiscaliste (belge) . [...] Du fait de notre nationalité belge et notre employeur de droit commun qui est l'ETAT. [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] IL FAUT SAVOIR QUE NOUS AVONS UNE GRANDE MAISON EN COMMUN ET QUE MA FEMME ACCEPTE BIEN QUE JE VIVE DANS LES 2 DERNIERS ETAGES DE LA MAISON ? [...]

  • TVA pour une régie publicitaire

    [...] Je souhaite créer une petite régie publicitaire sur internet. [...]

  • invalidité et cohabitation

    [...] Pas de réduction non plus pour les transports en commun.. Ce n'est pas une invalidité ! C'est du chômage en [...]

...