La Definition Du Syscoa

  • TVA pour gerant/administrateur

    [...] Dans le même sens, le terme entreprise, qui ne reçoit pas de définition dans le Code des impôts sur les revenus, [...] Pour la définition du terme "société", [...]

  • Déclaration IPP: revenu cadastral et bail commercial

    [...] J'ai trouvé justement l'information sur le site de becompta avec la définition du bail commercial. [...] La jurisprudence a reconnu valable des baux commerciaux ne répondant pas a cette définition dans un souci de respect de la volonté des parties. [...]

  • REPRISE PAR GARAGE DE VOITURE A 20 % PROFESSIONNELLE

    [...] Or, la définition de la CJE (cour de justice européenne) défini la 'valeur normale' comme le prix réellement facturé et [...]

  • Belgique vient d’être condamnée par la cour de justice Européenne

    [...] Les revenus Luxembourgeois sont des revenus imposables ensuite exemptés par la convention et réponde donc à la dite définition. [...]

  • SPRL ou SPRLS

    [...] La définition qui figurait au code civil avant que nos chers législateurs ne la défigurent complètement, [...]

  • Calcul d'escompte

    [...] PEUT être déduit.  Le Larousse dans sa définition ne dit pas qui EST ou qui DOIT mais qui PEUT. [...]

  • Differents taux de tva pour la belgique

    [...] Bien que la définition du terme" artistique" m'échappe dans votre cas, [...]

  • Qui paye les honoraires du mandataires chargé de la liquidation

    [...] Ici, il s'agissait d'une société fantôme, donc il n'y avait par définition rien de matériel. [...]

  • requalification loyer meublé

    [...] (ps : d'après la définition de votre site, [...]

  • Net et Brût

    [...] Pas fort correcte comme définition. [...]

  • administrateur asbl remunéré

    Comptabilité des ASBL . je suis administrateur d'une asbl et aussi artiste de cirque. L'ASBL dans laquelle je suis administrateur souhaite m'engage à raison de 2*4 jours. Concretement l'asbl à eu un contrat avec une ecole pour donner 2* 4 jours de stage,. Le budget demandé à l'ecole est de 600 euros pour les 4 jours de stages. L'asbl compte m'engager  pour donner les cours a raison de 400 euros les 4 jours, donc laisser 200 euros à l'asbl. et cela deux fois car deux fois 4 jours. Le contrat...

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