Condition Generale

  • liquidation, sort des réserves immunisées, des subsides et des comptes de régularisation

    [...] Comptabilité Générale . [...] Ce que je pense : les réserves immunisées ne répondent plus à la condition d'intangibilité ==> elles vont être taxées, [...]

  • Plus-value sans réalisation du bien

    [...] Comptabilité Générale [...] Si la réévaluation (portant sur un actif immobilisé corporel) est réputée durable (condition nécessaire pour qu'elle soit avérée) , [...] La condition à laquelle la plus value simplement constatée mais non réalisée ne sera pas taxée, [...]

  • Mode de facturation Service Payant via les réseaux de communication téléphonique

    [...] L'art 44 porte exemption à la TVA dans certaines condition. Prenons l'avocat alors. [...] Pour que le patient ne coure pas de risques, un avis médical suppose en règle générale un examen médical préalable, [...]

  • Limite de paiement de facture

    [...] Comptabilité Générale Bonjour à tous,. [...] Dans le cas où je n'ai rien concernant une date de paiement dans mes condition générales. [...]

  • Dividende perçu et revenus définitivement taxés

    [...] Comptabilité Générale . [...] A) Dividende brut  ? b) Condition NON respectée = non. Oui et il y a aussi aune condition de durée de détention des actions. [...]

  • URGENT: ATN voiture utilisée uniquement à usage professionnel

    [...] Comptabilité Générale . [...] Tout nos clients peuvent soient être pris en control à partir de la maison ou à partir de n'importe où ailleurs à condition d'avoir une connexion internet. [...]

  • plus value de réévaluation

    [...] Comptabilité Générale bonjour à tous,. [...] Le droit comptable pose comme condition que la plus value ainsi exprimée se justifie par la rentabilité de l'entreprise ou celle de la partie de l'entreprise concernée. [...]

  • comptabilité générale

    [...] - Oui à condition qu'elle soit soumis au taux réduit. [...]

  • demande de précisions de l'aidant

    [...] Mon beau-frère est indépendant en menuiserie générale . [...] Son partenaire à condition d’habiter ensemble depuis 6 mois au moins ; un salarié lié par un contrat de travail à durée [...] Et avoir l'accès à la profession réglementée de menuiserie générale parce que j'ai un menuisier à côté de moi qui dit "coucou je suis menuisier avec accès à la menuiserie générale, [...] D'une sprl de menuiserie générale. [...]

  • photovoltaïque pour "locataire"

    [...] Comptabilité Générale . [...] à condition votre mère ne mette pas la totalité du Revenu Cadastral de l'immeuble dans sa déclaration en code 1100, [...]

  • Prestation exceptionnelle

    [...] Comptabilité Générale . [...]

...