Modele Releve Des Emoluments

[...] Il est vrai que le modèle de contrat proposé par le "manuel permanent des baux commerciaux" est nettement moins ambigu puisqu'il [...] La Chambre d'Arbitrage renvoie vers deux modèles de bail : un document Word et un document pdf. [...]

[...] Avec ta fiche 281.10 un relevé annuel dans lequel est repris le nombre de jours de travail. [...]

[...] Gérant rémunéré autrement que sous forme d'émoluments purs sera requalifié en revenus de dirigeant. Sauf si le mandant est gratuit.. Ma question est la suivante :. Si au lieu de percevoir des émoluments classiques, [...] Dans ce cas le gérant ne prendrait plus d'émoluments via la société. [...] De plus ainsi le dirigeant pourra faire des frais réels ce qui diminuerait sa base imposable par rapport à des émoluments purs.Et de plus il pourra réduire de moitié des DNA véhicules. [...]

[...] émoluments et toutes autres sommes fixes ou variables allouées par des sociétés, [...]

[...] Modèle exacte de site d'arnaque. [...]

[...] C'est le modèle de cette fiche qui sème le doute. [...]

[...] Ni sans frais... ! vous vous octroyez un salaire (appelé émoluments) et payez les charges sociales et impôts dessus en tant qu'indépendant. [...]

[...] Emoluments  ? [...]

[...] Je sollicite un avis "autorisé" : à quel exercice doit-on affecter une provision pour émoluments réviseurs sachant qu'en 2010 les comptes annuels 2006 ne sont toujours pas cloturés, [...]