Delai Facturation Legal

  • Lancer une société de facturation d'infirmiers

    [...] Je souhaiterais me lancer dans la facturation de soins infirmiers.Je suis à la base graduée en secrétariat et n'ai pas du tout d'expérience dans le domaine.Comment ca se passe au niveau de la facturation  ? [...]

  • Facturation d'un non assujetti en intracommunautaire

    [...] Cette facturation croisée ! Il est évident qu'une mention relative à l'apurement des factures n'a rien à voir avec [...] Ce n'est pas très légal...  . . Le résumé est correct mais le sponsor nous facture également la [...]

  • Double paiement et journalisation d'une facture

    [...] Ma question est comment dois-je encoder cette nouvelle facturation en sachant que j'ai journalisé 2x mon compte Frais postaux, [...] Je répète que la facture du mois de juillet comporte DEUX éléments : une facturation de 33,58 euros pour juillet ET un décompte financier de 2,86 euros ! Ce n'est pas du tout une facture de 2,86 euros ! [...]

  • achat à l'étranger avec numéro de TVA étranger, et frais professionnels en Belgique

    [...] Je suis sur le point de faire un petit achat professionnel au Luxembourg mais j'aimerais savoir si c'est bien légal... ou si je dois faire autrement.... J'achète sur le web du petit matériel pro, [...] Requises au LU pour lui permettre cette facturation (en ce compris le n° de T.V.A. [...] Le système de facturation de l'internet shop sur lequel je vais acheter me facture SANS TVA. [...] Dans un délai n'excédant pas un mois, [...]

  • bon de livraison

    [...] Au transport et à la facturation. [...]

  • Montage pour exoneration de Tva intracommunautaire

    [...] Une entreprise qu'on appellera CASH enregistrée à Hong Kong et qui veux acheter H.T dans  l UE  (donc facturation au nom de CASH à HK) et qui a ouvert un bureau au Luxembourg ou Allemagne par Exemple peut elle se faire [...] Je précise que mon Business est 100% légal il s'agit d'import export donc pas besoin de structure physique pour commencer, [...] Sauf si l'Italie fait payer la TVA à l'import avec un délai long pour sa récupération. [...] Le leur)  en H.T Je ne sais pas si c'est légal mais en tout cas cela a été accepté. [...] Oui en effet le seul avantage est lors de la facturation aux Particuliers en HT, [...] Rectification : facturation aux particuliers en TTC (15% au Luxembourg) . [...] C'est moins interessant mais au moins c'est légal. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Il n'y a que des bribes, commentaires, circulaires qui n'ont pas de caractère législatif légal. J'ai déjà soumis mon problème dans un autre forum de Becompta (oh, [...] Cette "taxe" est légale ! Si vous n'en êtes pas satisfait, [...] Après la forclusion des délais d’imposition prévus par le Code des impôts sur les revenus 1992, [...] Que signifie donc la notion française de domicile fiscal vu que c'est différent du domicile légal ou effectif ? [...]

  • Ciel Facturation facile

    [...] Les + de CIEL FACTURATION FACILE Navigation facile avec INTUICIEL©. [...] Les logiciels Ciel de la gamme facile (Ciel Compta facile, Ciel facturation facile et Ciel duo facile) sont obligatoirement vendus, [...] Logiciels pour associations Logiciels de facturation Nouveauté :  Jeudi, [...] Les + de Facturation facile : EXCLUSIF ! Navigation facile avec INTUICIEL©. [...] Les 5 bonnes raisons de choisir Ciel Facturation facile : Réalisez vos devis et factures aussi simplement que dans un traitement de [...] Les logiciels Ciel de la gamme facile (Ciel Compta facile, Ciel facturation facile et Ciel duo facile) sont obligatoirement vendus, [...]

  • facturation

    Une facture atteste de l'achat ou de la vente. Une facture est un document comptable par lequel un fournisseur établit une créance, résultant de la fourniture d'un bien ou de la prestation d'un service, vis-à-vis de son client, bénéficiaire de ce bien ou de cette prestation. la comptabilité distingue la facture de "doit" de la facture "d'avoir". La facture représente le document de comptabilité générale par excellence. Il implique à sa réception l'obligation de payer à échéance et doit donc...

  • Contrôle TVA clients victime malhonnêteté revendeur

    [...] Cela tient-il la route d'un point de vue légal ? Merci. [...] D'une facturation à 6 % de TVA au lieu de 21 %. [...]

  • Facturation de particulier à société

    [...] Puisque obligatoirement vous n'avez pas de numéro de tva, la facturation sera faite sans aucune mention de tva et sans addition d'un montant de tva. [...] Mes questions : - Y a-t-il un plafond à la facturation ( exceptionnelle ) ? [...] En effet, étant salarié de CETTE entreprise, une facturation pourrait être rejetée et subir la requalification de salaires/appointements. [...]

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