Extrait De Role

  • extrait de role: signification codes 1060, 1061, 1084, 1257 et 1288

    [...] Après quelques recherches impossible de trouver la signification des codes suivants apparaissant dans le résume de l'extrait de rôle se rapportant à l'IPP : code donnée signification 1060 1,0 1061 7,5 taxe communale ? [...] J'ai reçu une similation de mon extrait de rôle me demandant de vérifier quelques données. . [...]

  • Avertissement extrait de rôle 2015

    [...] Y a-t-il des personnes qui ont déjà reçu leur avertissement extrait de rôle cette année ? [...] En ce qui me concerne, toujours pas reçu l'avis d'extrait de rôle dans le cadre d'un remboursement mais . une connaissance a déjà reçu son extrait de rôle pour payer (aywaille) il y 3 jours . [...] Voila jaimerais savoir si du faite que j ai bien envoyer mes extrait de role mais il mon repondue que je pourais pas retouche a cause d avoir d ivorser et que soidisant que je devais avoir du recevoir des autre document [...] PAR LA PRESENTE AVERTISSEMENT EXTRAIT DE ROLE A ETE ETABLI A VOTRE NOM AINSI Q AU NOM DE VOTRE EX CONJOINT.DU FAITQUE VOUS ETES SEPARES.IL N EST PAS [...] J ai recu mon extrait de role au mois octobre 2015 et il me doive me rembourser fin decembre et j ai rien recu [...]

  • Intérêt de retard sur une somme pas encore perçue

    [...] Extrait de rôle # 1 : le SPF devait nous rembourser la somme de XXX€. Il y a eu erreur et le SPF a annuler ce remboursement par l'extrait de rôle # 2 par lequel nous devions rembourser au SPF la somme de XXX€ avant le 25.01.2010. [...]

  • Cohabitation légale

    [...] Ce serait via le décompte annuel d'impôt (avertissement extrait de rôle) . [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Demandez par ailleurs à votre bailleur de vous donner une copie de l'avertissement extrait-de rôle relatif au précompte immobilier de l'année passée. [...] L'exrait de role comprend tout le batiment, [...] Cela résulte de la loi sur les baux de résidence principale dont voici l'extrait : 20 FEVRIER 1991. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Sur mon dernier avertissement d'extrait de rôle (revenus 2008/ex 2009) j'ai, [...] Ou avez-vous reçu un avertissement extrait de rôle de l'Etat belge  ? [...] La taxe figurant dans mon avertissement-extrait de rôle serait destinée a couvrir les services rendus par ma commune belge. [...] Voici un extrait du texte de l'avenant qui fait couler beaucoup d'encre :. [...] Cette nouvelle imposition sur leur avertissement extrait de rôle. [...]

  • Erreur du bureau des contributions : je n'ai pas reçu l'avertissement extrait de rôle

    [...] J'ai contacter le bureau de contributions directes car je n'ai pas reçu d'avertissement extrait de rôle relatif au revenus 2007 ni les documents pour compléter la déclaration relative au revenus 2008. [...] Ne pas avoir reçu son avertissement le lundi 06 juillet 2009 ne veut pas dire que c'est dans la poche ! C'est l'inscription au rôle qui fait foi. [...] Que faire dans le cadre de non réception de l'avertissement-extrait de rôle (AER) de l'exercice d'imposition 2008 revenu 2007. [...]

  • la moto est t'elle interressant d'un niveau fiscale pour moi ?

    [...] Vous écrivez en JUSTIFIANT votre proposition de rectification au Directeur régional dont l'adresse apparaît sur votre avertissement extrait de rôle. [...] Pour se faire, je vous invite à consulter les explications reprise au verso de l'avertissement extrait de role relatif à l'impot critiqué et vous précise que cette reclamation doit etre :. [...] -introduite dans un delais de 6 mois à partir du 3è jour ouvrable qui suis la date d'envoi de l'avertissement extrait de role. (cette date est mentionnée sur l'avertissement extrait de role) . [...]

  • Toujours pas reçu l'avertissement extrait de rôle exercice 2010

    [...] Le mois de mars 2011 sera bientôt fini et je n'ai toujours pas reçu l'avertissement extrait de rôle (exercice 2010/ revenus 2009) . [...] L'envoi des avertissements extrait de rôle devraient se faire avant la fin d'année de l'exercice (2010 dans mon cas) . [...]

  • frais réels et voiture de société

    [...] C'est pas mis d'office  ? sur mon dernier extrait de rôle, cela a été le cas me semble t'il. [...]

  • Un fois marié, ma femme peut-elle déduire MON prêt hypo?

    [...] Une fois l'extrait de rôle reçu c'est que c'est ok ou ils peuvent se raviser et redresser par après ? [...]

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