Comment Trouver Code Nace

  • Frais déductibles pour un enseignant

    [...] On applique les dispositions du Code des Impôts sur les Revenus. [...] Je déduis déjà un montant au code 1370 (intérêts et amortissement en capital d'emprunt hypothécaire) . [...] Où puis-je trouver ces barèmes ? [...] Si besoin en était que c'est VOUS qui devez trouver les justifications !) . [...] 7, § 1er, 2º, a ) , du Code des impôts sur les revenus 1992) . [...] 7, § 1er, 2º, c ) , du Code des impôts sur les revenus 1992) . [...] Professionnel ! Les bases légales sont le Code des impôts et le Code civil. [...] Tout bêtement ! Il FAUT que vos frais réels dépassent sensiblement votre forfait légal pour y trouver intérêt sinon, [...] "du" loyer ! Par ailleurs, je mets au défit quiconque de me trouver une jurisprudence contraire. [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] L'importation/exporation de produits agricoles est sans nul doute la matière la plus complexe au regard du code des douanes comunautaire. [...] J'ai donc envoyé un mail aux douanes : Il est clair que le modèle cherché peut se trouver hors UE à des prix intéressants; j'aurais aimé savoir comment se calcule les frais de douane à l'importation, [...] Or, ici, elle ne favorise pas le commerce intérieur, dans le sens où je ne peux pas trouver ce gsm à l'intérieur de mon pays ou en Europe tout court. [...] Vous voyez sur tarbel pour trouver le taux il s'assplique sur le prix + transport franco frontière UE ensuite TVA sur prix [...] Et il faut également <a href=" http ://gcbsourcing.com/Fr/Blog/ ">se procurer le code Taric (hs code) du produit concerné</a>. [...]

  • Frais de déplacement

    [...] Dans ma déclaration fiscale en ligne au code 1254. [...] Dois-je bien les indiquer au code 1258  ? [...] Mon employeur intervenant pour 220 €, une solution est de mentionner aussi bien 220 en code 1254 que 1255, [...] Sans problème ! Merci pour cette réponse rapide (bien que décevante ) . Et où puis-je trouver ces barêmes kilométriques ? [...]

  • Facturation service B2B Belgique - France

    [...]  « Autoliquidation Art 21 § 2 du code TVA belge » ou autre  ? [...]

  • Trader indépendant & moins-values non-déductibles

    [...] J'ai parcouru divers sujets sur ce forum sans hélas trouver de réponse. [...] L'auteur y déclare que, s'agissant de l'achat / la revente d'un actif identifié par un même code ISIN, la moins-value serait dès lors bel et bien déductible. [...]

  • LTD ou limited

    [...] Je suis désolé il suffit d'aller à la BCE pour en trouver... [...] Et les pousse à l'erreur  ? Le code des société Belge pousse à la coquille vide alors  ? [...] Certe mais il ne faut pas oublier que le code des sociétés emporte que toute personne se comportant en gérant devient solidairement et indéfiniment responsable des dette de la [...] Lagriffe revoyez le code de déontologie pour ce qui est de la publicité. [...] On peut y lire tout d'abord la reconnaissance par la Belgique de la LTD selon le code des société et donc pas de magistrat et de prison simplement par ce que vous faite une Ltd comme on [...] On peut y lire tout d'abord la reconnaissance par la Belgique de la LTD selon le code des société et donc pas de magistrat et de prison simplement par ce que vous faite une Ltd [...]

  • SPRL ou SPRLS

    [...] De trouver de nombreuses reponses a mes questions. [...] Article 211 du code des sociétés . [...] La définition qui figurait au code civil avant que nos chers législateurs ne la défigurent complètement, [...] L'article 214 du code dit clairement : le capital social doit être de 18.550 euro au moins. [...] Bien sûr il faudra les trouver dans les 5 ans si j'ai bien compris. [...] Je viens de lire dans une parution de l'IPCF (Pacioli n°292) que les règles de libération du K prévues à l'art 223 du code des sociétés restent applicables. [...] Les textes contradictoires sont-il bien les articles 214§2 et 223 voire 319bis du code des sociétés ? [...] Et le libération se fera selon les règles de l'article 223 du code des sociétés (6200 pour la SPRL, [...] Vous aviez CINQ ans pour trouver (arrondi) 18.550,00 euros étant un QUART du bénéfice net que vous auriez dégagé soit 74.200,00 euros après impôts [...]

  • Refaire entièrement la comptabilité 2012 - possible ?

    [...] Doivent légalement se trouver au siège de la société. [...] Dernier alinéa du Code de déontologie applicable à l'IPCF soit mal perçu. [...] Je crois être bien au courant du code de déontologie. [...] Je crois être bien au courant du code de déontologie. [...] Essayer de trouver une solution qui arrange les parties. [...]

  • Valorisation le coût de main d'oeuvre

    [...] Matériaux qu’il a acheté j’ai mis au code #230000 Installations & Aménagements afin pour amortir durant 10 ans. [...] D’avance merci de trouver une solution. [...]

  • responsabilité des actionnaire

    [...] 5° du code des sociétés. [...] En matière de comptabilité et de fiscalité, vous pouvez trouver les listes auprès de l'IEC et de l'IPCF, [...]

  • frais réels déductibles pour un fonctionnaire

    [...] Il y a-t-il un endroit dans la législation fiscale où je peux trouver les conditions d'acceptation ou de refus de tels frais ? [...] Dans quoi dois-je mettre le montant mentionné dans ma 281.10 (ancien code si je me souviens bien 1254) ? et puis-je l'exonérer totalement en faisant les frais réels (ancien code 1255) ? [...] Et non vers les 113 kms Le remboursement en code ancien 1254-07 et les frais en 1258-03 et NON en 1255-06 qui est limité à 170 euros. [...]

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