Accès Rapides

En Pratique

Modele Facture Non Assujetti

    • facture

      [...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]

    • Facture

      [...] Je voudrais savoir si cela peut être normale de trouver de nouveaux produits sur une facture qui ne figurés pas sur le bon de commande  ? [...]

    • Ventes entre particuliers : faut-il établir une facture ou une note de débit ?

      [...] Si je vends un bien via internet à un particulier (également non assujetti) , dois-je établir une facture ou une note de débit  ?   (type de bien : PC, voiture, pièece de rechange)   Vente exceptionnelle. Puis-je trouver un modèle de document sur le site  ? Merci de votre retour. R.M.. Vous établissez un document SIMILAIRE à une facture.. Il n'y a pas de modèle. [...]

    • Facture avec nombre d heure et tarif horaire

      [...] Modèle de facture avec nombre d'heure et tarif horaire. [...]

    • listing client pour indépendant sous le régime de la franchise

      [...] UNiquement les clients à qui vous avez FACTURE (avec numéro de tva !) plus de 250 euros avant la tva ! Franchisé = pas de TVA à appliquer. [...] De plus, lorsque je facture à une association sans n°de TVA, [...] De l'année par client et non total par facture) . [...] Donc si je preste un service à un autre indépendant et que je le facture, [...] Si vous êtes un  assujetti franchisé ( art. 56, § 2, du Code de la TVA) ou un assujetti soumis au régime particulier agricole (art. [...] Car pour un franchisé (je le suis aussi) et bien qu'on fasse une facture à un professionnel ou à un particulier ça fait partie du chiffre d'affaire. [...]

    • Cocontractant ou pas...

      [...] Je devrais donc faire un devis et une facture pour le remontage avec en plus la Marchandise. [...] Precisions : nous sommes tout 2 assujetti à la TVA et si il faut la compter quelque part ça sera du 21%car l'immeuble est récent.. Si vous facturez des travaux immobiliers à un assujetti TVA, [...]

    • LA FACTURATION

      [...] Est ce qu'en calculant l'escompte suplementaire,on doit introduire la valeur du port dans le dernier net commercial de la facture de doit  ? [...]

    • facture pro forma

      [...] Pour répondre à l’obligation prévue au chiffre précédent, une facture pro forma ou une facture provisoire est parfois produite à l’appui du «document unique» de mise en libre pratique et/ou en consommation des marchandises. [...] En outre le service de vérification portera la mention «facture pro forma» sur la déclaration D.V.1. [...]

    • facture de vente

    • Un avis sur emzet.be?

      [...] Vous facture des services sur un papier à pied de page qui mentionne le nom de la société sans n°de société apparent, [...] Modèle exacte de site d'arnaque. [...]

    • Journaliste, indépendant complémentaire, TVA et cotisations

      [...] Si j'établis une facture TVA comprise, [...] Auraient la qualité d'assujetti ordinaire pour cette activité et, [...]

    Posez votre question sur le forum et obtenez des réponses

    Recherches associées

    Partenaires

    ...