Definition Effet A Payer

  • Définition

    [...] Je ne comprend pas très bien cette définition concernant le taux de croissance :. [...] Sur le revenu de l'employeur pour ainsi payer les prestations sociales qui seront reverser à tout le monde sans exception pour les allocations familiales ou bien les indemnités pour le [...] J'ai demandé aprés la définition du poft fordisme. [...]

  • Pension alimentaire : Quelle déduction fiscale?

    [...] Je suis un peu inquiet car je dois payer une pension importante pour mon épouse (1000€/mois pendant 2 ans) . [...] Elle garderait les allocations familiales et moi la maison (que je continue à payer et sur laquelle elle n'a aucun droit car prêt trop récent (dixit notaire) . [...] Je payerai une pension alimentaire pour payer les charges domestiques : Gaz, [...] Dans le chef du père) car il s'agit d'une "définition large de la notion d’ obligation d’entretien visée à l’article 203 du Code civil." : . [...]

  • aide définition

  • Droit d'enregistrement

    [...] Je devrais payer mes impôts en Autriche. [...] Quels revenus restent imposables  ? Il faudrait encore payer la taxe communale qui est calculée sur la base de l'impôt des personnes physiques  ? [...] Dans ce cas là, on ne devrait pas rester domiciler en Belgique avec l'avantage que l'obligation de payer la taxe communale serait supprimée. [...] Il resterait payer en Belgique :. [...]

  • ATN Voiture société

    [...] Cette définition est celle d'un véhicule neuf. [...] Quoiqu'il en sera...le contribuable lambda va payer cash la crise communautaire. [...]

  • Domiciliation siège social ASBL

    [...] La seule réticence (fiscale) pourrait venir  de la définition du lieu d'exploitation. [...]

  • Commissions perçus sur loto et des jeu de hasard

    [...] 102.595 du 19 juin 2002, soit "TVA à acquitter par le fournisseur sur le prix à payer par le consommateur final - TVA non déductible dans le chef du cocontractant". [...]

  • Annulation Devis signé

    [...] Quelqu'un qui n'ose pas aller plus loin et payer ce qu'il demande. [...]

  • Résident belge, travaillant en belgique pour un employeur luxembourgeois

    [...] Donc, si j'ai bien compris, je vais payer mon O.N.S.S. [...] MA question à l'employeur : "quel sera mon régime fiscal  ? Devrais-je payer d'autres taxes que celles de la société  ? [...] Mon employeur me dit que je n'aurai rien à payer en Belgique car il payera les impots au Luxembourg pour moi. Cependant, le taux d'imposition au Lux étant inférieur à celui de la Belgique, il devra en payer en Belgique aussi pour moi (la différence donc je pense) . [...] - Comment puis-je calculer la différence à payer en belgique et faire un projection de mes revenus moins mes impots  ? [...] Sinon d'après ce que j'ai compris de la définition d'établissement stable et si je l'applique à mon cas : Un consultant en mission en Belgique pour une [...] Il faut payer des impôts en Belgique,  les déclarations des impôts peuvent êtres plus [...]

  • Taxe ou amende ?

    [...] Je devrais payer malgré la destruction  ? etc.... Ou alors ils vérifient si le montant correspond et vont tout simplement me faire une facture de TVA à payer en plus, [...] PS : Je vous invite à relire la définition même du mot courtoisie pour en avoir le sens acquis. [...] Et donc, vu qu'il n'y a pas de "bonne foi", je suis condamné d'office à payer une amende et aussi peut-être avoir une condamnation en justice, [...] Ma philosophie est je suis économe donc j'achete la qualité car acheter du pas cher conduit souvent a payer une fois le pas cher puis le produit de qualité. [...] Puis payer un Iphone 650€ au lieu de 200€ au prix chinois, [...] Je préfère avoir un business direct avec la Chine pour éviter de payer trop cher et garder un peu plus de sous pour le dépenser en Europe. [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] Payer 160 km  ? Jouer sur les mots pour payer Pierre ou Paul sans qu'il soit taxé  ? [...] Je trouve normal de pouvoir lui payer des frais de déplacement. [...] - Définitions Art. [...] Que les activités en question sont conformes à la définition du volontariat; 3° les conditions auxquelles l'absence de déclaration préalable n'entraîne pas la perte des [...]

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