N�� Tel. Cadastre Mons

  • Horaire du bureau de mons

    [...] Quels sont les jours et horaires d ouverture du bureau de mons rue du joncquois  merci. Nous NE sommes PAS le Ministère des finances ! bonjour c est poursavoir l horaire sidemain ce vendredi les contribution de mons sont ouvert de quel heure à quelle heure. merci d avance. Vous n'avez malheureusement pas lu ce que nous écrivions. [...]

  • cadastre en Wallonie

    [...] Qui s'est me renseigner sur le cadastre en Wallonie  ? On reçoit une partie pour l'habitation (appartement) , une autre pour le grenier  ? (qui n'est pas aménageable) , une pour l'emplacement parking et une dernière pour le garage  ? Cela fait beaucoup pour une nouvelle habitation. [...] Oui et non ! Certains extraits sont très ventilés; d'autres moins ! Il est à noter que les conventions de bail doivent être explicites...et, si c'est une location à usage privé, on ne peut plus ajouter le P.I. ! Donc à revoir sérieusement. [...] Je ne comprends pas trop votre réponse. Je ne suis pas locataire mais propriétaire et je ne vois pas sur quel argument je peux réclamer. [...]

  • Déclaration sur revenus immobiliers en Belgique

    [...] Mais je ne trouve pas de réponse claire à mes interrogations. [...] J'ai été surpris de voir que, en plus de ma redevance sur mon salaire, je ne paierais à peine que 600e de plus (soit même pas 1 mois de revenus mensuel brut acquis grâce à la location des 2 appartements) Est ce normal de payer si peu d'impôt alors que la location des 2 appartements va me rapporter 12000 brut [...] Avec un RC de 500,00 euros dont vous ne nous dites pas de quel chapeau vous l'avez tiré, [...] Je vais revoir cette info sur le cadastre annoncé. [...] Est il vrai de dire que je serais soumis à un impôt tel que : RC à declarer = RC*2/3  ? [...] Vérifiez bien auprès du cadastre et au service d'urbanisme quelle est l'affectation du bien, [...]

  • cadastre sur un commerce

    [...] Le bail n'a jamais été enregistré. Nous avons décidé de remettre le commerce et nous avons prévenu le propriétaire, nous avons retrouvé un repreneur qui signe un nouveau bail. Mais le hic et au moment de restituer les mois de cautions, celui-ci me stipule que je dois payer le cadastre de toute la durée de mon bail. Premièrement, je n'ai jamais reçu de courrier à ce sujet et deuxièmement des accord écrits n'ont [...] Le propriétaire est-il en droit de me réclamer le cadastre sur 3 ans, [...] Nous avions un arrangement orale avec le propriétaire comme quoi tant que les travaux n'étaient pas effectués nous ne payions pas de cadastre, [...]

  • Adresse service contribution Mons

    [...] Pourriez vous m'envoyer l'adresse du service des contributions de Mons.. Afin d'envoyer ma déclaration fiscal, merci... Mon adresse est   SUPPRIME. 7000, Mons. [...] Votre déclaration fiscale ne doit pas être envoyée au contrôle de Mons mais bien au centre de scanning de Jambes.. D’autre part, une déclaration envoyée sur un document qui n’est pas un original de la déclaration sera considérée comme inexistante.. Prenez-donc contact sur place avec votre contrôle de Mons pour vous faire remettre un formulaire officiel. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] A défaut, lettre avce réponse préécrite (Barrer la mention qui ne convient pas) . [...] Bonjour Mais l'employée n'a pas voulu l'enregistrer. [...] Et s'il n'est pas enregistré, quelles sont les conséquences et qui est le responsable ? Merci. Ce n'était naturellement pas ma question ! Quelle ville ou village  ? [...] Alors pour le cadastre ça peut etre sur la charge du preneur. [...] Alors comment ça va etre le calcul du cadastre et par qui ? [...] Vous devez demander à l'enregistrement une répartition du cadastre ! A radix. [...] Dans ce cas présentez-vous auprès de l'administration pour savoir si un cadastre spécifique a été établi pour la partie spécifiquement affectée à un [...] Le locataire peut, s'il le juge souhaitable, (mais ne doit pas) faire enregistrer un tel bail. [...]

  • cadastre

    [...] Le cadastre : c’est « l’état civil » de la propriété foncière. [...]

  • déduction cadastre

    [...] Néanmois demander une réduction de 20 % de mon cadastre puisque mes deux enfants sont domicilié à mon adresse ? [...]

  • urbanisme

    [...] Une annexe de maison (la cuisine) a été construite sans autorisation au niveau du cadastre, est ce vrai qu'après 3 ans sans plainte ou demande il n'y a plus besoin d'autorisation et que cette annexe est dans la légalité ? merci.. Non il y a plusieurs affaires assez connues en la matière. [...] Ce n'est pas chez moi, mais une maison qui nous interressait à acheter. [...] L'amende et la destruction de l'annexe serait à notre charge,ou aurions nous droit de porter plainte contre le vendeur ? [...] Je pense qu'il faudrait poser la question à un (bon) notaire. [...] Il n'y en a pas 3 tonnes. [...] Il a un enfant d'une autre relation non marié qui ne vit pas sous notre toit, [...]

  • cadastre

    [...] Je loue une surface commercial ou il y plusieurs appartements (6) depuis un peu plus d'un an et mon propriétaire me réclame la moitié du cadastre.. Est ce normale de devoir payer le moitié avec tout les appartements loué dans le même immeuble.. Merci d'avance.. M.. Cela semble beaucoup mais ce ne serait pas anormal ! La loi des parties joue. Vous pouvez donc exiger que le propriétaire vous communique la ventilation officielle ou officiieuse émanant de l'administration du cadastre.. Le problème, c'est que le Cadastre a certainement globalisé l'immeuble sur une seule parcelle cadastrale, [...] Merci pour les éclaircissement, je me suis renseigné à la commune et mon cher propriétaire n'a déclaré que la surface commercial et pas les appartements et donc c'est pour cela qu'il me demande une tel somme, [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] La majorité des nombreux intervenants qualifiés de ce site sont hostiles à la création de ce genre de société dans le cadre d'un montage belge. Tout aussi nombreux sont ceux qui estiment peu fiables la plupart des sociétés qui offrent ce genre de [...] Commentaire : les prestataires sérieux ne font pas de publicité. [...] Bref j'ai laissé dans cette histoire plus de 4000€ sans compter les quelques 100 coups de tel qui n'a même pas la politesse de rappeler un "client" Je vous signale aussi a toutes fins utiles que je viens [...] La Commission d'Enregistrement - Finances à Mons m'a imposé une augmentation de capital de 5300 euros. [...] Je paye toujours les dettes d'une SNC (coût effectif 52euros pour constituer - déplacement au greffe à Mons. [...]

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