Code Nic Pour Cvae Commune

  • véhicule de société

    [...] Avec le fiche 281.10 de cette année (revenus 2006) , il indique au code 1254 : 1259,28 (véhicule mis à dispo 5000km) . [...]

  • Stop publicité, et stop sms!!

    [...] C'est une petite fonction qui interdira tous les mots suivant [code]tt px salu dan édé kan pa chok ac jms sé vs tjs ke pti di pk ds kom jsui pr koi tg mé slt cé aksepté bizzar dacord [...] Bi1 lir ki pcq jpeux ete cré bi1 fo fér[/code] Si vous trouvez qu'il faudrait en interdire d'autres, [...]

  • [NON résolu] article 42 évoqué par un client

    [...] Selon l'article 42 du code TVA, lui faire une facture sans TVA. [...]

  • Siège social de ma sprl

    [...] Je me retrouve devant un problème linguisitique puisque j'habite (à titre privé !) dans une commune dite "à facilité". [...]

  • Assujettissement à la tva asbl

    [...] Dans le cadre scolaire et dans le cadre extra-scolaire doit-elle être assujettie à la TVA ou rentre-t-elle dans l'application de l'article 44 du code TVA, lequel inclut les activités sportives, mais pas explicitement les activités reprises plus largement dans ce que l'on appelle le secteur [...]

  • code tva

    Archive Quand est il lorsqu'un client prend possession d'un bien ou se fait livrer un service hors qu'il est resident etranger dans un etat membre.

  • Amortissement en capital & intérêts

    [...] Peut-on déduire les intérêts en code 146 pour leur totalité ainsi que l'amortissement en capital pour leur totalité. [...]

  • Redevance soumise ou pas

    [...] Est-ce qu'une redevance est soumise ou pas à la TVA ? (je ne connais pas l'art du code qui parle de cela) . [...]

  • Véhicule hybride

    [...] Il parrait même qu'il y a un code dans la déclaration d'impôt IPP à ce sujet ? [...]

  • Bonus Logement avec 2 biens immos

    [...] Légale mais pas encore de déclaration commune pour cette année) . [...] D'après ma compréhension, ma compagne devrait pouvoir compléter le code 3370 (avec la majoration pour les 10 première années)  pour le 2eme bien.. Pour ma part, pour mon premier bien, je devrais pouvoir compléter le code 1370 (Intêrets et amortiseements en capital d’emprunts hypothecaires contractes de 2005 à 2013, [...] Par contre, pour le 2ème bien, puis-je bénéficier de quelque chose ? Je vois le code 3358 (Amortissements en capital d’emprunts hypothécaire contractés en vue d’acquérir, [...] Le système m'oblige a compléter d'autre code, mais auxquel je ne pense pas devoir faire quelques chose. [...]

  • RC sur maison commune pendant l'année du divorce.

    [...] - 28/02/2014 : signature devant notaire de notre convention de divorce, attribuant notre maison commune A  (RC non indexé : 1777 EUR) à mon ex-épouse, [...] Mais sous quel code dois-je déclarer le RC de la maison A pour la période du 29/04/2014 au 04/12/2014 (soit 220 jours) . [...] Et impliquerait de déclarer 503,40 EUR au code 1106 sur lequel je serai taxé avec une majoration de 40% du RC ? [...]

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