Droit Des Obligations

  • Jury Central - Connaissances de gestion de base

    [...] L'examen se déroule sur ordinateur et comporte 25 questions réparties en droit, commerce et comptabilité. [...] Les deux fois 25 questions repartie pour droit comerce et comptabilitea a quoi je doit faire plus attention c'est a dire il y a beaucoup de calcule de comptabilite [...] Droit fiscal et sociale, [...] Y'a t-il des question purement théorique ? (Citez les obligations de l'employeur) Ou est-ce plutôt des petits exercices ou des questions assez simple ? [...] Ayant eu des cours de droit, [...]

  • Les obligations et les moyens d'action en droit de la construction

    [...] Consciente de l’importance pour le civiliste de pouvoir maîtriser les règles issues du droit judiciaire, du droit des obligations et des contrats mais également celles issues de législations spécifiques telles que la loi Breyne, le droit de l’urbanisme ou de l’environnement, cet ouvrage de la collection Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles réalise un examen approfondi des obligations et des moyens d’action en droit de la construction. [...] Enfin, les deux dernières contributions sont consacrées à l’examen des obligations et des moyens d’action issus de législations particulières. [...]

  • Droit commercial et droit des sociétés – 2014 (2 volumes)

    [...] Tome 4 - Textes à jour au 1er juillet 2014 Auteur (s) :  Sous la direction de : Yves Boucquey Codes Législation Droit Economique - Commercial - Financier Nouveauté :  Jeudi, 13 Novembre, 2014 - 12 :15 Catégorie (s) générale (s) :  Droit et Législation Droit et Législation [...]

  • Obligations

    Une obligation est un titre de créance. C'est donc un prêt avec intérêts que l'investisseur consent à l'emprunteur qui est l'émetteur de l'obligation. Elles sont émises à court, moyen ou long terme. Les émetteurs sont des entreprises (privées ou publiques) , des institutions financières ou de états. L'obligation est une valeur mobilière. Elle est cessible (on peut la revendre ou l'échanger) et peut donc être cotée en bourse (marché secondaire) .

  • Taxation des revenus locatifs d'un commerce

    [...] Taxations et déclaration et quelles sont les obligations fiscales par rapport à ce bail qui dit :. [...] Voire très ancien peu compatible avec les obligations actuelles. [...] Savez-vous ce qu'est le droit de timbre  ? [...] Parce que leurs textes sont méchamment mal foutus sur le droit de timbre. [...] Je n'ai pas le temps mais je verrais alors bien un paragraphe de rappel des obligations du locataire dans cette situation précise du style : Le locataire s'engage à occuper les lieux en bon père de famille; [...]

  • Avocat exempté de TVA petite question

    [...] Je vais me permettre de faire suivre à qui de "droit" ! Ce n'est pas un emballage. [...] Le PCMN est un imposé à DEUX chiffres ! Tout le reste serait une sorte d'abus de droit de la Commission des normes comptables si c'était imposé (Tout le monde sait que je suis assez rétif en raison de la codification énoncée au départ avec des rapprochements douteux) et des politiciens (Voyez les obligations BNB)  puisque le principe devrait être que le compte porte un intitulé clair et non une codification (Merci les [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] "   ! C'est cela que vous devez mettre comme justificatif ! Pour être très précis voici les obligations, [...] Association de fait ou personne morale de droit public ou privé, [...] - Droit du travail Art. [...] Ainsi que des obligations imposées en matière sociale aux travailleurs indépendants. [...] L'exercice d'un volontariat et la perception des indemnités visées à l'article 10 sont compatibles avec le droit au revenu d'intégration. [...] L'exercice d'un volontariat et la perception d'une indemnité visée à l'article 10 sont compatibles avec le droit à l'aide aux personnes âgées. [...] Sont compatibles avec le droit aux prestations familiales garanties. [...]

  • Opérations à comptabiliser

    [...] 1) revente en septembre d'une partie des obligations détenues dans les placements de trésorerie. [...] Faut-il composer les questions et les réponses  ? La vente des obligations - en comptabilité - doit s'entendre avec un prorata (Par chance mars - septembre = une demi-année) [...] Que de passer ces écritures dans le livre journal et expliquer éventuellement l'impact en droit.. Je crois qu'il faut absolument que vous rencontriez un [...] 2) revente en septembre d'une partie des obligations détenues dans les placements de trésorerie. [...] - revente en septembre d'une partie des obligations détenues dans les placements de trésorerie. le dernier paiement des coupons a eu lieu en mars. Vous m'avez dis que :. "La vente des obligations - en comptabilité - doit s'entendre avec un prorata (Par chance mars - [...] Revente en septembre d'une partie des obligations détenues. [...]

  • Centimes additionels et pensionné Non- résident

    [...] Je suis simplement inscrit à l'Ambassade de Belgique du pays qui m'accueille afin de remplir mes obligations d'électeur. [...] Il y a assez d'exemples, de documentations dans le droit qui vont dans ce sens : le centime additionnel est par nature (fixé par les communes, [...] Sur le fond néanmoins le droit devrait l'emporter un jour. [...] Faire valoir vos attaches familiales est un droit qui change la donne. [...] 2) pourquoi ce préalable d'attache en France donne un droit supplémentaire aux yeux du fisc belge. [...]

  • Facture entre deux asbl.

    [...] Autre question, Les principales obligations sont la tenue d'un journal des recettes journalières afin de justifier le chiffre d'affaires et fournir aux clients [...] Toujours en dessous de 5580 pour conserver le droit à la franchise - mais je peux me tromper. [...]

  • a quoi corespond une Lettre de mission avec comptable

    [...] Pouvez-vous me dire si elle a le droit de faire une régularisation sur 11 mois car elle vient de ce rendre compte que le travail est plus important 11 mois après. [...] Quand vous dite "l'adaptation éventuelle ne pouvait se faire que le 01/07/11" cela veut-il dire qu'elle na plus le droit et qu'elle doit attendre le 01/07/2012  ? [...] Comptable agréée  ? A défaut, elle a juste le droit ne pas vous réclamer le moindre centime pour des prestations comptables. [...] Donc je n'arrive pas a comprendre comment on a le droit après 15 mois de travail, [...] Du coup, ça fait des années que je traîne comme un boulet mes obligations comptables tous les trois mois. [...]

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