Delai De Rappel Facture

  • facture

    [...] En comptabilité, une facture est le document par lequel un fournisseur établit une créance, [...] En Belgique (comme en France) , une facture est de forme libre, [...] Sans oublier la date du jour où a été fait la facture (n'est pas obligé de correspondre à la date de la livraison des marchandises) . Puis les numéros de TVA du fournisseur et de son client. Sans quoi la facture n'est pas valide. [...]

  • Facture

    [...] Je voudrais savoir si cela peut être normale de trouver de nouveaux produits sur une facture qui ne figurés pas sur le bon de commande  ? [...]

  • Facture avec nombre d heure et tarif horaire

    [...] Modèle de facture avec nombre d'heure et tarif horaire. [...]

  • LA FACTURATION

    [...] Est ce qu'en calculant l'escompte suplementaire,on doit introduire la valeur du port dans le dernier net commercial de la facture de doit  ? [...]

  • facturation et rappel de paiement

    [...] Un garage a fait un entretien de ma voiture en juillet 2009 Je reçois un rappel de paiement pour cette facture en août 2011. Je suis persuédé avoir fait ce paiement mais ni eux ni moi ne retrouve trace de ce paiement. Dès lors, il me demande de régler cette facture Y a t'il en cette matière un délai de prescription et si oui lequel. [...] Si c'est paiement cash, et que le débiteur n'a pas conservé le reçu ou la facture acquittée, [...] En ce cas, demandez à votre banque (service payant) les relevés bancaires du mois de la facture ainsi que du mois suivant. [...] En ce cas, demandez à votre banque (service payant) les relevés bancaires du mois de la facture ainsi que du mois suivant. [...] Si cela a été payé en cash, je ne crois pas qu'autre chose qu'une quittance ou qu'une facture acquittée puisse servir de preuve. [...]

  • facture pro forma

    [...] Pour répondre à l’obligation prévue au chiffre précédent, une facture pro forma ou une facture provisoire est parfois produite à l’appui du «document unique» de mise en libre pratique et/ou en consommation des [...] En outre le service de vérification portera la mention «facture pro forma» sur la déclaration D.V.1. [...]

  • facture de vente

  • Facture

    [...] Quel est le délai pour une entreprise débitrice si elle veut contester le montant et certains éléments d' une facture ( elle l' estime donc incorrect ) et refuse donc de payer à son créancier, [...]

  • rappel de paiement

    [...] Quel est le delais legal pour un rappel de paiement et est til normal que luminus nous compte a chaques foie 5 euro de frais de rappel apres 9 ou 10 jours apres la date du paement...merci de votre reponse m.td. Il n'y a pas de délais légal pour un rappel de paiement, [...] Tous les distributeurs d'énergie imposent un paiement dans les dix jours de la facture, [...] Je me posais une question concernant le rappel de paiement, [...] D'avertir le client qu'il a oublié de payer sa facture. [...] J'ai eu en date du 11/8/2015 un rappel de paiement de ma facture du 17/7/2015, [...] Or, mon fournisseur d'accès internet m'envoit un rappel de paiement avec des frais de 7,50€ en date du 18/8/2015. [...]

  • Facture de service avec calcul de taxe

    [...] Modèle de facture de service avec calcul de taxe. [...]

  • listing client pour indépendant sous le régime de la franchise

    [...] UNiquement les clients à qui vous avez FACTURE (avec numéro de tva !) plus de 250 euros avant la tva ! Franchisé = pas de TVA à appliquer. [...] De plus, lorsque je facture à une association sans n°de TVA, [...] De l'année par client et non total par facture) . [...] Donc si je preste un service à un autre indépendant et que je le facture, [...] Car pour un franchisé (je le suis aussi) et bien qu'on fasse une facture à un professionnel ou à un particulier ça fait partie du chiffre d'affaire. [...]

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