Liste Code Banque 16598

  • extrait de role: signification codes 1060, 1061, 1084, 1257 et 1288

    [...] L'extrait de rôle se rapportant à l'IPP : code donnée signification 1060 1,0 1061 7,5 taxe communale ? [...] Pouvez-vous m'éclairer sur la signification du code 1084 CSSS, ce code est soumis pour quel genre de personne ? [...] Et dans le résumé de ma déclaration apparaît le code 1084 1, s'agit-il d'une erreur ? Car il y a d'autres erreurs comme le code 1100 alors que je ne suis pas propriétaire d'un bien immobilier, [...] Il y a lieu de réagir si vous avez un code 1100 sans être propriétaire... . . Je vous remercie, mais pouvez-vous me renseigner sur ma 1ère question concernant le code 1084 qui veut dire cotisation sécurité sociale supplémentaire ? [...] J'ai retrouvé dans ma fiche envoyé par mon emplouyeur tous les codes sauf le code 1061-1084.. comment savoir a quelle taxe comunnale je correspond c'est inscrit 7 pour le code 1061, [...]

  • Un avis sur emzet.be?

    [...] > UCM, et non Securex,  payé en tout 1500€ PAR BANQUE, [...] Etablir la liste de TOUTES les possibilités, donc rappeler toutes les situations figées par le Code des sociétés, ne correspond pas à la philosophie du site mais peut se concevoir lors d'une consultation. [...] Aussi j ai pu trouvez sans probleme une banque pour une ltd mon ltd est tous a fais en ordre si bien en angleterre qu en belgique n° de tva parution au [...]

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] On applique les dispositions du Code des Impôts sur les Revenus. [...] Je déduis déjà un montant au code 1370 (intérêts et amortissement en capital d'emprunt hypothécaire) . [...] 7, § 1er, 2º, a ) , du Code des impôts sur les revenus 1992) . [...] 7, § 1er, 2º, c ) , du Code des impôts sur les revenus 1992) . [...] Professionnel ! Les bases légales sont le Code des impôts et le Code civil. [...] Cette liste de frais réels semble infinie. [...]

  • Récapitulatif des démarches pour devenir indépendant

    [...] Inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises C'est quoi la BCE ? La BCE ou Banque Carrefour des Entreprises est un registre reprenant les données d'identification de base de toutes les entreprises [...] BCE peut être aussi l'abréviation de Banque Centrale Européenne, mais dans ce guide BCE signifie uniquement la banque carrefour des entreprises.. Qui est concerné  ? Tout personne souhaitant exercer une activité professionnelle commerciale ou artisanale doit introduire une demande d’inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises en tant qu’entreprise commerciale ou [...] La fourniture de biens ou la prestations de services visées par le Code de la TVA, [...] Les professions non assujetties sont définies par l' article 44 du code TVA. [...] Secteurs d'activités spécifiques : voire liste) Régime de la franchise de la taxe (Chiffre d'affaires inférieur à 5580 €) Quand s'identifier à la TVA  ? [...]

  • Analyse financière

    [...] 15 du code des sociétés. [...] L'entreprise a comptabilisé des frais d'enregistrement d'une banque XXX dans un compte d'immobilisation incorporelle. [...] En 2005, une banque XXX - qui avait octroyé un prêt à l'entreprise de l'ordre de 550 000€ - abandonne sa créance. [...] La question suivante : votre banque a donc accepté d'abandonner sa créance, [...] Comment expliquer qu'une banque abandonne plus de 500 000€ ? [...] Je pensais qu'en ne citant ni nom de banque, [...] Ils ont parlementé avec la banque et cette dernière a accepté d'abandonner la créance pour que la société poursuive ses activités.. La société a fait pression en disant que si elle faisait aveu de faillite, la banque perdrait probablement sa créance, mais si elle l'abandonnait simplement, les activités se poursuivraient et l'entreprise resterait fidèle à cette banque pour toute demande de crédit. [...] Dans la liste des éléments à déduire des capitaux propres il y a les "moyens empruntés dont les intérêts sont à charge du résultat imposable [...]

  • Le Code des Impôts sur les revenus

    [...] Il comprend non seulement le Code des Impôts sur les Revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'exercice d'imposition 2012, [...]

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] Un fonctionnaire du fisc BE a toutefois attirer mon attention sur le nouveau code de la nationalité BE (cadeau de Onkelinck) et de ses impacts sur la fiscalité. [...] Pour terminer, existe-t-il une liste des "services publics" belges au sens de la convention. [...] Banque Nationale de Belgique SA) .. Mr Bonfonds, . De votre contribution, il ressort qu'une telle liste ne semble pas exister. [...] Je joins les documents probants (a priori la facture et les éventuels extraits de banque français) couvrant cette opération. [...] Rue, code postal et commune seront "non belges" C. [...] Dans ce processus, une ligne de code informatique telle que "si revenu non enrôlable et CPI applicable et origine publique [...] A cette fin, j'ai conclu un prêt auprès d'une banque belge ou française. [...]

  • INCONVENIENT D ETRE INDEPENDANT

    [...] C'est ainsi qu'en 2005 mon père voulant s'agrandir fit une demande de prêt à sa banque. Il fini par abandonner car sur 1 mois il eu affaire à 4 conseillés commerciaux différents. [...] Ne serait plus dans la liste des pays off shore. [...]

  • Prêt vert sans être ni propriétaire, ni locataire

    [...] Lors de ma visite à la banque, la personne qui s'occupe des prêts verts m'a demandé si j'étais soit propriétaire, soit locataire ? [...] La cohabitation légale octroie à Madame un droit d'usage (au sns de l'art.625 et suivants du code civil) sur cette habitation. [...] Vous posez un postulat restrictif sur base de cet article 625 du Code civil ! Vous devriez vous souvenir que le principe législatif de base stipule que ce n'est qui n'est pas [...] Du Code des impôts sur les revenus 1992. [...] L'art.14524, § 1er, CIR 1992 constituent une liste exhaustive des conditions à remplir pour bénéficier de la réduction. [...]

  • Qu'est ce que la BCE (Banque Carrefour des Entreprises) ?

    [...] La BCE ou Banque Carrefour des Entreprises est un registre reprenant les données d'identification de base de toutes les entreprises (nom, [...] BCE peut être aussi l'abréviation de Banque Centrale Européenne, mais dans ce guide BCE signifie uniquement la Banque Carrefour des Entreprises. [...]

  • extrait de rôle différent code incompris : 1045,1505, 2491,2504

    [...] Voila pour la 3 ieme fois je viens de recevoir un extrait de rôle sur les revenus 2011 avec de nouveaux code et chaque fois le montant a payer augmente et voici 4 code qui n'apparaissent dans aucune des autre extrait de role : 1045, 1505, 2491, 2504 quelqu'un peut t'il me donner la signification de c'est code merci d'avance. [...]

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