Prestations Occasionnelles

  • Les R.P.I

    [...] D'ailleurs lorsqu'on passe par SMart, on n'a pas de C4 ni de fiche 218 pour les prestations RPI, [...] Cumul avec autre chose ! Les différentes prestations ne peuvent excéder sept jours successifs ni trente par an en sachant que la valeur (au maximum quotidien) se limite à vingt [...] Un contrat RPI se conclut en fonction des prestations réelles cumulées. [...] On peut constater que l'intéressé s'inquiétait des "petits dédommagements" et non des (véritables) prestations artistiques ! Dans ce contexte, [...] Et on nous propose 500 € Nous aurrons certainement 5 prestations annuelles à +/- 500 €. [...] Cela ne nous parrait pas encore nécessaire ! Si nous doublons nos tarifs et nos prestations, [...]

  • Facture particulier à entreprise

    [...] Si on considère que ce sont des prestations occasionnelles, [...]

  • Statut d'ASBL adapté au projet?

    [...] J’ai lu concernant l’emploi et les ASBL qu’il était possible d’émettre des contrats de prestations ponctuelles pour les activités occasionnelles dans le milieu socioculturel et sportif :. [...] Voire à cotisations sociales sauf les prestations socio-culturelles exemptées. [...] Des stages ou des formations durant lequel le bénéficiaire effectue des prestations de "moniteurs" plutôt que celle de "joueurs". [...]

  • Note d'honoraires ou facturation pour une prestation occasionnelle

    [...] Par contre, mon syndicat m'a précisé que je pouvais me faire payer pour des prestations ponctuelles tout en noircissant les cases de travail tant que je suis toujours au chômage puisqu'il n'y a [...] Les prestations de la caisse de chômage sont valorisées suivant SES règles. [...] Quelqu'un peut-il me fournir un modèle ou un exemple de note d'honoraires pour prestations occasionnelles ? [...]

  • Engagement de personnel dans une ASBL de petite taille

    [...] Très complexe ! Soit 40 prestations annuelles à 30 euros/jour soit un VERITABLE mi-temps, [...] Il doit s'agir d'activités occasionnelles qui doivent être exercées dans le cadre d'activités sociales, [...] Ce qui implique qu'elles ne sont pas anormalement élevées et qu'elles ne comprennent donc pas de rémunérations déguisées pour des prestations effectuées. [...]

  • FRAIS POUR ACTIVITES COMPLEMENTAIRES

    [...] En code 1600 je dois inscrire le montant total de mes prestations. [...] Je suis dans la même situation (indépendant complémentaire à domicile pour des prestations intellectuelles) et j'aurais souhaité connaître le montant/pourcentage du forfait en question [...] Une personne qui effectuerait des prestations occasionnelles pour moi sans facture ni contrat de travail, [...] Si une personne fait DES prestations, [...]

  • fiche 281.50

    [...] Conserver les reçus des sommes versées dans le cadre de remboursement d'indeminités forfaitaires journalières ainsi qu'une certaine évidence des prestations effectives. [...] Les activités occasionnelles sont celles qui sont exercées de manière désintéressée et directement pour compte d'une telle personne, [...] Les participants aux événements ou les collaborateurs bénévoles concernés effectuent des prestations pour le club, [...] Ce qui implique qu'elles ne sont pas anormalement élevées et qu'elles ne comprennent donc pas de rémunérations déguisées pour des prestations effectuées. [...]

  • Fiche 281.45

    [...] En 2018, il a effectué des prestations pour le journal, facturées et reprises sur son listing clients TVA. Néanmoins, Sudpresse lui a fourni une fiche 281.45 relative à ses prestations J'ai bien trouvé dans la partie 1 où indiquer les montants de cette fiche. Néanmoins, pourriez-vous me renseigner si je dois déduire ces prestations de son chiffre d'affaires total que je déclare en code 1600  ? [...] Bien mettre en évidence que ces prestations sont COMPRISES dans votre CA ! Merci de votre retour. [...] Ils enregistrent ses prestations sur une plateforme propre à sudpresse qui édite une facture à chaque fois. [...]

  • prestation occasionnelle / indemnité transport

    [...] - des frais qui me sont véritablement occasionnés par les prestations -... ce qui serait plus réaliste plutôt que d'accepter cette répartition "3500 pour mes prestations et 1000 eur d'essence". [...] SANS émettre de jugement sur votre postulat qu'il s'agirait de 'Prestations occasionnelles' (En d'autres termes, [...] Il s’agit de plusieurs prestations dans toute la Belgique. [...] Une dernière question ; le taux d imposition des revenus divers (pour prestations occasionnelles par exemple) est-il variable ou toujours de 33 % Merci [...]

  • Une société non assujetti doit me communiquer un numéro de TVA ?

    [...] "En ce qui concerne les prestations intracommunautaires, [...] Un assujetti établi à l’étranger des prestations de services pour lesquelles le preneur est le redevable de la taxe ;" Le client n'est pas un non assujetti [...] La notion d’assujetti est étendue en ce qui concerne la localisation des prestations de services, [...] Cette extension de la notion d’assujetti implique que les prestations fournies à ces 2 catégories de preneur de services sont imposables au Luxembourg, [...] Comme par exemple les prestations de services occasionnelles et temporaires , dont les prestations de services rattachées à des immeubles localisés au Luxembourg ainsi que [...]

  • Exonérations pour prestations occasionnelles

    [...] Je voudrais connaître les conditions pour qu'un belge non assujetti puisse facturer en Belgique des prestations à caracère occasionnel, [...] Prestations : plan financier,étude de marché succinte,formalités diverses (statuts, [...] Y a-t-il une limite de montant facturé ou de durée de prestations  ? [...] Un non assujetti ne peut facturer des prestations, [...] Par exemple, peut-on facturer 7000 € de prestations occasionnelle (ponctuelles et uniques) pour une période de 15 jours sans TVA et sans payer d'ONSS  ? [...]

...