Directive Tva Art 33

  • Apprendre la TVA

    [...] L’augmentation ou la diminution d’un taux de TVA quand il n’est pas au centre d’importantes campagnes publicitaires ! L’omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, [...] “Apprendre la TVA” est le complément indispensable de l’étudiant, [...] Auteur (s) :  Michel Ceulemans Formation TVA Nouveauté :  Mardi, 24 Avril, 2012 - 00 :00 Catégorie (s) générale (s) :  TVA TVA TVA Formation [...]

  • Calcul de la TVA

    [...] TVA . J'ai fait un pari avec un ami au sujet de la TVA, pour moi, mon ami a une méthode du calcul qui me surprend, j'ai l'impression qu'il se trompe car j'ai une autre méthode. [...] Ma Méthode Selon moi, le principe de la TVA, [...] Cela représente 26,582 % Il faut partir de 100 + 21 = 121 Si on a 121 et que l'on veut rechercher le montant hors TVA, [...] Extraits de l'article 11, B, de la sixième directive :. [...] 20%) =1666.67 et tva ( si toujour 20%) =333.33. Bonjour (secrétaire) pour calculer la TVA à partir du montant TTC en fait comme cet exemple : 2000 ttc/1.2 (si tva 20%) =1666.67 HT et montant de tva ( si toujour 20%) =333.33. Salut tous le monde, [...]

  • TVA

    [...] Belgique voir l'article 4 du code de la TVA ) .. Dans tous les pays de l'Union européenne, [...] Il existe, selon les pays, différents taux de TVA, y compris à l'intérieur d'un même pays. [...] La taxe sur le prix de vente est égale à la somme des montants de TVA intermédiaires acquittés sur la valeur ajoutée par chaque opérateur. [...] La collecte de la TVA se fait de manière fractionnée par les organismes « assujettis » à la TVA (les entreprises essentiellement, certaines professions indépendantes, certaines associations) .. L'organisme assujetti à la TVA constitue un maillon essentiel dans la perception de cette taxe. Elle porte en compte une TVA sur les ventes à ses clients et elle peut déduire de cette TVA, la TVA frappant ses propres achats et investissements. [...]

  • Manuel TVA

    [...] Le droit à déduction ; le commerce international ; les différents taux de tva ; la problématique de la base d’imposition ; les formalités ; Les auteurs ont opté pour une approche concrète en fournissant des réponses claires à des questions telles que celles de la détermination des opérations soumises ou non à la TVA, de l’identification de l’État taxateur et de l’entreprise auprès de laquelle ce dernier réclamera le paiement de la taxe. [...] Anne Georges Comptablité - Fiscalité TVA Nouveauté :  Vendredi, 6 Mai, 2011 - 00 :00 Catégorie (s) générale (s) :  TVA TVA TVA [...]

  • Identification à la TVA

    [...] Qui est concerne par l'identification à la TVA  ? Toute personne (personne physique ou indépendant) exerçant de façon régulière et indépendante, avec ou sans but lucratif, comme activité principale ou complémentaire, la fourniture de biens ou la prestations de services visées par le Code de la TVA, quel que soit le lieu où s'exerce l'activité économique, est en principe assujettie à la TVA.. Certaines activités n’y sont néanmoins pas soumises (par exemple médecin, avocat ou comédien …) . En cas de doute, il est conseillé de se renseigner auprès du bureau local de la TVA pour déterminer si une profession est assujettie ou non à la TVA. Pour plus d'information voir l' article 44 du code TVA. . Choix du régime Vous devrez choisir votre régime de TVA parmi les trois existants :. [...]

  • TVA déductible

    [...] On parle également de TVA sur les achats.. La TVA déductible correspond à la TVA que l’entreprise va pouvoir récupérer sur la majorité de ses dépenses. [...] La TVA n'est déductible que lorsqu'elle est devenue exigible chez le fournisseur. Pour un bien matériel, la TVA est déductible à la date de la facture. On parle de TVA sur les débits. [...] La TVA est déductible au moment du paiement. [...]

  • Définition complète sur les dépenses non admises

    [...] Véhicules automobiles non déductibles 033 frais de réception 025 frais de restaurant 034 frais de vêtements professionnels non spécifiques 035 intérêts exagérés [...] Alors pourquoi un souche TVA d'un établissement hôtelier est admis pour la majorités des cas, [...] Tout comme serait un faux d'introduire en comptabilité une souche tva qui n'aurait à voir avec ladite société.... Oui je comprend, mes je ne comprend pas l'appelation DNA : une souche TVA est-elle une DNA  ? [...] Comment est enregistrer une DNA dans une déclarations périodique de TVA  ? [...] Il n’y a pas de DNA en TVA. 4. Oui. [...]

  • TVA récupérable

    [...] La TVA récupérable est le montant de la taxe sur la valeur ajoutée qu'une entreprise assujettie à la TVA (ou mixte) peut récupérer. [...]

  • Recherche sujet TFE TVA

    [...] Je suis en dernière année de comptabilité (option fiscalité) et je suis à la rechercher d'un sujet de tfe qui traite d'une matière TVA. Mon TFE doit être un TFE pratique et non théorique. [...] Petite suggestion tout de même : pourquoi pas l'unité TVA  ? [...]

  • Regime tva courtage antiquités, objets d'art

    [...] TVA . Je souhaite créer mon activité : acheté et vendre des objets d'art en Belgique et en France (courtage) Je souhaite connaitre quel est le régime TVA en vigueur pour ce type d'activité  ? En tant que vendeur, la TVA a appliquer est elle la même quand je vend à un acheteur belge, [...] Attention à la règllementation sur les oeuvres d'art et à la législation sur le droit de suite. [...] Voir article 58 du Code de la TVA. Toujours en réponse simplifiée :. Si vous achetez avec tva, vous vendez avec tva Si vous achetez à un particulier (Donc sans tva) , [...]

  • TVA Belgique vers France pour prestation de service

    [...] TVA Je dois facturer à une société Française une prestation de service.. Je suis assujetti à la TVA.. Comme il s’agit d’une facturation Indépendant assujetti vers une société Européenne, [...] Je suis assujettie à la TVA depuis peu et c'est un véritable casse-tête pour moi.. J'ai tél au bureau de TVA belge qui m'a dit de contacter le min de léco et fin france et là, ils m'ont dit que si la société fr est assujettie TVA, il faut ajouter la tva française, 19,6%. Si pas assujettie TVA, pas de TVA. [...] Du Code de la TVA qui est la disposition applicable notamment lorsque :. [...] Le service en question est réputé avoir lieu en France et est donc soumis à TVA française. [...] Art. 21, § 3, 7°, CTVA) - déclarer l'opération dans votre déclaration TVA, en l'occurrence en reprenant le montant facturé en [...]

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