Droit De Chasse

  • Un Belge qui travaille au Luxembourg

    [...] Je constate que le fisc belge fait actuellement la chasse aux frontaliers, [...]

  • Droit commercial et droit des sociétés – 2014 (2 volumes)

    [...] Tome 4 - Textes à jour au 1er juillet 2014 Auteur (s) :  Sous la direction de : Yves Boucquey Codes Législation Droit Economique - Commercial - Financier Nouveauté :  Jeudi, 13 Novembre, 2014 - 12 :15 Catégorie (s) générale (s) :  Droit et Législation Droit et Législation [...]

  • Taxation loyer

    [...] Un bail de résidence principale, de droit commun ou autre ? [...]

  • une rémunération + cotisation

    [...] En tout état de cause, dans le cadre de la chasse à la fraude fiscale et sociale, [...] Pour étayer mes soupçons je vais recourir à ce que l’on appelle en droit un faisceau d’indices :. [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] J'ai le droit declarer mes frais réel au forfait 0.15 euro km * le nombre de jour travail (146km*0.15*209 jours de travail) .jusqu à la s'est [...]

  • Conservation de la nature et exploitation de ses ressources – 2014

    [...] Agriculture - Chasse et protection des oiseaux - Conservation de la nature - Eau : cours d'eau, [...]

  • Le droit de la consommation dans le nouveau code de droit économique

    [...] Bruylant Langue Français Le droit de la consommation fait une entrée en force dans le tout nouveau Code de droit économique, [...] Ce droit, en constante et profonde évolution, trouve sa source principale dans le droit de l’Union européenne. [...] Par ailleurs, le seul droit matériel, [...] La loi belge (aujourd’hui : le Code de droit économique) , [...] Et tout spécialement la transposition de la directive 2011/83 sur les droits des consommateurs dans le Code de droit économique. [...] Juridictionnelles particulières ») du Code de droit économique, [...]

  • Jury Central - Connaissances de gestion de base

    [...] L'examen se déroule sur ordinateur et comporte 25 questions réparties en droit, commerce et comptabilité. [...] Les deux fois 25 questions repartie pour droit comerce et comptabilitea a quoi je doit faire plus attention c'est a dire il y a beaucoup de calcule de comptabilite des factures a faire des [...] Droit fiscal et sociale, [...] Ayant eu des cours de droit, comptabilité, economie, marketing,. [...]

  • droit

    [...] Le droit a été défini comme une question « système de », [...] La sanction attachée à la règle de droit est ce qui distingue cette dernière des autres règles, telles que les règles morales et de politesse. Le droit est également distinct de l'éthique dans le sens où il ne se prononce pas sur la valeur des actes, [...] En se sens le droit a valeur de l'autorisation donné par le souverain d'agir sans crainte d'être poursuivi. [...]

  • RSI et changement d'employeur

    [...] On me donne droit de continuer à bénificier du régime RSI ou non  ? [...] Donc j'ai voulu confirmer d'apres vos connaissances si je continue à avoir le droit ou non au RSI apres le changement d'employeur  ? [...]

  • Cohabitation légale

    [...] Avons-vous réellement droit à cette hausse de salaire ? [...] Un grand merci pour vos réponses ! Bonne journée ! Bien sûr que vous avez droit à cette augmentation ! L'employeur applique le précompte conformément à la composition du ménage et aux [...] Vous n'aurez pas droit au quotient conjugal. [...] La cohabitation légale est-elle avantageuse pour nous ? Est-ce que nous aurons droit à des avantages pour le quotient familial ? [...]

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