Condition Generale

  • indépendant -> statut d'artiste

    [...] Pour cela, une condition essentielle est la pluarlite de gérants exerçant les pouvoirs de gestion de façon effective. [...] De manière générale, [...] • Je suis subordonné par l'assemblée générale des actionnaires qui peut me démettre de mes fonctions de gérant. [...] Il n'y a pas de lien de subordination attendu que l'assemblée générale n'intervient pas dans le gestion quotidienne de l'entreprise. [...]

  • tfe sur la facturation

    [...] J'ai choisi comme sujet de memoire la facturation en generale.. [...] Les conditions générale de vente qui se trouve souvent au dos de la facture, [...] Pour les condition générale sa découle du droit commerciale. [...] Pour ce qui est des conditions générale de vente sa découle du droit commerciale malheureusement je n'ai pas de site ou de la documentation à ce sujet. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Ainsi que tous les impots et taxes généralements quelconques porant directement ou indirectement sur le bien loué. [...] Comprendre le mécanisme des conditions générales. [...] Interpréter la clause restrictivement (surtout face à des clauses aussi générales) . [...]

  • Prestations Exceptionnelles

    [...] Comptabilité Générale . [...]

  • procedure de regularisation administrative sans paiement (voiture)

    [...] Sous réserve d'une justification écrite et après examen du dossier par l'Administration générale de la fiscalité, [...] C'est une conséquence et non une condition. [...]

  • taxes communales résident belge travaillant et imposable en france

    [...] Grâce à leur travail, la condition de leur concitoyens) . [...]

  • enfant à charge en garde alternée

    [...] Oui, à condition qu'elle accepte de ne cocher la case 1034 sur sa déclaration. [...] à condition que les pièces justificatives soient en sa possession. [...]

  • Mi-temps médical et licenciement

    [...] Comptabilité Générale . [...]

  • Changement de domicile

    [...] Comptabilité Générale [...]

  • Evaluation liquidation dans comptes consolidés

    [...] Comptabilité Générale . [...] Vous prélevez les 400.000 euros alors que ce n'est pas signalé comme condition ! Nous avons donc 600.000 + 400.000 + 1.300000 moins 1 euro = 2.299.999 et non comme je l'avias écrit 2.300.000 ! Il me semble que les [...]

  • remboursement tarif social

    [...] Comptabilité Générale [...] Qu'à condition qu'il gagne moins de 19.831, [...]

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