Frais De Siege Definition

  • rembourssement trajet d'un volontaire asbl.

    [...] Comptabilité des ASBL un volontaire de notre asbl vit à 50 km du siège de notre petite asbl, [...] Je sais que pour le remboursement de frais réels : il faut tout les justificatifs (note de frais avec tickets, kilométrages;..) mais que pour les frais de déplacements étaient limité à 2000 km, (ce qui est vite dépassé) et que pour les frais forfaitaires la limite est de € 1308,38 mais dan ce cas, [...] Les déplacements domicile-siège social NE sont PAS des déplacements de service ! . [...]

  • tva ou pas sur des retrocessions de commissions

    [...] C est un contrat entre une sa ayant son siege a luxembourg, [...] DE ces marges ils doivent encore déduire les frais de fonctionnement usuels. [...]

  • Véhicule utilitaire - Frais professionnels - Fonctionnaire

    [...] - Je calcule les frais professionnels sur base des frais réels.. 1. Dans le calcul des frais professionnels, [...] Suivant l'article ci-dessus, (Art 62, CIR 92) il est parfaitement possible de déduire "les frais accessoires au prix d'achat" peuvent-être déduit en UNE fois et donc pas nécessairement au même rithme d'amortissement d'un bien. La question que je me pose alors... La TVA, tombe-t-elle sous cette définition ? [...] La TVA ne fait pas partie des frais accessoire ni pour moi ni pour 99,99% des professionnels.. Elle représente 1/6 du montant payé. Dans les frais accessoire on rangera les frais d'obtention des plaques,. [...] Dans le seul but d'apporter une valeur ajoutée à la définition des "frais accessoires" sur ce forum, [...]

  • fiche 281.50

    [...] Je m'occupe d'un Club sportif, les moniteurs sont bénévoles mais nous prenons en charge les frais de transports des moniteurs lorsqu'ils sont en déplacement. [...] Que je ne pense pas qu'il faille établir une fiche 281.50 pour des frais de déplacement remboursés sur base de justificatifs probants - dans ce cas, [...] Effectivement on peut choisir : a) le forfait bénévole b) le remboursement de frais exposés pour l'ASBL, [...] Ces dispositions sont applicables aux indemnités (allocations, indemnités pour des frais de séjour ou déplacements, [...] Parce qu'elles représentent le remboursement de frais que les bénéficiaires effectuent dans le cadre d'une activité quelconque à laquelle on peut [...] Et qui représentent exclusivement le remboursement d'une partie au même de l'ensemble des frais qu'ils supportent dans le cadre de leur activité bénévole. [...] Transport en commun entre leur domicile et le siège du club, [...]

  • immatriculation en france

    [...] Rien ne vous empêche de créer une ASBL, ayant son siège en Belgique, [...] Je crois qu'il est inutile de payer des frais d'Avocat. [...]

  • reglementation sur des commerçants étranger exerçant en belgique

    [...] L'incohérent dans l'histoire est qu'il paie 2 fois les frais de paprasserie mais avoir un n° de tva Belge et s'insrire dans une banque carrefour c'est fou... Comment peut-on tenir la distance ? Devrait-il avoir un siège social en belgique ? [...] Les frais correspondants en sont tout simplement la conséquence. [...]

  • responsabilité de l'administrateur d'une SPRLU

    [...] Surtout que le cession à été faite pour ne pas exposer des frais de clôture de société en son temps ? [...] Le siège social a-t-il été modifié  ? [...] Administrateurs ainsi que le changement transfert du siège social à la nouvelle adresse. [...] En effet je suis allé voir sur le site du moniteur et mon nom est repris à nouveau comme gérant et le siège de la société transféré à une vieille adresse privée à moi ! FRAUDE mais que faire pour stopper çà ! J'ai vraiment [...] Le payement des frais de publication de faisant par virement bancaire, [...]

  • frais de représentation

    [...] Un frais de représentation est une charge déductible pour l'entreprise. [...]

  • Déduction photovoltaïque

    [...] Ne perdez pas de vue dans vos calculs que l'article 145/24 CIR 92 prévoie un report des 40 % déductibles des frais réellement engagés. [...] Dans votre cas, le calcul des 40% nous ammène à 7.200 € de frais déductible, [...]

  • Remboursement sinistre

    [...] Ne puis-je pas soit comptabiliser la machine en frais sans l'amortir, [...]

  • choix fiscalité belge ou française - belge non résident en france patron d'une société française

    [...] Je produis donc dans le sud de la France où se trouve le siège social de mon euro. [...] Mais c'est une société de droit français, dont le siège social est en France, [...] Le siège réel de décision,. [...] J'occupe cette petite maison quand je vends mes espaces publicitaires (pour éviter les frais d'hôtel) . [...]

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