Livraison Franco Domicile

  • frais de douane sur objet importé

    [...] Vous voyez sur tarbel pour trouver le taux il s'assplique sur le prix + transport franco frontière UE ensuite TVA sur prix + transport franco domicile + les droits d'entrée. [...] Pour la livraison, j'ai payé 110 USD au vendeur. [...]

  • travail en belgique payer ses impots en france

    [...] T il que l on rentre chaque jour à son domicile en France ? [...] Sauf erreur de ma part dans la lecture cela ne repond pas a ma question et qu est ce que le domicile fiscal comment est il determiné. [...] Le domicile fiscal est le lieu où vous devez payer vos impôts; il correspond dans la généralité des cas au lieu où se trouve votre centre [...] On travailler a l'étranger et avoir son domicile fiscal en France je crains que les conventions fiscales ne soient lisibles que par des experts comptables ! [...] Merci si je vous comprends bien en Belgique la taxation n'est pas liée au domicile c'est un prelevement a la source donc. [...] Http ://www.fiscus.fgov.be/interfafznl/fr/downloads/circ2008-0408-1.pdf Le domicile fiscal est le centre vital de vos intérêts, [...] Convention franco belge du 10 mars 1963. [...]

  • TVA intracommunautaire et à l'exportation.

    [...] 1) Quel numéro de TVA doit apparaître sur la facture : le numéro de l'adresse de facturation ou le numéro de l'adresse de livraison sachant qu'il s'agit de 2 sociétés différentes ? [...] 3) Peut-on inscrire comme adresse de livraison, [...] Alors livraison intracommunautaire. [...] - Peut-on utiliser le numéro de TVA du transporteur Allemend pour considérer cette vente comme livraison intracommunautaire ? [...] Dans le cas d’une livraison intracommunautaire de biens, [...] Par ailleurs, je me permets de rappeler que pour pouvoir bénéficier de l’exonération pour une livraison intracommunautaire, [...] Pourquoi vouloir mentionner une adresse de livraison sur la facture quand vous faites une livraison "ex-works". Le terme "ex-works" est "self-explaining", comme disent nos amis anglo-saxons et signifie précisément que le vendeur ne se charge pas de la livraison, [...]

  • livraison

    [...] Une livraison est une action de livrer la marchandise sur le lieu souhaité. [...]

  • bon de livraison

    [...] Le bon de livraison est un document établi par le fournisseur et remis au client indiquant la quantité et la nature des marchandises reçue par lui,. [...]

  • Achat de marchandise en Chine et société en Belgique!!

    [...] Ces droit se calcuilent sur la valeur franco frontière UE. La TVA est ensuite calculée sur la valeur franco destination + les droits et taxes liés à l'importation. [...] Franco frontière UE. Dans votre cas, je pense que la taux est de 6,5%.. La TVA est calculée au taux de 21% sur le prix + frais franco domicile + les droits d'entrée. [...] Tous les articles étaient indiqués "livraison gratuite via China Post", [...] Maintenant, on attend la livraison.Petite anecdote, [...]

  • retraité français vivant en belgique

    [...] Et je vis maintenant en Belgiqued'après la convention franco belge, [...] Franc-belges (du fait de ma nationalite ET de mon domicile en France) ) . [...] ) qu'ils ne doivent pas être pris en compte pour la calcul de l'impôt (suivant la convention franco-belge) ou faut-il simplement ne pas les mentionner  ? [...] ) qu'ils ne doivent pas être pris en compte pour la calcul de l'impôt (suivant la convention franco-belge) ou faut-il simplement ne pas les mentionner  ? [...] Si j'ai bien compris la convention franco-belge, [...] Si j'ai bien compris la convention franco-belge, [...]

  • Gestion des contrats

    [...] Livraison INCOMPLETE de la commande et rappel automatique toujours enclenché !  . [...]

  • Bon de commande

    [...] Si la TVA n'est pas comprise dans le prix; * le montant de l'acompte s'il y a lieu; * le montant restant à payer; * la date ou le délai de livraison du produit ou de la fourniture du service; * la signature du vendeur. [...] Qu'en est-il du délai de livraison ? Négocier avec précision le délai ou la date de livraison ! Une date précise (et éventuellement sa raison si elle est essentielle pour le consommateur) est plus sûre qu'un délai [...] L'une des parties concernant le délai de livraison, [...] Le plus rapidement possible; * le vendeur peut faire procéder à l'exécution forcée de la vente : o livraison de la marchandise; o paiement de la somme convenue; * la résiliation de la vente peut être demandée [...] Lorsque le vendeur ne respecte pas ses engagements, notamment en matière de délai de livraison :. [...]

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] "Accord des Autorités belges et françaises sur l'application du paragraphe 3 de l'article 10 de la Convention franco-belge préventive de la double imposition conclue le 10 mars 1964.. Vu l'article 10, (1) , de la Convention franco-belge, [...] Je possède une maison personnelle en France (achetée avec la revente de mon domicile belge et éventuellement un prêt complémentaire) D. [...] Avoir son domicile principal et payer ses impôts en Belgique. [...] Pour les logements individuels, une copie de la facture justifiant de l’achat ou de la livraison de fioul domestique, [...] Je possède une maison personnelle en France (achetée avec la revente de mon domicile belge) D. [...]

  • franco

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