Le Nom Commun De Croire

  • paiement en euros pour service rendu hors UE

    [...] La facture établie au nom de la maison mère est sans TVA,c'est normal puisque le traducteur danois facture hors UE pour un service rendu à la maison mère. [...]

  • to read indicator or not to read... and how?

    [...] Une série de revues portant l'intitulé commun "trucs & astuces pour. [...]

  • grossiste ou vendeur particulier

    [...] Comme le nom l'indique, [...]

  • utilisation fausse signature sprl

    [...] De plus sur le pv d approbation à nouveau mon nom apparaît tous les associés ont apposé leurs signatures sauf la mienne, [...]

  • Reduction d'impôt - prêt hypothécaire - couple marié

    [...] Selon la définition des patrimoines "propres" et "commun", l'état considère que nous remboursons chacun 50% de l'emprunt (les revenus et dépenses du ménage sont mutualisés) [...]

  • Saisie gerant d'une sprl

    [...] J'ai un redevable qui doit le montant de ses taxes communales en son nom et pour son privé. [...]

  • construction conjointe immeuble: forme jurique à adopter

    [...] En résumé donc  : quelle forme d’association adopteriez-vous pour construire 1 immeuble à plusieurs dont 1 sprl  : société en nom collectif, [...]

  • Clause d'essai

    [...] La convention de rupture du contrat de travail de commun accord en double exemplaire. [...]

  • société patrimoniale

    [...] Faut-il le préciser, la personne qui détient son immeuble en nom propre ne peut pas en faire autant. [...] En revanche, si la personne en question avait gardé l'immeuble en question en nom propre, [...] En revanche, en cas de détention de l'immeuble en nom propre, [...] Le prix est inférieur à celui que l'on obtiendrait si l'on vendait l'immeuble en nom propre. [...]

  • histoire de la tva

    [...] Au milieu des années 1960, le succès de la TVA en France incite les États membres du Marché commun à adopter la TVA pour remplacer les systèmes de taxes indirectes sur les biens et services existant dans chaque pays. [...] Bien que la 6e directive a, pour une large part, harmonisé le système commun de taxes sur la chiffre d’affaires, [...]

  • Erreur dans la déclaration

    [...] Or j'utilise les transports en commun. donc, [...]

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