Condition Generale

  • remboursement tarif social

    [...] Comptabilité Générale [...] Qu'à condition qu'il gagne moins de 19.831, [...]

  • reprise d'une SPRL et CC dirigeant débiteur

    [...] Comptabilité Générale [...] Ceci bien entendu à condition que le gérant soit le cessionnaire des parts, [...] Il s'agit d'une condition sine qua non, [...] Ceci bien entendu à condition que le gérant soit le cessionnaire des parts, [...] Il s'agit d'une condition sine qua non qui aura pour effet de rendre la cession de dette inopposable à la société. [...]

  • Usufruit pour une ancienne compagne

    [...] Comptabilité Générale . [...] Faire ce qu'il veut de ses avoirs à la condition de ne pas léser ses héritiers RESERVATAIRES (En l'occurrence, [...]

  • vente de matériel divers à une asbl.

    [...] Comptabilité Générale [...] à mon humble avis non, à condition que vous fixiez un prix raisonnable pour ce matériel de seconde main mais attendons la confirmation par des spécialistes en [...]

  • Savoir la différence

    [...] Comptabilité Générale Différence entre la balance à 4 colonnes et à 6 colonnes. [...]

  • Les R.P.I

    [...] Mes pour des raisons financière je fais de la figuration qui est en générale payé en (RPI) alors je me posais des questions car avec tous mes petites activités (cinémas, [...]

  • Calcul de la TVA

    [...] En règle générale. TVA = TTC * [X / (100+X) ] pour taux= X%. Exemple :. Prix TTC d'un pain 1€ Taxe est de 21% (taux) . [...]

  • Obligations comptable des Indépendants

    [...] Comptabilité Générale [...] à condition qu’ils enregistrent leurs opérations sans retard, [...]

  • SPRL cessation d activité

    [...] Il faut simplement une assemblée générale chez un Notaire, [...] La décision de l'assemblée générale prise en l'absence des rapports prévus par cet article est frappée de nullité. [...] Annoncé dans l'ordre du jour de l'assemblée générale appelée à statuer. [...] La décision de l'assemblée générale prise en l'absence des rapports prévus par le présent article est frappée de nullité. [...] L'assemblée générale, [...]

  • APPORT DE FONDS

    [...] Comptabilité Générale . [...]

  • Vivre en Belgique mais Travailler en France

    [...] Bien sur degressif si tu gagnes plus seul condition pour cela etre syndiquer en belgique et remplir une feuille tous les 6 mois par ton employeur francais. [...]

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