Lettre Type Volontariat Fiscal

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] Ou ce n'est pas nécessaire du point de vue fiscal. [...] La date et les raisons de celui (ceux) -ci et sur lequel il rajoutera son numéro de compte - il existe des modèles-type de ce genre de document (voir un exemple en annex) . [...] Encore une ou deux questions concernant les frais de déplacement et j'aurais je pense toutes les informations sur ce type de défraiement : a) le bénéficiaire doit il déclarer les frais de déplacement dans sa [...] (Quelle type de défraiement entend t'on par "dédommagement forfaitaire ? [...] Le caractère non rémunéré du volontariat n’empêche pas que le volontaire puisse être indemnisé par l’organisation qui l’occupe des frais [...] La présente loi régit le volontariat qui est exercé sur le territoire belge, [...]

  • 1e tests réussis Selor

    [...] Malheureusement pour moi ça m'étonnerait que 50 personnes refusent ! Avez-vous déjà été dans ce type de réserve ? [...] Bonjour sagleyla, Moi j'ai donc reçu une lettre m'informant que je suis classée 166e à la sélection AFG10866, [...] - fin Septembre : une lettre sera envoyée aux personnes ayant répondu à l'offre avec l'affectation ainsi qu'un invitation à une journée [...] Sur ma lettre je devrais pas passer des épreuves complémentaires si j'ai bien compris ? [...] Il y a des dizaines d'affectations possibles à Bruxelles tant au niveau type de fonction que localisation. [...]

  • Jury Central - Connaissances de gestion de base

    [...] +- 10 jours après, vous recevrez votre lettre de confirmation avec la date de votre examen qui sera sans doute 10 jours après réception de la lettre.. [...] Y a t-il une question pour laquelle il faut rédiger une lettre de demande d'information ? [...] Droit fiscal et sociale, [...]

  • bénévolat rémunération

    [...] C'est contraire à l'esprit et même à la lettre de la loi. [...] C'est contraire à l'esprit et même à la lettre de la loi. [...] J'ai trouvé d'autres montants sur ce site (Chapitre VII Art 10) : http ://www.coj.be/Loi_volontariat.htm . [...]

  • LTD ou limited

    [...] Indépendant complémentaire et associé dans une société de type Belge (pour vous rassurez lol) qui depuis longtemps analyse les type de société type limited mais en se renseignant auprès de créateur de société mais également [...] Ok que courrier vous avez souvent un forfait pour un nombre de lettre renvoyer puis se compte au timbre. [...] Cette activité n'est pas reconnue légallement et pose bon nombre de problèmes en matière de domicile fiscal. [...] Conclusion : Domicile fiscal de la Ltd = la Belgique comme le souligne très justement l'article vanté par Lagriffe. [...]

  • modèle lettre réclamation réévaluation revenu cadastral

    [...] Pourriez-vous m'aider dans la rédaction d'une lettre de réclamation à envoyer par recommandé ? Existe-t-il des modèles de lettre ? [...] J'ai rédigé une ébauche mais j'aimerais partir d'une idée de lettre que vous avez peut-être déjà pu utiliser par le passé. [...] Suite à votre lettre de notification de réévaluation du revenu cadastral de l’immeuble sis rue de blabla, [...] Ce n'est naturellement pas une lettre très professionnelle mais correspond à votre style puisque vous voulez aller à la bagarre seul. [...] Professionnels qui ont déjà eu à rédiger ce type de lettre. [...]

  • La taxe de circulation perçue indûment

    [...] Pourtant, ce type d'échange d'informations est illégal.... L'échange d'informations automatique entre deux services est interdit par une loi de 1938. "Il ne peut s'agir que de cas individuels et sur requête individuelle" a affirmé le professeur en droit fiscal Michel Maus (VUB) interrogé par VTM. [...] Je suis quasiment certain que ce professeur de droit fiscal est dans l'erreur sur ce coup-là. [...] Et a gagné contre sa (Jee ne suis même pas certain que ce soit la sienne !) commune ! Si votre dossier fiscal est blanc comme neige. [...] à part cela, quelqu'un à déja envoyé une lettre à l'administration pour contesté cette taxe ? [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] Pour ce type d'achat, [...] - les colis qui passent "comme une lettre à la poste", [...] Il s'agit d'écussons brodés en tissu (Ce type de marchandise ressort de la position tarifaire 6117.8080.00) . [...] Les droits d'entrée sont de 10 ou 22% selon le type de véhicule, [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Dans le même ordre d'idée, sommes nous désaprésent considérés comme ayant notre Domicile Fiscal en France ou en Belgique  ? [...] C'est que tout est fonction de notre domicile fiscal.. En France => Paiement de la CGS et RDS En Belgique => Paiement d'une assurance maladie frontalière avec un [...] Donc domicile fiscal BELGE. [...] D'autant plus que je ne connais pas le système fiscal belge (résident en belgique depuis peu) . j'ai moi aussi reçu cet avis pour paiement de la taxe communale... cette taxe est à payer pour 1 foyer ou pour 1 personne  ? pour quel type de "services" communaux payons nous  ? [...] J'y suis donc résident fiscal. [...] Je pense que le débat sort du contexte fiscal et comptable. [...] Ah bon ? Que signifie donc la notion française de domicile fiscal vu que c'est différent du domicile légal ou effectif ? [...] J'essaie de rassembler tous les éléments pour déterminer précisément mon statut fiscal pour mes revenus 2010 :. [...]

  • Frais publicitaire payé en cash => Faux et usage de faux??? Limite légale pour paiement en liquide??

    [...] Seulement lors d'un contrôle fiscal ils rejettent ces frais et encore pire, [...] Évidemment je n'ai pas encore reçu de lettre pour aller en justice mais la personne me fais de plus en plus comprendre que nous nous dirigeons vers cette porte, [...] Une question que je me pose = ne fallait-il pas faire une fiche 281.50 pour ce type de fournisseurs ? [...]

  • Résident Belge Travaillant au Luxembourg

    [...] En vaut-il la peine et quel sera l'impact fiscal avec la Belgique ? [...] Si oui, sauf à chipoter, vous êtes résident fiscal belge et serez taxé en Belgique. [...] Sur la base des données recueillies lors du recensement fiscal annuel du 15 octobre. [...] Une lettre de validation reprenant les données dont l’Administration des contributions directes a l’intention de se [...] Cette lettre, [...] Si le salarié frontalier n’a pas reçu la lettre de validation, [...] Cas du salarié non-résident Tout changement intervenant entre la date du renvoi de la lettre de validation et celle de l'établissement de la fiche de retenue d'impôt [...] Mso-fareast-font-family :"Times New Roman";}.MsoChpDefault {mso-style-type :export-only; mso-default-props :yes; font-size :10.0pt; mso-ansi-font-size :10.0pt; mso-bidi-font-size :10.0pt; [...]

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