Denonciation Pour Vol
accepter un contrat d'ouvrier mais en associé actif?
[...] Les scribes du législateur ne sont pas nécessairement des linguistes de haut vol ni, pis encore, des traducteurs 'natifs' ! Il en découle qu'il faut être non seulement un juriste aguerri mais aussi un lexicologue [...]
amande et tva redressement
[...] Je suis perdu, suite a une denonciation tout les services des impots ect me tombe dessus. [...] Donc suite a une denonciation d un voisin j ai eu en premier lieu un controle fiscal, [...]
friterie:calcul des prix tvac des différents produits
[...] - carbonnades, goulasch, vol-au-vent, [...] C) - Les bières d'un titre alcoométrique acquis supérieur à 0,5 % vol. et les autres boissons d'un. titre alcoométrique acquis supérieur à 1,2 % vol. sont toujours soumises au taux de 21 p.c. qu'elles. soient consommées sur place ou non. [...]
Honoraire de comptable
[...] Pourriez-vous m'aider à savoir si ce tarif est normal, exagéré, ou s'il s'agit d'un "vol" ? Merci. [...]
Responsabilité du professionnel comptable
[...] Une "dénonciation calomnieuse" d'un professionnel mérite une réaction adéquate. [...]
RECETTES NON COMPTABILISEES DANS UN COMMERCE DE DETAIL
[...] à part évidemment le vol ou la destruction des pertes justificatives ou des documents informatiques de constituer un journal de recettes par [...]
Dénonciation
TVA ADRESSE SUPPRIMEE se trouve un magazin de fleurs mais il n'est en ordre de rien ni tva ni declarer les travailleurs la fraude totale si moi je fais ce que ce monsieur fait on me met des amendes et plus mais ce magazin ouvre et ferme sans qu'il y ait le moindre contrôle faites le nécessaire svp merci.
Intérêts sur compte courant débiteur gérant
[...] Sociétés ! Ne trouvez-vous pas que c'est du vol tout simplement ? [...]
achat de voiture d occasion a un diplomate
[...] TVA Bonjour a tous, Suite au vol de ma voiture, [...]
tva 6%
[...] Elles ne sont pas anodines et une falsification constatée devrait faire l'objet de la part du contrôleur d'une dénonciation en justice et d'une condamnation au pénal. [...]
assurance inactive dans le vol de l'entreprise
La vie de votre entreprise . Je vous envoie ce message pour mon frère qui est au bord du gouffre. son associer à voler un des camion de l'entreprise et dilapider les fonds. L'assurance refuse d'intervenir. Il doit déposer le bilan fin de mois et risque de se faire saisir sa maison que j'essaie de lui racheter. Il est pas loin de voir sa fin de vie. la police n'avance guère car il y a un problème de diler avec ce voleur et semble privilégier ce problème de drogue plutot que d'aider mon frère....
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