Refacturation Entre Filiales

  • Refacturation de travaux immobilier

    TVA . La société A facture en cocontractant des travaux immobiliers à la société B qui les refacture à C assujetti déposant + elle ajoute sa commission. Est-ce que B doit refacturer à C : 1) les travaux immobiliers + sa commission en cocontractant  ? 2) ou les travaux immobiliers en cocontratant et sa commission à 21%  ? Merci.  . en envisageant selon toute vraisemblance que le contrat initial a été passé entre B et C et que A n'est qu'un sous traitant, il faut évidemment refacturé le tout...

  • refacturation frais de repas

    TVA . Petite question : ma chef a été au restaurant avec des responsables d'autres entreprises, elle me donne la souche. et me demande de refacturer aux autres leurs parts. Comme la TVA sur les frais de repas est non déductible, je fais une facture du montant global tout simplement  ? ou je dois mentionner le montant de TVA  ? Merci d'avance pour votre réponse. La tva est non déductible dans le chef du consommateur final. donc je facture TTC sans mentionner la TVA. Euh. Vous ne m'avez pas lu....

  • Refacturation d'une société A vers une société B.

    La comptabilité pour les étudiants . Comment comptabiliser, les charges liés à l' utilisation des véhicules ( leasing)  pour une société A, sachant que cette même société A refacture à une société B ( celle-ci utilise les véhicules) . 1. Il existe un lien de participation entre les sociétés A & B 2. Quel est le montant qui doit être facturé à la société B, sachant que la société A à récupérer la moitié de la TVA. Merci de votre aide. Conformément aux usages du site, nous attendons VOTRE...

  • Refacturation de frais et TVA pour mission ONG

    [...] En mon sens la TVA doit-etre retirée lors de la refacturation. [...]

  • une "colle" sur TVA/Asbl

    [...] Cette personne est 100% d'accord avec vous pour dire que la refacturation est soumise à la TVA et qu'il faut l'éviter à tout prix (mieux vaut faire des contrats séparés de temps [...]

  • facturer frais au client

    [...] Le refacturation est un produit. [...]

  • Refacturation et TVA

    Comptabilité des ASBL . Une fédération (asbl) dont je fais la comptabilité va acquérir en leasing une machine (80. 000 euros) afin d'établir les revues, brochures, publicités, et toutes publications des asbl affiliées et "cousines" (même objet) Il y aura en fait 3 tarifs (dont 1 à prix coutant et 2 avec une légère marge bénéficiaire) Aucune facturation ne sera faite à des particuliers, ni à des entreprises commerciales. Il faut estimer les refacturations entre 2000 et 3000 euros par mois....

  • Refacturation de frais à notre maison mère. TVA???

    [...] Très compliqué, la refacturation. [...] Exemple : livraison d'électricité (livraison de bien localisée en Belgique) --> TVA belge lors de la refacturation. [...]

  • Refacturation Honoraire Avocat

    [...] J'ai suivi une formation sur la refacturation des frais en matière de TVA.. Nous avions abordé ce thème : pour la refacturation des honoraires d'avocat, [...] Il y a dans ce cas présomption que les prestations ont été effectuées pour le fond résident et la TVA doit être appliquée sur le refacturation. [...]

  • tva sur frais récupérés

    [...] Non, la refacturation de frais dont la TVA n'a pas pu être déduite reste sans TVA. [...]

  • Fusions de deux filiales

    [...] Mon cas pratique porte sur la fusion par absorption de deux filiales (CEGELEC BUILDING fusionne THOMAS KYNDT NEYTS) .  Je voudrais savoir si celle-ci serait une fusion silencieuse  ? [...] Vous parlez de fusion par absorption de deux filiales.... Parlez-vous de la fusion de CES deux filiales entre elles  ? Sinon, Par qui  ? par la maison-mère  ? C'est une fusion par absorption de deux filiales entre elles. . [...] Vous avvez deux solutions : une filiale englobe l'autre OU les deux filiales sont apportées dans une NOUVELLE structure. [...]

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