Formulaire C66bis Onem

  • SPW DEPARTEMENT DE LA FISCALITE AUTOMOBILE

    [...] J'allais à Philippeville pour l'échange mais depuis ce 1er janvier ce service est supprimé.Savez vous soit m'envoyer via internet un formulaire à remplir soit via un courrier soit dois je me déplacer en vos bureaux ou permanence. [...]

  • Comment récupérer la TVA que je paye à une société française ?

    [...] La demande doit être faite sur le formulaire "ad hoc" auquel il convient de joindre :. [...] En ce qui concerne l'Allemagne, le formulaire de demande (en allemand) et une notice explicative (en français) peuvent être trouvés sur le site internet suivant :. [...]

  • Démission d'un des 2 gérants

    [...] Compléter le formulaire pour la publication au moniteur, en y ajoutant seulement ma signature comme gérant démissionnaire dans le texte qui est prévu dans le formulaire ( formulaire I volet B) , [...]

  • Tva franchise

    [...] (*) à noter que je n'ai pas trouvé le formulaire sur le site du ministère. [...]

  • Statut d'ASBL adapté au projet?

    [...] Carrefour doivent parfois être accompagné d'un formulaire pour les administrateurs non-belges (vu l'absence de nméro national belge) et d'une preuve de domicile - un [...]

  • Statut d'indépendant complémentaire avant de passer au chômage

    [...] Si vous saviez toutefois me dire depuis combien de temps doit-on avoir le statut pour qu'il soit pris en considération par l'Onem au moment de la case chômage. [...]

  • parts de société

    [...] Que dois je faire ? je dois le signaler au chomage ? a l'ONEM ? Oufti baraque. [...]

  • Aide pour ma 1ère déclaration TVA (régime de franchise)

    [...] Dois-je joindre à ma décalration une liste de mes clients  ? Si oui, sur papier libre ou un formulaire existe-t-il  ? [...]

  • Question sur la déduction pour investissements à l'ISOC ou à l'IPP

    [...] Comment faut-il interpréter les informations figurant sur le formulaire 275U et principalement à la page 2/5 des explications  :. [...] Mais le formulaire 275U indique que pour les petites sociétés et pour les exercices 2019 et 2020 indique  : « [...]

  • Solde négatif Onem - où le déclarer?

    [...] Ce montant n'ayant été remboursé à l'Onem qu'en 2009 je reçois enfin une fiche 281.13 mentionnant le solde négatif à déclarer cette année pour [...]

  • chomage économique refusé par l'onem

    [...] Suite à un contrôle, l'onem refuse la mise en chomage économique pour une de nos ouvrières pour une période de 2 mois en 2009 à cause [...]

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