Code Titulaire Mutuelle

  • extrait de role: signification codes 1060, 1061, 1084, 1257 et 1288

    [...] L'extrait de rôle se rapportant à l'IPP : code donnée signification 1060 1,0 1061 7,5 taxe communale ? [...] 1257 = mutuelle. [...] Pouvez-vous m'éclairer sur la signification du code 1084 CSSS, ce code est soumis pour quel genre de personne ? [...] Et dans le résumé de ma déclaration apparaît le code 1084 1, s'agit-il d'une erreur ? Car il y a d'autres erreurs comme le code 1100 alors que je ne suis pas propriétaire d'un bien immobilier, [...] Il y a lieu de réagir si vous avez un code 1100 sans être propriétaire... . . Je vous remercie, mais pouvez-vous me renseigner sur ma 1ère question concernant le code 1084 qui veut dire cotisation sécurité sociale supplémentaire ? [...]

  • Cotisation mutuelle pour Belge "non-résident"

    [...] Toutefois, il y a quelques années, mon employeur m'a informée que je devais mentionner à la mutuelle que j'étais non-résidente. [...] Mon employeur rembourse 2/3 de cette cotisation à la mutuelle. Je dois également payer une assurance complémentaire via mon employeur  (Cigna) , [...] Au total, je paie donc la cotisation à une mutuelle belge pour l'assurance santé (+/-700 euros par trimestre) et l'assurance complémentaire (+/- 26 euros par trimestre) . [...] Merci ! Un membre de la direction de votre mutuelle. [...]

  • Le Code des Impôts sur les revenus

    [...] Il comprend non seulement le Code des Impôts sur les Revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'exercice d'imposition 2012, [...]

  • extrait de rôle différent code incompris : 1045,1505, 2491,2504

    [...] Voila pour la 3 ieme fois je viens de recevoir un extrait de rôle sur les revenus 2011 avec de nouveaux code et chaque fois le montant a payer augmente et voici 4 code qui n'apparaissent dans aucune des autre extrait de role : 1045, 1505, 2491, 2504 quelqu'un peut t'il me donner la signification de c'est code merci d'avance. [...]

  • Revenu de remplacement

    [...] En particulier dans le domaine de la sécurité sociale (mutuelle) . [...] Fiscalement, peut-on imaginer que ce soit moins avantageux pour une mutuelle qu'une personne soit à la charge de l'autre ? [...] Donc, il faut contacter votre mutuelle avec les éléments utiles et NECESSAIRES ! . [...] Pour résumer l'intervention de Jojo : Consultez votre Mutuelle. [...] Pour résumer l'intervention de Jojo : Consultez votre Mutuelle. Si je pose une question ici c'est que je ne suis pas satisfait des services de ma mutuelle. [...] Pour résumer l'intervention de Jojo : Consultez votre Mutuelle. Si je pose une question ici c'est que je ne suis pas satisfait des services de ma mutuelle. [...] Consultez votre Mutuelle ! Cette réponse vous satisfait-elle ? [...] Même si on peut comprendre votre réaction (L'avant-dernière...) , je puis comprendre que votre mutuelle réponde à l'emporte-pièce ! En tout état de cause, [...]

  • Vivre en Belgique et travailler en France

    [...] Notre sécurité sociale et c'est mon entreprise qui prend en charge notre mutuelle à moi et mon concubin : cela doit il changer ? [...] Votre mutuelle doit être belge. [...]

  • Indépendant complémentaire : Déclaration auprès d'une mutuelle

    [...] Mutuelle, etc.) . [...]

  • invalidité et cohabitation

    [...] Ses indemnités (+/- 900 euro/mois) sont payées par sa mutuelle. L'allocation de remplacement qu'elle à droit, [...] Retrouver rapidement un emploi, oui mais pas facile après autant de temps sur la mutuelle, [...] Chef de famille (invalidité) payé par la mutuelle est ce que mes indemnités seront abaisser et si je resterais chef de famille malgré tout merci de votre réponse. Cela pourrait impacter, voyez votre mutuelle avec l'ensemble des documents. [...] Cependant, comme déjà suggéré, voyez avec votre mutuelle/caisse puisque votre dossier s'y trouve ! . [...] Je désirerais me mettre en ménage avec une personne qui a été reconnue handicapée à 66% par sa mutuelle au 01/01/2015. [...] Mutuelle. [...] Voyez avec SA mutuelle qui détient tout le dossier. [...]

  • frais de douane sur objet importé

    [...] L'importation/exporation de produits agricoles est sans nul doute la matière la plus complexe au regard du code des douanes comunautaire. [...] Est considéré comme important pour le titulaire de la marque. [...] Et il faut également <a href=" http ://gcbsourcing.com/Fr/Blog/ ">se procurer le code Taric (hs code) du produit concerné</a>. [...]

  • enregistrement de bail

    [...] Une formalité obligatoire imposée par le Code des droits d'enregistrement.. Ce Code prévoit que l’obligation fiscale d’enregistrer un bail écrit et de payer les sommes dues incombe aux parties [...] Mois x 9 années) cfr articles 83 et 84 du code des droits d'enregistrement. [...] C'était pour sous-entendre que ce n'est nécessairement le propriétaire qui en est redevable mais éventuellement le titulaire d'un autre droit réel sur le bien (usufrutier, [...] - Code Civil, [...] Inutilement les méninges à ce propos vu que le code d'enregistrement a eu la 'bonne' idée de reproduire l'article 340 du CIR en son article 185. [...] Celle-ci DOIT être interprétée en faveur du preneur (Code civil, [...]

  • Jury central - Gestion de base (info 2014)

    [...] A l’écran d'ordinateur, il y a un code à mettre qui est nom = numéro national (que les n°) idem pour le mot de passe. [...]

...