N° Tel. Cadastre Mons

  • Horaire du bureau de mons

    [...] Quels sont les jours et horaires d ouverture du bureau de mons rue du joncquois  merci. [...] Sidemain ce vendredi les contribution de mons sont ouvert de quel heure à quelle heure. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Alors pour le cadastre ça peut etre sur la charge du preneur. [...] Alors comment ça va etre le calcul du cadastre et par qui ? [...] Vous devez demander à l'enregistrement une répartition du cadastre ! A radix. [...] Dans ce cas présentez-vous auprès de l'administration pour savoir si un cadastre spécifique a été établi pour la partie spécifiquement affectée à un usage [...] Le locataire peut, s'il le juge souhaitable, (mais ne doit pas) faire enregistrer un tel bail. [...] Si le bien n'a pas encore fait l'objet d'un cadastre spécifique, radix ne risque-t-il pas de voir son cadastre réévaluer à la hausse en se présenter ainsi gentillement à [...] Foriers RCJB 1985 page 299 85. Le bail en général Yvette MERCHIERS Tiré à part Codes Larcier 1997. [...]

  • cadastre en Wallonie

    [...] Qui s'est me renseigner sur le cadastre en Wallonie  ? [...]

  • Déclaration sur revenus immobiliers en Belgique

    [...] Je vais revoir cette info sur le cadastre annoncé. [...] Est il vrai de dire que je serais soumis à un impôt tel que : RC à declarer = RC*2/3  ? [...] Vérifiez bien auprès du cadastre et au service d'urbanisme quelle est l'affectation du bien, [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] Un compte bancaire uk et bien entendu un de tva intracommunautaire. [...] Bref j'ai laissé dans cette histoire plus de 4000€ sans compter les quelques 100 coups de tel qui n'a même pas la politesse de rappeler un "client" Je vous signale aussi a toutes fins utiles que je viens d'introduire une plainte pour [...] Pour +- 800 £ vous pouviez obtenir une Ltd avec 3 ans de domiciliation, de TVA, 3 ans de secretary, nom de domaine et 1 an d'hébergement du site, de téléphone dédicacé et 1 an de comptabilité complète. [...] Vous facture des services sur un papier à pied de page qui mentionne le nom de la société sans de société apparent, [...] La Commission d'Enregistrement - Finances à Mons m'a imposé une augmentation de capital de 5300 euros. [...] Je paye toujours les dettes d'une SNC (coût effectif 52euros pour constituer - déplacement au greffe à Mons.....en 2004) impossible a liquider (procès en cours... [...] Pour pas le cité et qui m aide a récuperer mes dossiers comptable bloqué chez emzet pour ceux que cela interesse je peux leur fournir son de gsm pour vous aidez comme moi d apres lui emzet a déraper dans la [...]

  • cadastre sur un commerce

    [...] Celui-ci me stipule que je dois payer le cadastre de toute la durée de mon bail. [...] Le propriétaire est-il en droit de me réclamer le cadastre sur 3 ans, [...] Nous avions un arrangement orale avec le propriétaire comme quoi tant que les travaux n'étaient pas effectués nous ne payions pas de cadastre, [...]

  • Adresse service contribution Mons

    [...] Pourriez vous m'envoyer l'adresse du service des contributions de Mons.. Afin d'envoyer ma déclaration fiscal, merci... Mon adresse est   SUPPRIME. 7000, Mons.  . j'ai dût imprimer les documents via votre cite car pas reçu votre courrier de déclaration (soucis adsresse)  et [...] Votre déclaration fiscale ne doit pas être envoyée au contrôle de Mons mais bien au centre de scanning de Jambes. [...] Prenez-donc contact sur place avec votre contrôle de Mons pour vous faire remettre un formulaire officiel. [...]

  • cadastre

    [...] Le cadastre : c’est « l’état civil » de la propriété foncière. [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] Ou dois-je disposer d'un tel justificatif uniquement en cas de contrôle ? [...] Sur quelle période est amorti le matériel informatique tel qu'une imprimante ? [...] Il semblerait en effet que l'employeur ne soit pas tenu de fournir un tel document. [...] Des frais déductibles (QP 27, 24.6.1988, Sén. Cooreman, Bull. 678, p. 2017; QP 229, 21.9.1992, Repr. [...] Un texte contenant quelque chose du genre "Je soussigné Un Tel, mentionne par la présence que monsieur X a travaillé à telle adresse.". [...]

  • déduction cadastre

    [...] Néanmois demander une réduction de 20 % de mon cadastre puisque mes deux enfants sont domicilié à mon adresse ? [...]

  • urbanisme

    [...] Une annexe de maison (la cuisine) a été construite sans autorisation au niveau du cadastre, est ce vrai qu'après 3 ans sans plainte ou demande il n'y a plus besoin d'autorisation et que cette annexe est dans la légalité ? [...]

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