Pot Commun

  • frais réels ou forfaires?

    [...] L'intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport public en commun est également intéressante puisqu'exonérée ! Mais à la signature de mon premier contrat si mon employeur [...] Si vous avez 527 € en 1254 vous ne pouvez les immuniser en 1255 que si vous les avez réellement exposés pour utiliser les transports en commun (preuve à l'appui) . [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] On parle de résidence commune et non de domicile commun. Je n'ai répondu qu'au problème soulevé : les droits de succession. [...] Il faut une résidence ou un domicile commun.. [...] Une déclaration de cohabitation légale est faite au moyen d'un écrit remis contre récépissé à l'officier de l'état civil du domicile commun.   Cet écrit contient les informations suivantes :   1° la date de la déclaration;   2° les noms, prénoms, lieu et date de naissance et signatures des deux parties;   3° le domicile commun;   4° la mention de la volonté des parties de cohabiter légalement;   5° la mention de ce que les deux [...]   Il peut être mis fin à la cohabitation légale, soit de commun accord par les cohabitants, [...]

  • Société Simple

    [...] Il s'agit du nouveau nom de la société de droit commun.. Je crois que vous avez 'mal' interprété ma question ! Je voulais [...] Si la société simple n'est pas expressément déclarrée 'interne', il y a un numéro de tva commun et une gestion séparée. [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] ) plein pot, dans les rues de Charleroi (et environ) . [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] Je travaille dans une école et je sais qu'en prenant les transports en commun j'ai droit à 100% de remboursement. [...] Peu importe que vous utilisiez votre véhicule ou les transports en commun. Si votre employeur intervient dans les déplacements entre votre domicile et l'école, en cas d'utilisation des transports en commun, c'est autre chose. [...]

  • mariage obligation de domicile commun ?

    Divers. Nous nous sommes mariés en juillet 2009, j'ai accouché début août. Depuis juillet nous nous ne sommes toujours pas domiciliés ensemble. Le fait est que mon mari touche le chômage 700 euros (si on se domicilie ensemble il touchera 350 euros) , il va bien sure se domicilier avec moi, obligation légal je pense. Mais que va t il se passer au niveau légal  :. Est ce que nous allons devoir rembourser la différence à l'Onem, si oui, Il y a t il une solution pour éviter cela ? Au niveau des...

  • Conjoint à charge (fiche de salaire)

    [...] Novembre 2008 est ma femme été inscrit a la commun le 12 janvier2009 comme elle n"a pas de revenue est ce qu'elle est a charge fiscalement pour 2009 je doit rembourser tous ce [...] Pour l'exercice 2009, nous avons remplis une déclaration en commun. Depuis janvier 2009, [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Le contrat de bail de droit commun par Catherine Merolla Conseillère juridique Confédération des Organisations de Jeunesse Indépendantes et [...]

  • sous-location à ma société

    [...] Et bien sûr, face à l'administration, c'est toujours pot de fer contre pot de terre. [...] Nous en revenons au pot de terre contre le pot de fer et un contribuable averti en vaut deux. [...]

  • Un bien habité, le second loué à un particulier

    [...] Sauf qu'il s'agit de 3 emprunts hypothécaire (1 en commun après 2005  : que j'indique en code 1370 pour ma part j'indique qu'il s'agit de maison unique. [...] En ce qui concerne les 2 autres prets hypothécaire dont seul mon compagnon à souscrit : 1 avt celui en commun conclu 2006 : refinancement du pret hypothecaire initiale, l'autre après celui en commun 2011 : pret hypothécaire. [...] Peux déclarer le RC de notre habitation en commun  ? Et lui doit juste déclarer les 2 RC des autres habitations, mais pas celle que nous avons en commun en CODE 1106, [...] L'amortissement en capital pour les 2 autres prets que nous n'avons pas en commun dois je faire apparaitre le montant  ? [...] Compagnon à souscrit : 1 avt celui en commun conclu 2006 : refinancement du pret hypothecaire initiale, l'autre après celui en commun 2011 : pret hypothécaire. [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] IL FAUT SAVOIR QUE NOUS AVONS UNE GRANDE MAISON EN COMMUN ET QUE MA FEMME ACCEPTE BIEN QUE JE VIVE DANS LES 2 DERNIERS ETAGES DE LA MAISON ? [...]

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