Le Nom Commun De Croire | Page 10 | BeCompta.be

Accès Rapides

En Pratique

Syllabus de Connaissances de gestion pour le jury central errata

[...] Sauf à supposer que l’administration conseille de mettre systématiquement tous les biens achetés au nom du conjoint. [...]
Enfant à charge suite à séparation

[...] Qui sont à mon nom et j'en ai les preuves. [...]
Quel avenir pour la théorie générale des conflits de lois ?
[...] Droit européen, droit conventionnel, droit commun Auteur (s) : Sous la direction de : Tristan Azzi, [...]
E-commerce : casse tête pour la TVA !!!

[...] Donc mes clients reçoient une facture non pas à mon nom mais bien au nom de SHAREIT. [...] Qui rédige la facture (ou le document en tenant lieu) au nom et pour le compte de son fournisseur. [...] Fournisseur de chaque facture émise en son nom et pour son compte par le client. [...]
La responsabilité civile des acteurs de l'internet
[...] L’appréhension par le Droit des nouveaux acteurs de l’internet ne peut consister qu’en une application raisonnée du droit commun.. En parallèle de l’examen du régime de responsabilité du fait personnel, [...]
Creation de société

[...] Quid de la protection du nom déposé auprès de la société Gevers. [...]
Des cross-border rulings TVA ? à quoi bon!
20/04/15
[...] Ces derniers sont des intermédiaires qui agissent en leur propre nom et sous leur propre responsabilité. [...]

Liste des codes bic par banque et par numéro de compte
[...] Début du compte Biccode Nom de la banque Liste des codes bic par banque. [...]
Jeune conducteur, trouver une assurance auto
[...] Voisins ou collègues qui vous incitent à ne pas vous déclarer en tant que conducteur officiel du véhicule (mettre par exemple l’assurance au nom d’une autre personne) ou autre procédé similaire. [...]

Régularisation fiscale et compétences régionales
13/10/14
[...] Pouvoir de perception dans le chef de celui au nom de qui la déclaration-régularisation est introduite suite à l'expiration des délais, [...]
IPP frais de déplacement: doute sur un courrier du Fisc...

[...] Intervention frais de déplacement : a) transport public en commun : 1104.66 b) néant c) autre moyen de transport : 1622.62 Total 254 : 2727.28. [...] Frais se rapportant à des transports en commun.... [...]

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