Code Iban

  • extrait de role: signification codes 1060, 1061, 1084, 1257 et 1288

    [...] L'extrait de rôle se rapportant à l'IPP : code donnée signification 1060 1,0 1061 7,5 taxe communale ? [...] Pouvez-vous m'éclairer sur la signification du code 1084 CSSS, ce code est soumis pour quel genre de personne ? [...] Et dans le résumé de ma déclaration apparaît le code 1084 1, s'agit-il d'une erreur ? Car il y a d'autres erreurs comme le code 1100 alors que je ne suis pas propriétaire d'un bien immobilier, [...] Il y a lieu de réagir si vous avez un code 1100 sans être propriétaire... . . Je vous remercie, mais pouvez-vous me renseigner sur ma 1ère question concernant le code 1084 qui veut dire cotisation sécurité sociale supplémentaire ? [...] J'ai retrouvé dans ma fiche envoyé par mon emplouyeur tous les codes sauf le code 1061-1084. [...]

  • compte IBAN

    [...]  est-il possible de trouver le nom d'une société rien qu'avec le n° bancaire IBAN. merci. Non, [...]

  • Code bancaire IBAN obligatoire à partir du 1er février 2014 !
    09/01/14

    Aucune opération bancaire ne pourra plus être effectuée, à partir du 1er février 2014, sans être aux normes SEPA (Single Euro Payments Area) . Pour rappel, il s'agit d'une harmonisation des instruments de paiement dans la zone euro. "Le passage des systèmes de paiement nationaux au SEPA sera finalisé dès le 1er février 2014. Tous les virements et domiciliations devront alors satisfaire aux normes SEPA. ". Attention donc à vos virements et autres domiciliations car un manquement aux normes...

  • Le Code des Impôts sur les revenus

    [...] Il comprend non seulement le Code des Impôts sur les Revenus et l'arrêté royal d'exécution pour l'exercice d'imposition 2012, [...]

  • extrait de rôle différent code incompris : 1045,1505, 2491,2504

    [...] Voila pour la 3 ieme fois je viens de recevoir un extrait de rôle sur les revenus 2011 avec de nouveaux code et chaque fois le montant a payer augmente et voici 4 code qui n'apparaissent dans aucune des autre extrait de role : 1045, 1505, 2491, 2504 quelqu'un peut t'il me donner la signification de c'est code merci d'avance. [...]

  • Prestation exceptionnelle

    [...] Ce montant serait à déclarer en code 1200. [...]

  • Facturer avec ou sans TVA entre personne physique en Belgique?

    [...] Les prestations annoncées ne sont pas des travaux immobiliers (Voir article 19 du Code de la TVA.) . [...]

  • SPW DEPARTEMENT DE LA FISCALITE AUTOMOBILE

    [...] Qui connait le bon compte bancaire IBAN de ce département,a ce jour j'ai reçu un avis de paiement avec 11 chiffres alors qu'il en faut 14 Le compte qui m'a été [...] Payé ce 08/08/14  75.00euros sur le compte iban  be69091215034578 avec la communication  XXXXXXX et votre courrier de ce 12/08 indique la communication suivante XXXXXXX pouvez [...]

  • Belge près de la pension souhaitant résider en France

    [...] Un fonctionnaire du fisc BE a toutefois attirer mon attention sur le nouveau code de la nationalité BE (cadeau de Onkelinck) et de ses impacts sur la fiscalité. [...] Rue, code postal et commune seront "non belges" C. Le Nr de Compte sera "non belge" et comprendra le BIC et le IBAN associé D. [...] Dans ce processus, une ligne de code informatique telle que "si revenu non enrôlable et CPI applicable et origine publique alors pas droit à cette aide" pourrait être cachée dans le programme.. Si une telle ligne de code existe et est mise en oeuvre, [...] Les références légales sont les articles 115 et 242 du Code des Impôts sur les Revenus 1992. [...]

  • Encodage frais de restaurant Winbooks

    [...] Je voulais savoir quel code TVA utiliser pour une note de restaurant dans Winbooks. Je comprend qu'elle est déductible à 69% et pas de tva récupérable. J'ai créé un code de déductibilité de 69%. J'utilise le code tva BSP mais en utilisant ce code, j'ai une tva qui s'ajoute (alors qu'elle n'est pas récupérable) . [...] J'encode dons le resto avec le code BS0. [...]

  • Code 1200 - revenus divers ou code 1650 - profits - couveuse d'entreprise

    [...] J'ai reçu un courier de l'administration fiscale m'anonçant que les revenus de la couveuse avait été déclarés comme revenus divers (code 1200 et 1201 pour les fais de déplacement) et que selon eux, [...]

...