Model De Demande De Patente

[...] Faut-il une patente  ? [...] Quelle boisson est considérée comme fermentée (donc hors patente ) , [...] Mais y a t'il un %/vol de base à partir duquel est obligatoire la patente  ? je ne trouve pas sur le net l'article de loi relatif à cette patente, [...]

[...] 3.la demande est transmise au SPF.Dés accord du SPF, [...] Son N° d'entrerpise-tva et son autorisation de l'AFSCA s'il vend des produits alimentaires (quels qu'ils soient !) ainsi qu'une patente délivrée par les douanes et accises en cas de vente de boissons spiritueuses (bières, [...]

[...] 17/ Attestation Patente/ouverture (établi à la fin par Slse centralisée. [...] 25/ Si soirée (karaoké, orchestre etc)   : faire une demande écrite à M. [...]

[...] Le service pension me demande de dire si je percevrai encore des revenus après ma pension et si oui sous quel statut. [...] Du coup j'ai demandé à l'agence tant pis si c'est ça que je ne touche que mes droits à l'image et pas les prestations. [...]

[...] J'ai créé un groupe Facebook pour étudiants dans lequel ces derniers publient leur demande de location de logement et, [...]

[...] Chaque année je reçoit l’impôt à payer pour la patente et L'IGR sachant que le locale est fermé. [...] Et de ne plus recevoir de taxe a payer de patente et de l'IGR. [...]

[...] Mais la patente est t'elle payante dans le cas d'une livraison d'alcool ? [...]

[...] Renseignez vous avant car déposer une demande de mobilité est généralement très mal vu par l'administration d'origine. [...] Lors de ma demande d'infos par téléphone, [...]

[...] Certains te diront demande une facture avec la mention " SAMPLE WITH NO COMMERCIAL VALUE" " ECHANTILLION SANS VALEUR COMMERCIAL", [...] Demander où il faut payer ! . [...] Et aujourd'hui, ils m'ont demandé une somme de 206,00€ pour le même style d'achats. [...]

[...] Comme beaucoup je me demande si il est plus avantageux pour moi de déclarer mes frais réels et, [...] En cas de demande renseignement, [...] Ceux qui demande ce documents à leur employeur, [...]