Produit Non Imposable

  • produit

    [...] En comptabilité, le produit constitue la source d'enrichissement d'une entreprise, c'est-à-dire les biens et les prestations qui, vendus, permettent de dégager des profits.. Le produit est l'inverse d'une charge. [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Alors le revenu imposable chez le propriétaire comprendra le revenu cadastral augmenté de la partie du montant net du loyer et des [...] Il n'y a pas de base imposable ! confirmé expressis verbis par l'AFER (téléphone) et par la doctrine. [...] Or, je dis que c'est la déduction de loyer qui crée la base imposable dans le chef du bailleur par requalification. L'usage professionnel, sans déduction de loyer , ne crée pas de base imposable requalifiée ! La doctrine, [...]

  • production

    [...] Non ! Cela prouve tout simplement que vous n'avez rien fait pour voir comment on produit un objet. [...]

  • Comment déclarer un jeton de présence et le précompte déjà retenu

    [...] - frais cmpris dans les revenus imposable : 300. [...]

  • Analyse financière

    [...] De ce fait, l'entreprise enregistre un produit exceptionnel et sa dette financière long terme disparaît du bilan. [...] Quant au traitement fiscal du produit exceptionnel, [...] Dans la liste des éléments à déduire des capitaux propres il y a les "moyens empruntés dont les intérêts sont à charge du résultat imposable de l'établissement belge". [...]

  • Salarié belge / résident francais / télétravail / activité FR

    [...] Comment est alors calculé le brut imposable car par de prélèvement sociaux belges  ? [...] D'imposition calculé sur 100% du salaire imposable (brut - charges sociales déductibles) et abattement de 10% taux appliqué sur 75% du salaire imposable : 3 jours de télétravail. [...] Brut imposable = brut moins charges sociales. Puisque ZERO en charges sociales, le brut imposable égale le brut ! Le précompte suit les injonctions données par les barèmes. [...]

  • Exonération TVA immobilier neuf?

    [...] Acheteurs de l'existence et des qualités d'un produit ou d'un service, [...] Lorsque des frais sont exposés pour la promotion d'un produit ou d'un service déterminé et qu'ils ne peuvent être considérés comme des frais de réception au sens de [...] Acheteurs de l'existence et des qualités d'un produit ou d'un service, [...] Et directement pour faire connaître un produit/un service en vue d'en promouvoir la vente. [...] Et directement pour faire connaître un produit/un service en vue d'en promouvoir la vente.", [...] Mais trop souvent la volonté affichée sur le papier et les élèments de fait constatés diffèrent plus que sensiblement et cela produit alors des régularisations, [...] Qui permet a un gros imposable a supprimer la totalité de ses impots. [...]

  • imposable

    [...] Le terme imposable signifie qu'un impôt peut être calculer. [...]

  • MEMOIRE SUR LA LIQUIDATION

    [...] B/ les écritures de fin de liquidation dépendent de l'affectation du produit de la liquidation, [...] Il y a lieu de s'interroger de la qualification fiscale de ce procédé qui pourrait être considéré comme une opération spéculative imposable à titre de revenus divers. [...]

  • Impôt sur indemnités de licenciement

    [...] Savoir si gagner en net 50 % du nouvel imposable (partiel) est intéressant est un problème personnel ! Enfin, [...]

  • Calcul d'escompte

    [...] Mais je sais que la TVA est toujours calculée sur une base imposable, ce qui veut dire : Montant HTVA - Escompte = Base imposable Et c'est sur le montant obtenu que tu vas pouvoir calculer ta tva. [...] Pourquoi l'escompte se trouve-t-il au crédit alors qu'il devrait, au contraire, représenter un produit pour le vendeur ? C'est un produit pour l'acheteur (il paye moins !) , [...] C'est pour celui-ci que l'escompte est un produit. [...] Il se déduit de la base imposable. Si l'escompte est SOUS condition, il ne se déduit pas de la base imposable. [...] En effet l'escompte présente bien un produit pour l'acheteur et une charge pour le vendeur.. Dans cet exemple, on est bien dans la peau d'un acheteur = l'escompte sera un produit pour lui, [...] Le 1° ne fait pas de distinction entre l'escompte ferme ou conditionnel, donc la base imposable est diminuée du montant de l'escompte. [...]

...