Opération Faite En Commun

  • Conjoint à charge (fiche de salaire)

    [...] Novembre 2008 est ma femme été inscrit a la commun le 12 janvier2009 comme elle n"a pas de revenue est ce qu'elle est a charge fiscalement pour 2009 je doit [...] Pour l'exercice 2009, nous avons remplis une déclaration en commun. Depuis janvier 2009, [...] (la déclaration ayant été faite en novembre) . [...]

  • Liquidation sprl

    [...] Le benefice est il obligatoirement versé sur le compte commun ou bien chacun des associés peut reprendre ses parts ? [...] S'impose car le risque fiscal d'une telle opération est très élevé. [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] Déterminés abstraction faite de l'existence d'autres enfants dans le ménage dont ils font partie, [...] IL FAUT SAVOIR QUE NOUS AVONS UNE GRANDE MAISON EN COMMUN ET QUE MA FEMME ACCEPTE BIEN QUE JE VIVE DANS LES 2 DERNIERS ETAGES DE LA MAISON ? [...] Je lis qu'une distinction est faite entre une convention et une décision judiciaire. [...]

  • Lecture de mon travail de fin d étude

    [...] Serte vous ne faite pas une thèse, [...] M X et la société désirent connaitre le sort fiscal de l'opération. [...]

  • cohabitation légale et domicile commun

    [...] On parle de résidence commune et non de domicile commun. Je n'ai répondu qu'au problème soulevé : les droits de succession. [...] Il faut une résidence ou un domicile commun. [...] Si la renonciation au Pacte n'est pas faite dans les règles prévues, [...] Une déclaration de cohabitation légale est faite au moyen d'un écrit remis contre récépissé à l'officier de l'état civil du domicile commun. [...] Lieu et date de naissance et signatures des deux parties;   3° le domicile commun;   4° la mention de la volonté des parties de cohabiter légalement; [...]

  • Déductibilité d'un logement pour le travail?

    [...] Nous avons ouvert un compte commun sur lequel chacun fait son versément et on verse ensuite la somme aux propriétaires.. 2. Quelle est la preuve de paiement ? Le virement de mon compte personnel vers le compte commun ou celui du compte commun vers celui des proprios ? [...] Mais si vous ne le faite pas, vous aurez toujours plusieurs heures de route à faire. [...] La preuve de paiement = le virement que je fais sur le compte commun + le versement total vers les proprios ? [...]

  • Questions diverses...

    [...] Première opération qui a pour effet le solde du compte 11. [...] Pour le reste en prenant le temps de bien vous lire j'ai pu corriger l'erreur que j'avais faite "dans ma tête". [...]

  • SPRL : comment liquider en limitant les dégâts ?

    [...] Elle a fait l'opération clairement avec le curateur, [...] Particulier tout cela plus beaucoup des betises faite par des ouvrier et que j ai du reparer a mes frais sinon je n ai ni frauder ni ete malhonnete en aucun cas. [...]

  • impots sur les indemnites de licenciement

    [...] Victime d'une agression dans les transport en commun, elle est tombée en dépression fin avril. [...] Puis je me bosez sur ma fiche de salaire puisque je ne paye pas de contribution la retenue faite a la base correspond au montant du.Je me demande si je peux donc compt"er sur le salaire rneet que je persevait. [...]

  • frais réels et voiture de société

    [...] Il faut que votre imposable soit largement inférieur à 56.770,00 euros pour que l'opération prenne un sens ! Pas ailleurs, [...] Oui et non ! Si c'est un déplacement avec un autre moyen que les transports en commun (Question initiale !) , [...]

  • récupérer bien appartenant à la société

    [...] La situation faite par qui on veut (donc aussi par un expert comptable) fera l'objet d'une analyse. [...] Plus difficile d'accorder ces termes à une opération virtuelle tel que l'étudiant le propose. [...]

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