Droits D Auteur Facture

  • facture

    [...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]

  • Facture

    [...] Je voudrais savoir si cela peut être normale de trouver de nouveaux produits sur une facture qui ne figurés pas sur le bon de commande  ? [...]

  • Facture avec nombre d heure et tarif horaire

    [...] Modèle de facture avec nombre d'heure et tarif horaire. [...]

  • LA FACTURATION

    [...] Est ce qu'en calculant l'escompte suplementaire,on doit introduire la valeur du port dans le dernier net commercial de la facture de doit  ? [...]

  • facture pro forma

    [...] Pour répondre à l’obligation prévue au chiffre précédent, une facture pro forma ou une facture provisoire est parfois produite à l’appui du «document unique» de mise en libre pratique et/ou en consommation [...] En outre le service de vérification portera la mention «facture pro forma» sur la déclaration D.V.1. [...]

  • Journaliste, indépendant complémentaire, TVA et cotisations

    [...] Si j'établis une facture TVA comprise, [...] Compte tenu du fait que les articles rédigés par de telles personnes dénotent habituellement chez leur auteur un travail personnel et original et que les rapports qui unissent ces personnes aux éditeurs de journaux et de périodiques prévoient [...] Selon laquelle les articles dont il s'agit sont protégés par un droit d'auteur et leur fourniture aux éditeurs s'opère dans le cadre d'un contrat d'édition exonéré de la taxe en vertu de l'article 44, § 3, 3 (nouveau) , du Code de la T.V.A. La circonstance que le journaliste indépendant ou le correspondant de presse indépendant réserve exclusivement à un seul éditeur les droits qu'il possède sur son travail, [...]

  • facture de vente

  • Facture de service avec calcul de taxe

    [...] Modèle de facture de service avec calcul de taxe. [...]

  • listing client pour indépendant sous le régime de la franchise

    [...] UNiquement les clients à qui vous avez FACTURE (avec numéro de tva !) plus de 250 euros avant la tva ! Franchisé = pas de TVA à [...] De plus, lorsque je facture à une association sans n°de TVA, [...] De l'année par client et non total par facture) . [...] Donc si je preste un service à un autre indépendant et que je le facture, [...] Car pour un franchisé (je le suis aussi) et bien qu'on fasse une facture à un professionnel ou à un particulier ça fait partie du chiffre d'affaire. [...]

  • Facture

    [...] Quel est le délai pour une entreprise débitrice si elle veut contester le montant et certains éléments d' une facture ( elle l' estime donc incorrect ) et refuse donc de payer à son créancier, [...]

  • fiscalité - taxation Droit d'auteur

    [...] Nous cherchons en vain une confirmation concernant l'application de la taxation sur le Droit d'auteur à 15%. Je suis gérante d'une société qui vend des créations (imprimés textiles) . Lors d'une vente, ma société cède le Droit D'auteur à la société qui achète la création. [...] Est ce que je peux bénéficier de la taxation du Droit D'auteur à 15%. [...] Attention ! Il semble que vous avez déposé un texte qui n'est pas du tout libre de droits d'auteur ! [...] Dispositions par rapport aux droits intellectuels 3) Evaluation du montant susceptible d'être considéré comme revenu de droits d'auteur 4) Etablissement d'une convention entre vous, [...]

...