Code Nic Pour Cvae Commune

  • taux tva applicable location bateau/gîte pas en état de naviguer

    [...] Le contrôleur se base sur l'article  21 3,5° du code de la tva. [...] Enregistré à la commune avec une adresse légale, [...] Enregistré à la commune avec une adresse légale, [...]

  • Lieu de l'assemblée générale

    [...] Tenir ! Voir à ce propos l'article 282 du Code des sociétés. [...] Que le lieu soit défini dans les statuts  (La commune en cette occurrence) de même que le jour et l'heure ! Le lieu précis devra, [...]

  • declaration d'impôts séparées

    [...] Il rédige la déclaration commune comment  ? [...] Peut-être, dans le passé, pouvait-on demander un code d'accès qui serait toujours valable actuellement ? [...] A l'aide votre carte d'identité électronique, et de votre code PIN, [...]

  • Vente en corée grille 47 ?

    [...] Qu'il n'est pas possible d'y associer le code 47.. Si vous avez vendu SANS TVA, vous ne pouvez pas utiliser les codes 03 et 54.. En fonction de la nature exacte de la prestation, vous devez employer le code 44 ou le code 47. [...]

  • Tva applicable sur location de boxes?

    [...] Vous faites une lettre de dénonciation au controle tva dépendant de votre commune comme c'est une voisine. [...] Travail matériel) - du Code de la TVA. [...] 2° du Code précité.". [...]

  • 1254 et1255

    [...] Vous pourrez demander l'immunisation de tout ou partie en code 1255.. [...] Voyez ce qui est indiqué au regard du code 254 et si c'est repris dans la rubrique a,b ou c de votre fiche 281.10 En fonction de ce que vous verrez on pourra vous répondre. [...] J'aimerai savoir s'y c'est normal, il n'y t'il pas de déclaration commune avec TAX ON WEB. [...]

  • Mari interimaire a charge

    [...] Je suis allée a la permance de ma commune donc je pense que la personne la correctement remplie. [...] L'objet de plusieurs pages des commentaires du code à des endroits divers. [...]

  • Fusion ...Ils sont malades

    [...] Un certain nombre de matières professionnelles sont communes aux deux professions et peuvent donc former une plate forme commune développée pendant la première année de stage. [...] De développer leurs missions de contrôle contractuel fixées par le Code des sociétés, [...]

  • chambre d'hôte

    [...] Merci je suis toujours à la recherche j'ai tél il y a deux jours aux contributions de ma commune qui m'a dit qu'il suffisait que j'inscrive un pourcentage de mon revenu cadastral sous le code 1106. POur le reste rien à déclarer. j'espère que c'est juste car mon souci est que les choses soient claires [...]

  • Cohabitation légale

    [...] Nous nous sommes inscrits à la commune en tant que cohabitants légaux, [...] Ce n'est qu'à partir de l'exercice 2011 que vous aurez une imposition commune (comme pour un mariage) . [...] Je sais que nous devrons passer à une déclaration fiscale commune, [...] Je sais que nous devrons passer à une déclaration fiscale commune, [...] De plus mon compagnon est italien (il est enregistré au bureau des étrangers de la commune) . [...]

  • commune

    [...] Une commune est une division administrative, [...] Dans la plupart des États, la commune est la plus petite subdivision administrative de l'État et elle s'inscrit dans d'autres maillages de taille plus importante. La commune est souvent régie par un conseil constitué de représentants élus (conseil municipal) . [...]

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