Maximum Prestation Exceptionnelle

  • Les R.P.I

    [...] Tandis que pour toute autre prestation OUI.. J'espère avoir pu répondre à la question.. Un conseil, si tu ne passe pas par un organisme comme Smart, fais un "recu" clair de tes prestation et cacher RPI que tu gardes au cas où "on" viendrait te demander des justification. [...] Au sujet des RPI, y a t-il un montant maximum et un nombre maximum par an également pour les Asbl ou peuvent-elle en émettre un nombre illimité ? [...] Environ 30,00 euro/jour avec un MAXIMUM d'environ 1.200,00 euros/an ! Petit cadeau : 2.000 km à environ 0,35 euro ! [...] Trente par an en sachant que la valeur (au maximum quotidien) se limite à vingt jours ! [...] Donc, pas de prestation, [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] J'avais donc tenté : copie de ma fiche annuelle avec le nombre de jour de prestation, [...] Sans problème déduire au maximum 200 kms x 0,15 €. [...] € + 3 % au-dessus de 12.400 €avec un maximum de 2.555 € jusque 4.880 € 4.880 à 9.690 € 9.690 à 16.130 € supérieur à 16.130 € 27,2 % 1.327,36 € + 10% au-dessus de 4.880 € 1.808,36 € + 5 % au-dessus de 9.690 € 2.130,36 € + 3 % au-dessus de 16.130 € avec un maximum de 3.320 €. [...] Avec un maximum de 3.380,00 %. [...]

  • Facturation de particulier à société

    [...] Un particulier peut-il facturer une prestation de services à une asbl (création d'un site internet) à titre exceptionnel ? [...] Un particulier peut certainement facturer une prestation à une ASBL. [...] Exprimé comme cela, certainement pas ! Une opération exceptionnelle postule la non-répétibilité ! C'est une opération unique pour un client unique.. merci beaucoup pour votre réponse. Ok donc pour une prestation unique et pour un client unique, [...] Mes questions : - Y a-t-il un plafond à la facturation ( exceptionnelle ) ? [...]

  • prestation exceptionnelle - plafond annuel

    [...] Le syndicat m'a déjà expliqué la procédure (noircir les cases) mais je voudrai savoir s'il existe un plafond a ne pas dépasser pour une prestation exceptionnelle lorsque l'on est temporairement sans emploi. [...]

  • Facturation prestation unique exceptionnelle

    [...] Plus question de faire cela gratuitement évidemment ! Je m'interroge alors sur la façon de "facturer" ce genre de prestation (sans doute unique) , [...] Mais imaginons que le bouche à oreille aidant on me demande de nouveau ce même genre de prestation dans 3 mois. [...] Vous employerez donc 'Relevé de compte', 'Note d'avoir' ou 'Note de prestation'.. Votre nom, votre adresse Le nom et l'adresse du client Un libellé de la prestation ni trop long ni trop court pour qu'un tiers comprenne facilement ce que vous avez fait.. Une mention du genre "Prestation exceptionnelle non soumise au régime de la T.V.A.". [...]

  • Prestation Exceptionnelle non assujettie à la TVA

    [...] Cette école me dit que je peux émettre une note pour prestation exceptionnelle. [...] Je pense que même si vous étiez "indépendant", une telle prestation pourrait être exemptée de TVA. [...] De votre cas et au vu de la nature de la prestation, [...]

  • Leasing business Indépendant complementaire

    [...] Clarifiez au maximum si possible. [...]

  • reprise de travail en invalidité. Quel statut ?

    [...] Etant posé que vous SEMBLEZ ne pas être déclarée invalide DEFINITIVEMENT, chaque prestation réduit votre indemnité à due occurrence. [...] Vous pouvez AU MAXIMUM travailler une heure/jour. [...]

  • Indépendant à titre exceptionnel besoin d'infos?

    [...] Le travail à titre exceptionnelle existe bien à partir du moment ou cela ne sois pas répétitif. 1. Il faut bien que sur la facture sois mentionné "Prestations exceptionnelle non assujettis" 2. [...] J'arrive sur votre site afin de trouver une réponse à cette même question : y a-t-il un plafond à ne pas dépasser en matière d'activité exceptionnelle. [...] La question reste donc très simple : y a-t-il un seuil maximum à ne pas dépasser ? [...] Le montant de la prestation n'est pas en cause. [...]

  • Note d'honoraires ou facturation pour une prestation occasionnelle

    [...] Je précise que ce n'est qu'une prestation exceptionnelle vu que le but est d'entrer en couveuse le plus vite possible. Mon syndicat m'a confirmé qu'il n'y avait pas de problème de se faire payer par l'ASBL pour autant que je noircisse la case pour le jour de la prestation/travail en question. . Dans ce cas, le mieux serait de fournir à l'ASBL un reçu d'honoraires ou une 'facturation' en précisant bien que cela soit une prestation occasionnelle unique ? Le document doit contenir : mon nom/prénom, adresse, celui de l'ASBL, le type de prestation, [...] J'ai des doutes sur la qualification d'opération occasionnelle de cette prestation. [...] Il est question d'une seule prestation unique sous mon statut actuel. [...] Par contre, la dénomination de la prestation est du ressort du fisc ! SI ce n'est pas accepté comme un revenu divers [...] Merci de m'aider et aussi de me dire le montant maximum par an. [...] Un montant maximum de quoi  ? [...]

  • TVA à facturer ou non lors d'une prestation de service pour un client auw USA

    [...] Je suis cameraman et j'ai facturé une prestation pour un client se trouvant au Etats Unis. [...] Prestation en Belgique client professionel aux USA. "Prestation effectuée pour un client extracommunautaire non soumis à la TVA ' : pas de tva BELGE ! [...]

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