Definition Charge Par Nature

[...] Des poursuites pénales peuvent être intentées mais a charge pour vous de prouver que votre boîte mail a été violée.. Je suis d'avis qu'une discussion franche avec la personne en charge des problèmes de harcèlement moral et/ou votre hiérarchie s'impose afin de. [...] L'attitude de votre employeur est de nature a lui coûter (très) cher puisque dans de tels cas, [...] J'ai envoyé ma réponse en citant la personne qui m'a informée et ai réfuté les accusations de diffamation (ne fusse que par la définition de ce mot) . [...]

[...] - Définitions Art. [...] Le Roi peut, en raison de la nature de leur travail, [...] Allocations et subventions à charge du trésor public, [...] Des indemnités et allocations de toute nature accordées au personnel des services publics fédéraux. [...] Par sa nature, sa durée et sa fréquence ou en raison du cadre dans lequel elle s'inscrit, ne présente pas ou plus les [...] Que les activités en question sont conformes à la définition du volontariat; 3° les conditions auxquelles l'absence de déclaration préalable n'entraîne pas la perte des allocations. [...] Des indemnités et allocations de toute nature accordées au personnel des services publics fédéraux.". [...]

[...] 3- la charge (consommation ou dépense n'ouvrant pas un droit de propriété durable) . [...] Exemples : due, à payer = dette; à recevoir= créance, achat= charge, vente= produit; stocks= avoir.etc.... On distingue ainsi facilement : "salaires" (la charge de rémunération qu'on consomme, [...] Reflète alors le "le type ou niveau de la charge ou du produits" soit 6x ou 7x où x =. [...]

[...] Je ne comprend pas très bien cette définition concernant le taux de croissance :. [...] J'ai demandé aprés la définition du poft fordisme. [...]

[...] Luxembourgeoise et du contrôle TVA belge en charge des banques et institutions assimilées. [...] Suivant la nature du service,  elle doit payer la TVA en BELGIQUE. [...] Elle doit être considérée comme assujetti exempté (limiter la définition a l'article 44 du CTVA est non relevant au regard de la législation UE) . [...]

[...] ARTICLE 8 - Nature des titres . Les actions sont nominatives ou au porteur au choix de l'actionnaire. Les frais de conversion sont à charge de l'actionnaire qui le demande. [...] Il n'y a par définition pas de conversion. [...]

[...] Cette charge ne sera admise à l'ISOC qu'à 75% ce qui entraine une économie d'impôt de : 8619 x 75% x 33,99 = 2.197,20 €. [...] Donc pas un pléonasme !) en avantages en nature est illégal. [...] L'opération vient APRES !) en avantages en nature est illégitime. [...] J'ai compris que moins le vehicule emet de C02, moins je serais taxe sur cet avantage en nature.. Mais, [...] Toujours dans le cadre des frais mon employeur me dit que si j'ai une voiture 2 sièges (utilitaire) je n'aurai pas d'avantages en nature à payer; et si je choisis une 4 x 4 normalement équipée (avec tous les sièges) quand est-il  ? [...]