Le Nom Commun De Croire

  • vente vehicule utilitaire particulier à indépendant

    [...] Et un acte notarié muni de la formule exécutoire (= au nom du Roi) « mandons et ordonnons » vaut jugement. [...]

  • ASBL de soins infirmiers...

    [...] Attention aussi, si la voiture, le GSM,... sont au nom de l'asbl mais qu'il n'y a pas de salarié cela mettra la puce à l'oreille du fisc et de l'ONSS qui y verront peut-être [...]

  • Lois sociales payées par la société mais au nom de mon compagnon

    [...] Ses cotisations sociales sont payées par la Société MAIS celles-ci sont à son nom (nous recevons les factures de l'UCM à la maison) . [...] L'UCM pourrait-elle "obliger" mon compagnon à payer lui-même les lois sociales (vu qu'elles sont à son nom) alors qu'il perçoit que le net  ? [...]

  • ISOC : DNA - frais automobile - cas particulier

    [...] Le fisc est en droit de croire qu'il roule en Rolls-Royce. [...]

  • Frais deplacement domicile- lieu de travail

    [...] Je suis fonctionnaire fédéral et mon employeur me rembourse donc 100% de mon abonnement de transport en commun (TEC) . Or pour prendre le dit transport en commun, je dois parcourir 70 kmA/R. [...]

  • dépot de caution

    [...] Un client m'a certifié qu'il avait le droit de mettre l'ordre au nom de chèque caution et non au nom de l'établissement a t'il le droit de rédiger son chèque de cette façon. [...]

  • Question comptabilite

    [...] La date, le nom de l'entreprise, [...]

  • Sujet JT RTBF 28/12/2008 sur travailleur frontalier URGENT!!

    [...] C'est la seule chose qui motive la Belgique dans cet avenant...il ne faut pas croire que l'état soit venu au secours de leurs concitoyens travaillant en France. [...]

  • UN FRONTALIER CHIPOTEUR DOIT ASSUMER

    [...] N'ayant pas son nom je ne suis donc lié par aucun secret professionnel. [...] Il m'aurait dit son nom que je n'aurais pas rapporté cette farce même sans ne l'avoir pas facturé. [...]

  • Frais de transport

    [...] Des frais de déplacement en transport en commun c est exonéré à 100% d impôt donc ça ne change rien mais merci de vos réponses. [...]

  • Rédaction note de crédit

    [...] Voici les points essentiels les notes de crédits ne portent pas de signe négatifs lorsqu'elles portent le nom de note de crédit car de part leur définition elle ont pour but de diminuer le montant après taxes d'une facture.. ce que vous devez faire c'est établir votre note de crédit avec la mention du nom 'NOTE DE CRÉDIT ' pas de signe négatif. [...]

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