Liste Code Bic Banque Espagne

  • Déclaration d'impots 2014, demande information

    [...] Naturellement, vous devez déclarer ! Le code est en fonction de vos activités. [...] Comment je dois déclarer, j'ai mes différents documents pour ma délcration, pour le code je dois trouvrer ou ça ? par exemple pour ma fiche 281.10 j'ai le code 1250 -> Traitements et salaires. pour les 500€ htva je dois indiqué dans une case bien defini c'est ça ? merci  . En principe code 1600 (partie 2) sur base de votre activité complémentaire. [...] Dans ma fiche 281.10 dans Bonus à l'emploi j'ai deux code. 284 et 291. je dois aussi communiqué le code 291 ? car lorsque je veux faire une simulation sur internet, je n'arrive pas à trouvré le code adéquat. [...] Le code 1291 est invalide lorsque j'essaye de faire la simulation via banque belf. [...]

  • Fonctionnaire retraité à l'étranger

    [...] Espagne, [...] Http ://www.onprvp.fgov.be/fr/futur/foreigner/foreigndeductions/pages/default.aspx C'est la liste des pays conventionnés où un Belge pensionné- ex-salarié payera ses impôts si il y réside effectivement ! Pour les [...]

  • listing client pour indépendant sous le régime de la franchise

    [...] 56, § 2, du Code de la TVA) ou un assujetti soumis au régime particulier agricole (art. 57 du Code de la TVA) , [...] Pour la liste annuelle des clients, [...] Du Code, dès la première opération, considérée dans sa totalité, pour laquelle le montant fixé à l'article 1er est dépassé. [...] Les 10 000 euros ont été générés par Kflack dans le cadre d'une activité exemptée TVA en vertu de l'article 44 du code TVA. [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Le vérificateur établit uniquement un rapport au Procureur du Roi sur pied de l'article 29 du Code d'Instruction Criminelle.. Icecrow, pour le Code des douanes et le Code pénal, [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. Le Juge n'a alors de pouvoir que sur l'éventuelle peine de prison ou peine alternative (TIG) . [...] Relever toute infraction en matière de code de la route. [...] C'est 10 fois les accises en vertu du code. [...] Si je dois avoir 10 bouteilles de Jack que j'achèterais en Espagne à 10€ pièce pour les distribuer à mes amis qui en feraient commerce, [...]

  • lois sociales : avantage en nature ?

    [...] L'intérêt de la formule réside dans une possibilité de prêt à un taux nominal MOINDRE que celui que lui imposera sa banque ! On peut poursuivre le raisonnement au travers des ATN qui entraîne une absence d'avantages pour la société [...] Le code des sociétés, le code fiscal qui ne perd pas le Nord en ponctionnant l’opération grâce à des taux usuraires, [...]

  • Aides aux entreprises en difficulté

    [...] La banque ne m'a demandé aucune garantie !. [...] Il y a aussi de jeunes avocats dont le tarif pourrait être négocié; la liste des avocats se trouve à la disposition du public au greffe de chaque tribunal (de commerce) . [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] Préalablement à ce virement, votre volontaire aura adressé à l'ASBL une "note de frais" qui liste son ou ses déplacements de. [...] Auquel cas le texte de l'article 458 du Code pénal est entièrement reproduit. [...]

  • business plan:est il un outil stratégique pour l'entreprise ou pas?

    [...] Il y a des modèles "pratiques" tel celui proposé par une célèbre banque et tels ceux de tous les professionnels de la comptabilité et de nombreux notaires. [...] Le code des sociétés ne mentionne que l'existence d'un "plan financier" dont le but est clairement de s'assurer que les [...]

  • Contrôle pour frais réels moto

    [...] Jojo, tu fais un peu vite peu de cas du code de procédure judiciaire et du code d'instruction criminelle. [...] Attention, vérifiez que votre compte en banque est clean avant de montrer vos extraits de compte ! Un [...]

  • Disposistion à prendre pour devenir Client Mystère

    [...] (avec j'imagine la liste des différentes sociétés de client mystère qui nous ont rémunérés.) . [...] Ce sera effectivement le code 1600. [...]

  • TVA à payer par le co-contractant ??

    [...] 20 du code TVA". [...] Existe t'il un liste qui reprend les differents métiers dans l' "imobilier" ? [...] Je n'ai à ce jour pas trouvé de liste citant les métiers de "l'immobilier"... De plus je pense que toute liste qui reprendrait ces métiers ne serait d'exemplative. [...] Du Code :. [...] Pourrez remettre à l'escompte à votre banque qui vous versera le montant moyennant déduction d'agios. [...]

...