Definition Charge Par Nature

[...] Des poursuites pénales peuvent être intentées mais a charge pour vous de prouver que votre boîte mail a été violée.. Je suis d'avis qu'une discussion franche avec la personne en charge des problèmes de harcèlement moral et/ou votre hiérarchie s'impose afin de. [...] L'attitude de votre employeur est de nature a lui coûter (très) cher puisque dans de tels cas, [...] J'ai envoyé ma réponse en citant la personne qui m'a informée et ai réfuté les accusations de diffamation (ne fusse que par la définition de ce mot) . [...]

[...] - Définitions Art. [...] Le Roi peut, en raison de la nature de leur travail, [...] Allocations et subventions à charge du trésor public, [...] Des indemnités et allocations de toute nature accordées au personnel des services publics fédéraux. [...] Par sa nature, [...] Que les activités en question sont conformes à la définition du volontariat; 3° les conditions auxquelles l'absence de déclaration préalable n'entraîne pas la perte des allocations. [...] Des indemnités et allocations de toute nature accordées au personnel des services publics fédéraux.". [...]

[...] 3- la charge (consommation ou dépense n'ouvrant pas un droit de propriété durable) . [...] Exemples : due, à payer = dette; à recevoir= créance, achat= charge, vente= produit; stocks= avoir.etc.... On distingue ainsi facilement : "salaires" (la charge de rémunération qu'on consomme, [...] Reflète alors le "le type ou niveau de la charge ou du produits" soit 6x ou 7x où x =. [...]

[...] Je ne comprend pas très bien cette définition concernant le taux de croissance :. [...] J'ai demandé aprés la définition du poft fordisme. [...]

[...] Luxembourgeoise et du contrôle TVA belge en charge des banques et institutions assimilées. [...] Suivant la nature du service,  elle doit payer la TVA en BELGIQUE. [...] Elle doit être considérée comme assujetti exempté (limiter la définition a l'article 44 du CTVA est non relevant au regard de la législation UE) . [...]

[...] Si j'ai bien compris votre réponse, la double taxation vient le fait que puisque d'après la définition de revenu immobilier  sont les revenus qui proviennent de propriétés foncières bâties (immeuble d’habitation, bureaux, usines,….) ou non bâties (terrains, champs, …) et sont également considéré comme revenu immobilier le matériel et l’outillage présentant le caractère d’immeuble par nature ou par destination. [...]

[...] ARTICLE 8 - Nature des titres . Les actions sont nominatives ou au porteur au choix de l'actionnaire. Les frais de conversion sont à charge de l'actionnaire qui le demande. [...] Il n'y a par définition pas de conversion. [...]