Codes 1028 39 à 1029 38:

  • Mentions facture intracommunautaire

    [...] Pouvez-vous me dire quelles sont les mentions à inscrire en fin de facture pour :. [...] Tout dépend de quelles livraisons et de quels services lorsque vous avez les réponses a ces questions, [...] Pensez-vous à la justification de l'exonération de la tva ou à autre chose  ? Oui oui je pense à la justification de l'exonération de la TVA.. Apparemment il faut noté une petite phrase en bas de la facture du genre : exonération tva suivant art... Mais je n'arrive pas à trouvé l'intitulé exact et elles seraient différentes sur la livraison intracom et la prestation [...] Les mentions (belges et/ou européennes)  adéquates ont déjà été citées des dizaines de fois ! [...] Exonération de la T.V.A., article 39 bis du code TVA. [...]

  • Le code 1084

    [...] Je pense que c'est le 1028 car là ils renseigne 1. [...] 1028 = personne handicapée ! 1084 = assujetti à la cotisation sociale spéciale. Ces codifications influencent la taxation.. Le code 1028 de la déclaration est relatif au statut d'handicapé. [...]

  • Codes IPP2015 qui remplacent 1146/1355/1358/1353

    [...] Possedant 2 maisons (une propre, et une que j'ai mis en location) , je me demandais QUID des codes :. [...] Jusqu'à présent j'ai utilisé le code 1146. [...] Bien à vous,. [...]

  • Les Codes belges. Tables générales - 2014

    [...] Alphabétique et chronologique Auteur (s) :  Sous la direction de : Jean-Jacques Masquelin Codes Législation Droit Civil Droit Economique - Commercial - Financier Droit Fiscal Droit Judiciaire [...]

  • codes 1440/2440

    [...] Que pensent les membres du forum des codes 1440/2440 figurant au cadre VII  ? [...] Je suis du même avis puisqu’il est indiqué sur le document préparatoire à la déclaration  :. « … revenus… (qu’ils aient été déclarés ou non) , vous devez aussi compléter l’attestation ci-après. ». La brochure explicative ne reprend aucune information quant à ces codes. [...] Je remonte ce sujet suite à un article publié dans le journal "L'écho" de ce jour. [...] Qui n'est pas concerné par les codes 1440/2440  ? [...] Http ://www.belgium.be/fr/actualites/2013/news_regles_codes_1440_2440.jsp ? [...]

  • Code 1505 et 2505

    [...] Pourriez-vous me dire que signifient ces codes ?  .  . Où avez-vous vu ces codes  ? Il ne s’agit pas de codes de la déclaration fiscale mais probablement de codes techniques. [...] Chose qu'elle ignorait sans doute cela étant dû suite à la mort de son père il y a 40 ans, époque à laquelle elle était encore mineure) .C'est un peu fort de faire, pour mon épouse cela fait 68,13 à indiquer au code 2106. [...] Sur l'avertissement extrait de rôle, je vois les codes 2505 et 1505 apparaître, [...] Ces codes sont peut-être relatif à la prise en compte de l'enrôlement initial. [...]

  • codes 1030 et 1038

    [...] 2) je dois remplir les codes 1030 et 1038  ? [...] Je peut le mettre à charge, [...] Donc, à charge ! Si vous voulez garder le  (petit) bénéfice fiscla, vous ne remplissez que le 1030. Si vous voulez partager avec votre ami, [...] Je pensais le mettre à sa charge en remplisant le 1030 et 1038  OK  mais si moi je remplis en plus le 1036, je devrais retoucher 600 € de plus  ?. merci merci merci  ! ! je sais ce qu'il me reste à faire, au moins que cette formule soit uniquement pour les cohabitants legaux. [...] Mais j'ai l'impression qu'il y a un gros brouillard sur la signification des codes.... En regardant les explications fournies et en synthétisant, voici la signification des codes :. le 1030 : Nombre d'enfants à charge du ménage (personnes mariées, cohabitants légaux) depuis le 1/1/2010 le 1038 : Nombre d'enfants (repris dans le code 1030) à charge de moins de 3 ans pour lesquels il n'y a pas de frais de garde d'enfant [...]

  • remboursement d'impot et cpas

    [...] Suite a une sépartion j'habite seule et benficie du revenu integrtion social du cpas.. Avant j'habitais avec mon ex conjoint sous le regime de la cohabiation legale (dans notre maison dont nous etions jeunes propriétaires) . Nous avions fait dernièrement notre déclaration d'impôt encore en commun pour 2014. Puisque l'année fiscale de ces revenus était encore sous le régime de cette cohabitation légale. Ici je viens de recevoir un courrier qui m'annonce que le remboursement auquel nous avions droit est soumis aux règles de calcul pour une répartition [...]

  • Définition complète sur les dépenses non admises

    [...] Comme je suis en stage et qu'à la fin du stage je devrais faire un rapport, j'aimerais expliquer clairement ce que sont les DNA, [...] Bien à vous. Davut.. Alors vous prenez votre courage à deux mains, vous allez dans Fisconet net (rubrique Impôts directs) et vous mettez dépenses non admises dans le [...] Emprunts 037 avantages anormaux ou bénévoles 038 avantages sociaux 039 libéralités 040 réductions de valeur et mons values sur actions ou parts 041 reprises d'exonérations antérieures 043 [...]

  • A quoi correspond les codes 1505 2505

    [...] J ai recu un rectificatif des mes ipp et il y 2 codes qui se sont ajoutés le code 1505, [...] Si tu additionnes les 2 montants, tu obtiendras le montant à payer ou à retoucher de ton AER initial. [...]

  • Les Codes Larcier - Tomes I à VII et Tables générales

    [...] Larcier Langue Français Les Codes Larcier se composent de 7 tomes (11 volumes) qui totalisent plus de 10000 pages grand format. [...] Les Codes Larcier sont actualisés 2 fois par an avec la plus grande rapidité grâce aux compléments. [...] Les derniers compléments parus sont joints automatiquement à toute commande d'un ou de plusieurs tome (s) de l'édition de base.. 2014 est bel et bien l’année des réformes  ! La nouvelle collection des Codes Larcier intègre donc tout naturellement  :. [...] Édition de base 2014 à jour au 1er février 2015 Auteur (s) :  Sous la direction [...]

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