Code Ipp 1485

  • sous-location à ma société

    [...] Vos contrôleurs ISoc et IPP ! . En tout état de cause, [...] Par le biais de votre déclaration à l'IPP (tout en sachant qu'à ce niveau, [...] Par ailleurs si j'ai bien compris les articles 90,5° et 100 du Code de l'impôt sur les revenus, [...]

  • Aide pour ma 1ère déclaration TVA (régime de franchise)

    [...] Code 16OO ET 1606 A COMPLETER bonne soirée serge. A Serges. Vous mélangez IPP et TVA ! merci JOJO en IPP bien entendu. [...]

  • Question sur la déduction pour investissements à l'ISOC ou à l'IPP

    [...] 15 § 1 à 6 Code Soc) 2) Investissements en immobilisations corporelles ou incorporelles amortissables sur au moins 3 ans 3) Acquises ou [...] Que définie dans les statuts ou via le code NACE. [...]

  • frais deductible de la TVA

    [...] Vous pouvez trouver quelqu'un via le site de l' IPCF , il vous suffit de taper le code postal pour trouver quelqu'un près de chez vous. [...] Par conséquent, le TVA ne sera pas déductible et la charge non admises à l'IPP ;. - pour les frais de représentation, [...]

  • impôt pour français résident et travaillant en Belgique et a l'ambassade de France

    [...]  ! Article 3 Avenant 12.12.2008  : application IPP/COM IPP/Agg à partir de l’ex. [...] Attestation de l'ambassade explicitant que l'IPP pour ce salaire sera payée en France. [...] J'en ignore tous les avantages et tous les inconvénients et je vous suggère de vérifier si un AUTRE code n'existe pas pour les revenus exonérés par convention. [...]

  • Participation bénéficiaire - ou la déclarer ?

    [...] Même moi j'ai des souvenirs concernant les cours d'IPP à ce sujet. [...] Par contre ils sont soumis à une taxe forfaitaire sur pied de l'article 1 al 1er du code des taxes assimilées aux impôts sur le revenus. [...] Nulles ! A voir  (après la saison fiscale des IPP pour retrouver cette loi) et à suivre, [...] Je me rappelle vaguement du cours d'IPP de Mr. [...] L'article 1er du titre Ier du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus est complété comme suit : « 4° la taxe et la taxe additionnelle sur la participation des travailleurs aux bénéfices ou au capital de la société. ». Art 25 L'article 38, alinéa 1er, du Code des Impôts sur les revenus 1992, [...] Certe l'article 30 de cette Loi Un article 304bis, rédigé comme suit, est inséré dans le même Code : « Pour autant qu'il n'y soit pas dérogé, [...] Aux bénéfices visées au Titre VII du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus. [...]

  • déclaration ipp

    [...] C bien cela  ? et pour le code 1146 je ne dois pas mettre en 1146/2146 1450 pour chacun  ? [...]

  • déduction oubliée

    [...] C'est p ex avoir indiqué un montant sous un code erroné, [...] Il en est clairement question dans les conditions de demande de dégrèvement d'office http ://fiscus.fgov.be/interfaoiffr/vragen/ipp/ipp10.htm#B . [...]

  • Enregistrement du bail et opposabilité à l'asministration fiscale

    [...] Le propriétaire déclare uniquement le RC majoré indexé pour son IPP.. Le locataire utilise l'habitation à titre professionnel partiellement, [...] Réellement ! Il y a d'ailleurs un article du code à ce sujet. [...]

  • independant complementaire sous franchise de TVA

    [...] 2°) Statut fiscal de l'indépendant personne physique => Remplir désormais le cadre XVII de la déclaration IPP. Il vous faudra donc faire une demande pour obtenir la partie II de la déclaration IPP que le 'commun des contribuable' ne reçoit pas. [...]  ! Pourtant il me semble que l'article 56 du code TVA est clair à ce sujet. [...] Du Code, si les conditions d'accès à ce régime sont remplies". [...]

  • étapes pour calculer l'IPP en tant qu'indépendant complémentaire

    [...] J'ai tenté de rassembler les différentes étapes par lesquelles il fallait passer pour calculer l'IPP en tant qu'indépendant complémentaire. [...] Cotisations sociales font l’objet qu’un code différent des autres frais dans la déclaration fiscale. [...] Cotisations sociales font l’objet qu’un code différent des autres frais dans la déclaration fiscale. . Merci pour cette explication car je n'arrivais pas à voir où et comment ce découpage était fait (même si nous étions dans le sujet IPP - indépendant complémentaire, [...]

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