Code Titulaire Mutuelle

  • La constitution d'une société par le titulaire d'une profession libérale

    [...] Quand devient-il intéressant pour un titulaire de profession libérale de constituer une société  ? [...]

  • Un comptable peut-il créer une SPRL

    [...] En vertu du NOUVEAU Code des sociétés et des assoociations MIS à JOUR,. [...] Ca date de quand ce nouveau code des sociétés ? [...]

  • listing client pour indépendant sous le régime de la franchise

    [...] 56, § 2, du Code de la TVA) ou un assujetti soumis au régime particulier agricole (art. 57 du Code de la TVA) , [...] Du Code, dès la première opération, considérée dans sa totalité, pour laquelle le montant fixé à l'article 1er est dépassé. [...] Les 10 000 euros ont été générés par Kflack dans le cadre d'une activité exemptée TVA en vertu de l'article 44 du code TVA. [...]

  • lois sociales : avantage en nature ?

    [...] Le code des sociétés, le code fiscal qui ne perd pas le Nord en ponctionnant l’opération grâce à des taux usuraires, [...]

  • loyer de dirigeant

    [...] De quoi parlez-vous avec votre (280)   ...  S'il s'agit d'un code de la déclaration, [...] Je me suis trompé je parlais du code de rémunération brut "250" pour les salariés je suis désolé pour la faute,. [...]

  • Fonctionnaire français voulant résider en belgique

    [...] Du Cadre IV de la déclaration) ? - si oui, que faut-il mettre comme code (sur sa fiche de salaire, les codes ne ressemblent pas du tout au code belge) . [...] Mais elle doit inscrire ses revenus sur la déclaration belge en code 2250, [...]

  • Facture avec 2 virements mais erreur / Corriger une note de crédit

    [...] Il est incorrectement numéroté et je ne sais pas comment corriger une note de crédit d'il y a un an pour ajouter la raison et le bon code, bien que le montant ne varie pas. [...]

  • impots sur les indemnites de licenciement

    [...] Le code 1286 ou 2286 ?. Je pense que le code 2286 c'est pour les précompté professionnel pour le salaire noramal plus pécule de vacances. [...] Donc si j'ai bien compris le précompte professionnel relatif au indemnite de licenciement,se rajoutent au code 1286,comme si j'étais au chômage. merci d'avance de toutes vos réponses. . Plus simple : en réalité les codes 1286 et 2286 remplacent le code 286 pour les deux colonnes (époux+épouse) . [...] Ils vont mettre mes indemnités sur le code 2253, (indemnite de déni) et mon salaire sur le code 2250. si il ne le font pas, puis je réclamer,,. merci. Regardez déjà s'il y a un code spécifique ! Sinon, [...] (MEME code. [...]

  • Activité d'indépendant complémentaire codes IPP partie 2

    [...] Dois je déclarer ce montant HTVA et si oui, au niveau du code 1600 ? [...] Et si oui, au  niveau de quel code ? Le code 1620 ou le 1606 ? - Quid des frais encourus pour acquérir mobilier lié à mon activité (portants, cintres, sacs, emballages) , puis-je aussi les déclarer au code 1620 ou 1606 ? [...] Code 1600 = bénéfice brut (ventes - achats) . [...] OK, donc pour le code 1600, [...] Comme l'a indiqué Hittiche le code 1600 représente le bénéfice brut soit les ventes (1.446,00 €) - les achats vendus (  ? ) . Le code 1606 reprend les frais mais pas les achats. [...] Code 1600  : 20 EUR TVAC (le vêtement vendu) . Code 1606  : 10 EUR TVAC. [...] FAUX  :  le libellé du code 1600 est "bénéfice brut de l'exploitation" et pas "chiffre d'affaires". [...] Il semble évident que vous avez lu beaucoup trop vite la réponse de RDACPT et que vous n'avez pas lu le code fiscal. [...]

  • travail en belgique payer ses impots en france

    [...] Demandez-moi de lire le Code civil, je serai perplexe. Pour le Code des Impôts sur les Revenus, [...]

  • Défraiement et frais de déplacement

    [...] Auquel cas le texte de l'article 458 du Code pénal est entièrement reproduit. [...]

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