Condition Général De Vente

  • comptabilité générale

    [...] Les stocks figurant à l'actif sont évalués à leur prix de vente. . 39. . 40. Les immobilisations sont enregistrées au bilan à leur valeur nette comptable. . 41. Les utilisations de fonds de [...] Passez l'écriture au livre journal d'une vente de marchandises (1000eur) au comptant. [...] La vente à crédit augmente toute chose étant égale par ailleurs le résultat de l'entreprise. [...] - Oui à condition qu'elle soit soumis au taux réduit. [...] Les stocks figurant à l'actif sont évalués à leur prix de vente. [...] Passez l'écriture au livre journal d'une vente de marchandises (1000eur) au comptant. [...] La vente à crédit augmente toute chose étant égale par ailleurs le résultat de l'entreprise. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Il est lié par le contrat même si le bail n'est pas enregistré - en cas de vente du bien loué, [...] En cas de vente de l'immeuble, [...] Sont en général à votre charge, [...] Le bail en général Yvette MERCHIERS Tiré à part Codes Larcier 1997. [...]

  • Resident belge et consultant pour une organisation suisse: quel statut et TVA?

    [...] Merci pour votre reponse rapide ! Petit coup de gueule général : quel chemin du combattant (enregistrement indépendant, [...]

  • Refacturation frais administratifs sur amendes - assujetti mixte

    [...] Le taux de récupération TVA de l'unité est de 30% (prorata général) . [...]

  • Faillite SNC - Excusabilité?

    [...] Dans la vie amoureuse privée ! Cour de compta général. [...] Justice et qu'il l'utilisera comme base de vente. Il dit bien qu'il me laisse la possibilité de racheter les meubles, [...] évite l’opprobre… Certain curateur « trouve qu’éviter l’opprobre » a déjà une valeur financière ! Si le curateur passe par une vente publique, il a des frais liée à la vente, [...]

  • Exonération TVA immobilier neuf?

    [...] Que les dépenses exposées visent la vente directe ou qu'elles ont pour but la promotion de produits ou de services déterminés et qu'elles ne peuvent dès [...] Soit vous devrez attendre 15 ans avant de vous revendre le bien "à titre préférentiel" et sous la taxation des droits d'enregistrement sur la vente (et oui encore 12,5 % à payer de taxe) sinon l'administration reviendra sur la déduction initiale de la TVA [...] Produit/un service en vue d'en promouvoir la vente. [...] J'ajoute que la vente "preferentielle" vous donnera bien du plaisir, [...] Produit/un service en vue d'en promouvoir la vente.", [...] Ensuite, on dérape, il s'agit en effet de respecter la condition essentielle qui est d'utiliser pour faire connaître ses produits, [...] Dans le casus on me dit  les époux Durant et la société civil immobiliére PIA ont signé un compromis de vente au terme duquel la société PIA s'engage à acheter un immeuble [...]

  • En 2011, les avantages luxembourgeois sont-ils toujours présent?

    [...] En général, [...] Mais vous aurez la sécurité sociale luxembourgeoise ce qui implique des remboursements majores pour les soins de santé et a condition de compter au moins 120 mois de travail, [...] Pension autonome Luxembourgeoise a condition d'y avoir 120 mois de travail minimum. [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] à condition que le volontaire ait sa résidence principale en Belgique et sans préjudice des dispositions applicables dans le [...] Un chômeur indemnisé peut exercer un volontariat en conservant ses allocations, à condition d'en faire la déclaration préalable et écrite au bureau de chômage de l'Office national de l'emploi. [...] à condition que le médecin-conseil constate que cette activité est compatible avec l'état général de [...]

  • vente

    [...] * La vente est l’échange d’un bien ou d'un service contre de l’argent (monnaie) . * La vente est un ensemble d’actions mené par une personne, [...]

  • Procedure, conditions pour échange de parcelle agricole

    [...] Je sais que cela est possible et légal mais je ne sais pas dans quel condition ni quel procedure suivre. [...] Oui, nous sommes d'accord tout les 2, les frais dont vous parler ne sont quand meme pas ceux d'une vente classique avec l'enregistrement et tout le blabla, [...] Donc, comme pour une vente, [...] Le droit d'enregistrement est le même que pour une vente; toutefois, [...] Et le barème appliqué sera inférieur à celui appliqué en cas de vente. [...] Sont exemptés du droit proportionnel et soumis au droit fixe général, [...] L'application du présent article est subordonnée à la triple condition :. [...] Je trouve sur la toile que le droit fixe général est de 25€, quelqu'un peut me confirmer  ? Merci. Correct pour le droit fixe général pour le surplus, [...]

  • TVA sur marge vehicule d'occasion condition

    [...] Je devais gardé une copie de toutes les cartes grises des vehicules que j'ai vendu sinon on me réclamera la TVa sur le prix total de vente.. ma question est : sans ces copies aurais je des problemes a ce niveau ? [...] Car si sans ces copies je dois payer de la tva sur les prix de vente alors la tous les véhicules auront été vendu a perte. [...] En théorie, le régime de la marge peut être refusé ce qui implique la taxation de chaque vente litigieuse à 21 %. [...] Le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire ne peut s'appliquer qu'à condition que l'assujetti-revendeur :. [...]

...