Liste Code Bic Banque Espagne

  • cessation d'activités profession libérale

    [...] Celui-ci nous dit à présent qu'elle doit d'abord faire radier son "numéro d'entreprise" auprès de la Banque Carrefour. [...] J'ai interrogé en ligne la Banque Carrefour = il  y a effectivement un numéro d'entreprise à son nom qui existerait, d'après ce site, depuis 1983.. Je m'interroge sur ce fait particilier (qui et quand a-t-on créé ce numéro ? - la banque carrefour existait-elle en 1983 ? [...] D'une manière ridiicule, vous avez (Liste absolument non limitative) un numéro de mutuelle, un numéro de pension (pour les plus âgés) , un numéro de permis de conduire, un numéro de carte de banque, [...] Arrêté royal portant sur les modalités d'inscription des entreprises non-commerciales de droit privé dans la Banque-Carrefour des Entreprises, [...] J'en ai fait part au secrétariat social et au helpdesk de la banque carrefour m'étonnant que je doive sollicité la radiation d'un numéro dont nous [...] Nous avons eu une liste de l'Inami et le chargement s'est fait automatiquement. [...]

  • Assistance financière?

    [...] S.A Minerva Holding emprunte 100 millions à la banque en vue de capitaliser Minerva Fin qui a son tour prêtera 100 millions à Minerva holding, laquelle remboursera la banque. [...] 449 CIR) par conséquent, je ne comprends pas pourquoi une violation de l'article 629 du Code des sociétés constitue une fraude fiscale ? Ne peut-on pas considérer qu'en cas de violation de l'article 629 du code des sociétés, [...] Pour revenir à la question initiale, après lecture de l'article 629 du Code des sociétés, [...] Apporté est visé par l'article 629 du Code des sociétés ? Si oui, le prêt d'un tel montant est contraire à la limite établie par renvoi à l'article 617 du Code des sociétés ? [...] à la société qui l'a crée est un cas d'assistance financière visée par l'article 629 du Code des sociétés ? Stricto sensu, l'article 629 du Code des sociétés vise l'acquisition d'actions or dans le présent cas les [...]

  • Le fisc peut il consulter un compte privé?

    [...] Oui cela se nomme l'enquête en banque possible uniquement sur requête de l'administrateur général ( en ancien grade directeur général) . [...] Pour qu'une enquête en banque puisse être diligentée, [...] Si je me souviens bien de mes cours à l'ENF c'est ou du moins c'était le Directeur général seul qui pouvait donner mandat pour une enquête en banque. [...] Utiliser la carte bancaire  de la  2éme banque que pour le privé. [...] La liste dévoilée sur simple injonction des U.S.A. [...]

  • La question prioritaire de constitutionnalité

    [...] Espagne et Italie, [...]

  • !! indepandant jeune NOVICE !!

    [...] Sans oublier, que ce que j'ai fais c'est officiel, tout est sur mon nom, j'ai mon numero de tva, banque carrefour,afsca,etc. [...] Il fait bien partie de votre liste mais il est suivi d'un astérix, [...]

  • Aide pour ma 1ère déclaration TVA (régime de franchise)

    [...] Dois-je joindre à ma décalration une liste de mes clients  ? [...] Seule la liste annuelle des clients assujettis à la TVA doit être introduite avant le 31 mars. [...] Code 16OO ET 1606 A COMPLETER bonne soirée serge. [...]

  • Perte reportée activité personne physique

    [...] Code 1600 : 33.525€. Code 1606 : 20.565€. Code 1632 2.862€. La perte reportée s'éléve à 6.199€ reprise en code 1349. [...] Pour le plaisir du calcul : Code 1600 : 33.525€ (Bénéfices) Code 1606 : 20.565€ (frais professionnels réels) Code 1632 : 2.862€ (cotisations sociales & PLCI) Perte reportée déductible fiscalement : 6.199€. [...]

  • frais deductible de la TVA

    [...] Pourriez vous me fournir une liste des frais dont la TVA est deductible, [...] Vous pouvez trouver quelqu'un via le site de l' IPCF , il vous suffit de taper le code postal pour trouver quelqu'un près de chez vous. [...]

  • Nouvelles regles TVA 1er janvier 2010 (lieu de prestation)

    [...] 3-7d of the Belgian code"  Ma facture n'a donc pas de TVA. [...] En Espagne, en Angleterre, aux Etats-unis. [...]

  • déclaration TVA ristourne

    [...] Le code de la T.V.A., [...] à 550* Banque = 1.342,86 à 757*  Escompte financier = 57,88. [...] Donc dans ce cas le Code de la T.V.A. [...]

  • TFE ANALYSE FINANCIERE

    [...] Je sais également que je ne peux pas arriver dans ladite entreprise en déroulant une liste de 50 questions et demandes, [...] Le me permets de signaler qu'il y a moyen d'atteindre le site du moniteur par l'intermédiaire de celui de la banque carrefour. [...]

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