Contrat De Maintenance

  • Bon de commande

    [...] Constitue un début de preuve ou une preuve de contrat de vente tant pour le vendeur que pour l'acheteur : * un bon de commande même non conforme; * un bon de [...] Soit il s'agit d'une vente à tempérament (contrat de vente et contrat de financement ne font qu'un) ; dans ce cas : * versement obligatoire d'un acompte de 15% du prix d'achat; * indication de mentions obligatoires dans le contrat, [...] La matière relative au délai de réflexion a été développée sous le titre : "Consommateurs : réfléchissez avant de signer un contrat de vente !", [...]

  • Faut-il prendre en tant qu'investissement la maintenance de logiciels?

    [...] Faut-il prendre dans un compte de classe 2 la maintenance des logiciels ? J'attends plus d'informations, mais je pense que par maintenance, [...] Est-ce que ce genre d'opération est-elle assimilé à un achat de logiciels à partir du moment où il y a un contrat qui porte sur plusieurs années ? merci d'avance. Angelo. si votre contrat de maintenance est annuel, il n'y a aucune raison de l'amortir sur une plus longue durée.. Justement, j'ai l'impression que le contrat n'est pas annuel, [...] Ce sont des licences windows que nous payons via un contrat, puisque le logiciel n'est pas acheté en tant que tel.... Je suppose que dans ce cas là, avec un contrat supérieur à 1 an, il faut passer par une classe 2 et non pas directement mettre en charge.. merci. Il y a un contrat qui est établi pour 3 années et donc, [...] Tout au plus devriez-vous indiquer ce contrat dans vos engagements (Classe 0)  ! Votre contrat ne vous indique pas (Par exemple !) maintenance de 10.000 euros payable par 1/5e ! mais bien contrat annuel (renouvelable annuellement !) [...]

  • SPRL ou SPRLS

    [...] Je voudrais me servir de tout ce temps libre pour exercer la meme activite ( maintenance aeronautique) mais a mon nom. [...] Concernant mon activite se sera de la prestation de service, plus precisement de la maintenance aeronautique, [...] était la suivante : " contrat par lequel 2 ou plusieurs personnes décident de mettre quelque chose en commun en vue de se partager le profit [...] Nous avons déjà une série de contrat prêts à être signé. [...]

  • Contrat Smart Vs Indépendant complémentaire

    [...] Je suis salarié à 4.5 jours / semaine avec un CDI dans une ASBL et j'ai un contrat smart pour mes activités d'indépendant en communication à côté de ce travail à savoir 0.5 jour/ semaine. [...]

  • activité complementaire vendeur vehicule d'occasions.

    [...] Vos rêves de création d'entreprise je suis ouvrier de maintenance en technique du froid et j'aimerais créer une activité complementaire dans la vente de véhicules [...] Vous munir de votre carte d'identité, contrat de travail et/ou dernière fiche de paie. [...]

  • contrat

    [...] Un contrat est un accord de volonté, [...]

  • Le contrat de vente international

    [...] Edi.pro Langue Français Il est essentiel de comprendre ce qu'est un "contrat de vente international" dans l'ensemble des activités export, avant de pouvoir aborder tous les aspects juridiques qui le concernent. A l'aide de cet ouvrage pratique, vous serez capable de mieux comprendre ce qu'est un contrat de vente. [...] Basé sur la Convention de Vienne harmonisant les règles en matière de contrat de vente international, [...] C'est déjà bien débuter la négociation d'un contrat et assurer le succès de son entreprise à long terme ! pour les exportateurs [...]

  • frais réels ou forfaires?

    [...] Jeune diplômé, je vais probablement signer mon premier contrat de travail dans le courant de la semaine prochaine. [...] Puisqu'exonérée ! Mais à la signature de mon premier contrat si mon employeur m'avait proposé une Audi A4 ou une Bmw série 3, [...]

  • contrat type

    [...] Un contrat type de pret entre un particulier et une entreprise. [...]

  • Winbooks pour stagiaire IPCF

    [...] Il s'agit en fait de la facture de leur maintenance qu'ils imposent en sus de celle des éditeurs alors qu'elle est inutile. [...] L'offre précise que le contrat de maintenance est offert jusqu'en février qui suit, [...]

  • Revenu cadastral

    [...] Pour les parties commerciales, le contrat de bail doit EXPLICITEMENT comporter la clause de la débition s'il est CONVENU que le locataire professionnel [...]

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