Droit De Voirie

  • Droit commercial et droit des sociétés – 2014 (2 volumes)

    [...] Tome 4 - Textes à jour au 1er juillet 2014 Auteur (s) :  Sous la direction de : Yves Boucquey Codes Législation Droit Economique - Commercial - Financier Nouveauté :  Jeudi, 13 Novembre, 2014 - 12 :15 Catégorie (s) générale (s) :  Droit et Législation Droit et Législation [...]

  • Travaux immobilier réduction tva

    [...] De la voirie à la maison. [...]

  • Prestation de services occasionnels

    [...] Tant que personne physique, sans statut indipendant, ai-je le droit de faire ladite facture ? [...]

  • DROIT ET ENGAGEMENT HORS BILAN

    Comptabilité Générale . Je me pose la question de savoir s'il faut enregsitrer des droits et engagemetns hors bibal pour un renting  ? (Valeur résiduelle 5%) . Ou faut-il enregistrer uniquement pour un leasing donc le montant d'immobilisation est repris au bilan  ? Merci.  . Il n'y a pas d'engagement dans le cadre d'un renting pour le preneur.  . Il pourrait y avoir un engagement en cas d'indemnité de rupture de contrat avant terme.

  • frais réels ou forfaires?

    [...] J'ai le droit declarer mes frais réel au forfait 0.15 euro km * le nombre de jour travail (146km*0.15*209 jours de travail) .jusqu à la s'est [...]

  • Le droit de la consommation dans le nouveau code de droit économique

    [...] Bruylant Langue Français Le droit de la consommation fait une entrée en force dans le tout nouveau Code de droit économique, [...] Ce droit, en constante et profonde évolution, trouve sa source principale dans le droit de l’Union européenne. [...] Par ailleurs, le seul droit matériel, [...] La loi belge (aujourd’hui : le Code de droit économique) , [...] Et tout spécialement la transposition de la directive 2011/83 sur les droits des consommateurs dans le Code de droit économique. [...] Juridictionnelles particulières ») du Code de droit économique, [...]

  • Jury Central - Connaissances de gestion de base

    [...] L'examen se déroule sur ordinateur et comporte 25 questions réparties en droit, commerce et comptabilité. [...] Les deux fois 25 questions repartie pour droit comerce et comptabilitea a quoi je doit faire plus attention c'est a dire il y a beaucoup de calcule de comptabilite des [...] Droit fiscal et sociale, [...] Ayant eu des cours de droit, comptabilité, economie, marketing,. [...]

  • droit

    [...] Le droit a été défini comme une question « système de », [...] La sanction attachée à la règle de droit est ce qui distingue cette dernière des autres règles, telles que les règles morales et de politesse. Le droit est également distinct de l'éthique dans le sens où il ne se prononce pas sur la valeur des actes, [...] En se sens le droit a valeur de l'autorisation donné par le souverain d'agir sans crainte d'être poursuivi. [...]

  • Statut associé actif

    [...] Je ne comprend juste pas ce à quoi j'ai droit ou pas ainsi que les avantages et inconvénients avec ce statut d'associé actif que je n'avais jamais entendu parlé [...]

  • Taxation loyer

    [...] Un bail de résidence principale, de droit commun ou autre ? [...]

  • Cohabitation légale

    [...] Avons-vous réellement droit à cette hausse de salaire ? [...] Un grand merci pour vos réponses ! Bonne journée ! Bien sûr que vous avez droit à cette augmentation ! L'employeur applique le précompte conformément à la composition du ménage et aux personnes à [...] Vous n'aurez pas droit au quotient conjugal. [...] La cohabitation légale est-elle avantageuse pour nous ? Est-ce que nous aurons droit à des avantages pour le quotient familial ? [...]

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